C. S., I, IV
INTRODUCTION
limites établies par la loi. Et personne n’a intérêt à resserrer ces limites au-delà du nécessaire, puisque l’activité de chacun doit nécessairement être bornée par elles. L’égalité de tous devant la loi est donc la garantie de la liberté civile.
Ainsi la liberté, selon Rousseau, se ramène en fait à une double égalité, l’égalité politique et l’égalité civile. Un peuple libre, c’est un peuple où tous commandent mais où chacun n’obéit qu’à tous. Est-ce là une liberté véritable et dont nous puissions nous contenter ?
Benjamin Constant, qui mérite, bien plus encore que Montesquieu, d’être regardé comme le père de la doctrine qui s’intitule aujourd’hui le libéralisme, reproche à Rousseau d’avoir transporté « dans nos temps modernes une étendue de pouvoir social, de souveraineté collective qui appartenait à d’autres siècles », et à la « liberté des anciens » qui consistait dans « le partage du pouvoir social entre tous les citoyens d’une même patrie », il oppose la conception des modernes, qui ont pour but a la sécurité dans les jouissances privées et nomment liberté les garanties accordées par les institutions à ces jouissances (1) ». 11 est certain qu’une telle formule contraste étrangement avec le style plus haut du citoyen de Genève et qu’il n’y aurait pas reconnu la « hère et sainte liberté (2) » qu’il voulait établir dans sa république. Mais la question est de savoir si en effet Rousseau a sacrifié la liberté civile des modernes à la liberté politique des anciens, et si, en fondant la première sur la seconde, il a, involontairement mais nécessairement, détruit la première.
Bien au contraire, Rousseau me paraît avoir irréfutablement démontré que la liberté civile ne peut avoir
(M Benjamin Constant, de la liberté des anciens comparée à celle des modernes (discours prononcé en 1819), t. II, p. 537 et suiv.
(2) Consid. sur le gouv . de Pologne , ch. vi, p. 348.
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d’autre garantie solide et durable que la liberté politique. Les intérêts d’un maître ne peuvent jamais tellement se confondre avec ceux de ses sujets que nous puissions nous en rapporter à lui du soin de veiller à nos intérêts et de nous assurer le bien-être et l’indépendance (1). Si l’on supprime la liberté politique, le but de l’État ne peut plus être « celui de la félicité publique » (2) : il devient aussitôt l’intérêt de ceux qui ont reçu pouvoir de vouloir au nom de tous. La participation égale de tous à la souveraineté est donc l’unique moyen d’assurer que l’État aura pour fin le bien de tous. Benjamin Constant lui-même est obligé de reconnaître que si « la liberté individuelle (est) la véritable liberté moderne, la liberté politique en est la garantie » et est « par conséquent indispensable » (3). On pourra bien discuter sur les meilleurs moyens d’exercer celle-ci, mais il ne saurait être question d’y renoncer : elle reste aussi essentielle aux modernes qu’elle a jamais pu l’être aux anciens, parce qu’elle est la condition première de toute liberté réelle. En en proclamant à nouveau la légitimité et la nécessité, Rousseau ne commet donc pas un anachronisme : il substitue seulement au principe d’autorité la raison et la justice et retrouve, à cette lumière, les droits politiques oubliés.
Mais la liberté civile, quelle en est la garantie ? Rousseau nous a répondu : l’égalité de tous devant la loi et l’intérêt même du peuple souverain. 11 est impossible que, « sous la loi de raison », les citoyens puissent vouloir exercer leur puissance collective au delà des limites strictement nécessaires, puisqu’ils en pâtiraient tous également. L’individu, en s’abandonnant à l’État, reste protégé contre lui par la raison : il suffit que les hommes soient, non pas désintéressés, mais seulement
j1) C. s ., I, iv et III, vi.
(2) C. s., ill, vi.
(3) Ibid., p. 555.
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raisonnables et soucieux du bien public, dont dépend le bien particulier de chacun (1), pour que la liberté individuelle se trouve assurée, dans la mesure où elle est légitime et nécessaire.
Ces garanties ont paru insuffisantes à la plupart des critiques de Rousseau, qui n’ont pas caché leur inquiétude. L’infaillibilité que Rousseau attribue à la volonté générale ne les a pas rassurés sur l’usage que pourrait faire de sa toute-puissance le peuple souverain. Le peuple, dit Rousseau, ne peut édicter que des lois générales : mais, comme on l’a justement remarqué (2), il est assez facile de donner aux mesures en réalité les plus spéciales une apparence générale; on peut viser les gens sans les appeler par leur nom, et une majorité sans scrupules pourrait, avec une entière légalité, dépouiller des droits les plus essentiels une minorité réellement esclave, qui n’en garderait pas moins, avec le droit de vote, les apparences de la liberté. D’ailleurs il n’est pas de règle, de loi, de convention qui puisse être obligatoire pour le corps politique tout entier vis-àvis de lui-même, « pas même le contrat social » : les limites mêmes qu’avait tracées Rousseau restent donc absolument idéales, autant dire illusoires, et la majorité pourra toujours les abroger dès qu’elle le voudra.
Toutes ces conséquences me paraissent parfaitement logiques et tous ces dangers sont en effet à craindre. Mais, avant d’examiner si Rousseau ne les a pas prévus et dans quelle mesure nous y sommes en réalité exposés, voyons quels seraient les moyens qu’on pourrait proposer pour les éviter.
Peut-on affirmer le principe de la liberté politique et cependant restreindre la souveraineté du peuple tout entier ? Peut-on proclamer des droits individuels intan-
P) C. s., II, h, iii et iv.
(2) Voir notamment A. Lichtenberger, le Socialisme au XVIIIe siècle, ch. vi.
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gibles, placés expressément hors des prises de la volonté générale ? — On le peut, sans doute, en paroles : on peut bien essayer d’enchaîner les volontés par des déclarations solennelles, affirmant « indestructible » telle lorme de gouvernement, « sacrée » la propriété individuelle, etc. ; on peut s’efforcer, par tous les moyens possibles, d’en inspirer le respect et l’amour à l’opinion publique, et c’est en effet ce que faisait Rousseau et ce qu’il voulait qu’on fît (l). En ce sens, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen n’est nullement en désaccord avec la doctrine de Rousseau. Mais n’y a-t-il pas quelque hypocrisie à feindre de prendre pour une nécessité réelle cette obligation purement morale ? 11 me semble que Rousseau a irréfutablement démontré que la souveraineté populaire est nécessairement et logiquement sans limites, de fait comme de droit, du moment seulement qu’elle existe. Si c’est la volonté des individus qui fait la loi, ils peuvent changer la loi, ils peuvent même anéantir toute loi ; ils en ont absolument le droit et la puissance, cc R ne peut y avoir nulle espèce de loi fondamentale obligatoire pour le corps du peuple, pas même le pacte social (2). » On voudrait proclamera des droits et des devoirs antérieurs à la société », supérieurs à elle et« en dehors du pacte social (3) ». Mais quelle réalité recouvre cette formule ? S’agit -il là d’un souhait, d’un impératif moral : on juge qu’il est conforme à la raison et à l’intérêt que les peuples s’interdisent en fait certains actes ? En ce cas, rien de plus juste. Mais Rousseau a la franchise de reconnaître qu’en définitive le peuple reste toujours maître de décider s’il respectera ou ne respectera pas cette obligation morale. La liberté suppose
’l1) C. s., II. vi et vu.
(2) C. s., I, vii.
Lettre de Taine à Prévost- Paradol, 10 janv. 1852; B . Taine , sa vie et sa corr . (1902), p.. 192.
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la possibilité de faire de cette liberté même un mauvais usage, et, en dernière analyse, le peuple demeure souverain juge des limites qu’il convient d’imposer à la loi elle-même, du bien et du mal légal (l). C’est là un fait encore plus qu’un droit, mais c’est aussi un droit, du moment qu’on accepte les principes de l’individualisme et qu’on voit dans une société une collection d’hommes libres, associés en vue d’assurer leur commune liberté et leur commun bonheur. — La souveraineté du peuple exclut donc toute idée de limite matérielle ou légale.
"Peut-on enlever au peuple cette souveraineté et l’attribuer à quelque puissance extérieure à lui, par exemple en investir totalement un roi ou une assemblée ? — Cela est, en effet, possible, mais il faut bien voir les conséquences d’un tel parti. C’est la destruction complète de toute liberté politique; or, « renoncer à sa liberté, c’est renoncer à sa qualité d’homme, aux droits de l’humanité, même à ses devoirs (2) ». L’individu, pour sauvegarder contre une atteinte possible ses intérêts individuels, se remet tout entier entre les mains d’un maître, dont nous avons vu que les intérêts restaient nécessairement distincts des siens. C’est le recours à un « sauveur », chargé de nous garantir cette « sécurité dans les jouissances privées», dont parlait Benjamin Constant. Or, le calcul n’est pas seulement déshonorant, la raison — sans parler de l’histoire — prouve qu’il est encore incertain et malhabile : en renonçant à sa liberté politique pour assurer sa liberté civile, l’homme se dépouille de tout moyen de maintenir des limites à sa servitude
(1) Tel me parait le sens — nullement contradictoire — de la phrase tant critiquée, C. s., II, iv : « ... tout ce que chacun aliène, par le pacte social, de sa puissance, de ses biens, de sa liberté, c’est seulement la partie de tout cela dont l’usage importe à la communauté ; mais il faut convenir aussi que le souverain seul est juge de cette importance. »
(2) 6’. s., I, iv.
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volontaire. Il en est réduit à espérer en la vertu, le patriotisme et le désintéressement personnel du ou des maîtres qu’il s’est donnés. De sorte que son lâche sacrifice nous apparaît sans résultat : la réalité de sa liberté se trouve encore de nouveau suspendue à une condition morale, et aune condition plus difficile et plus rare, car il est sans doute moins chimérique d’espérer convaincre la majorité d’un peuple de ses vrais mtérêts que de persuader un souverain absolu de sacrifier ses intérêts propres à ceux de son peuple.
Si l’on ne peut ni limiter la souveraineté du peuple ni la lui ravir pour la confier à un chef, peut on du moins la diviser et l’anéantir du même coup ? C’est, à peu près, la solution de Montesquieu, et les défenseurs contemporains du « libéralisme » la reprennent. « Il n’y a pas de souveraineté, » disait Royer-Collard et ont répété après lui plusieurs critiques de Rousseau, St-MarcGirardin (*), M. Faguet (2), etc. : nulle autorité ne doit être souveraine, pas plus celle du peuple que celle d’un chef ; l’objet de la politique, c’est de faire vivre côte à côte des appétits, des intérêts et des passions distinctes, en neutralisant les uns par les autres et en protégeant par cet ingénieux équilibre tous les droits individuels. Le dogme de la « division des pouvoirs » devient la pierre angulaire de toute constitution libérale. — Mais, comme le disait très fortement Rousseau, si l’on peut bien, à la rigueur, diviser le pouvoir cc dans son objet », il est impossible de le diviser cc dans son principe (3) » : pour assurer et pour maintenir ce balancement de pouvoirs rivaux, il faut un pouvoir suprême, un véritable souverain, qui ne peut être qu’un chef, une assemblée ou un peuple. De sorte que la division des pouvoirs peut bien être considérée comme un excellent moyen pratique pour
(!) Ouv. cit., t. II, p. 406.
(2) Ouv. cit ch. xi, p. 285 et suiv.
(3) C. s., II, H.
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le souverain d’exercer sa puissance et d’assurer l’application impartiale de la loi ; il peut être avantageux de remettre en des mains distinctes telles fonctions exécutives ou judiciaires ; c’est ce que reconnaissait et proclamait Rousseau lui-même (1). Mais ce n’est là qu’un moyen, non un principe.. Ces pouvoirs divisés ne peuvent être que des émanations du véritable souverain, et le pouvoir législatif tout au moins appartient au peuple tout entier. Il n’est donc pas plus possible d’éliminer que de limiter la souveraineté.
Quelque hypothèse que nous examinions, nous retrouvons donc toujours la même conclusion, à savoir qu’en proclamant la toute puissance du peuple souverain et en ne reconnaissant à cette puissance d’autres limites que celles que lui imposent la logique et la morale, Rousseau a proclamé le principe évident et nécessaire de toute politique vraiment fondée sur la liberté. Si l’on donne à l’État, comme l’a fait Rousseau, l’individualisme pour principe et pour fin, si on le regarde comme composé d’hommes libres et comme ayant pour fin l’intérêt de ces hommes, on est logiquement amené à la solution de Rousseau, (d’aliénation totale de chaque! associé avec tous ses droits à toute la communauté ».! Après le contrat social, il ne peut plus être sérieusement question de droits naturels. Sans doute, le contrat ne change pas l’ordre nécessaire des choses : il ne modifie pas ce qui est bien ou mal en soi ; les droits naturels subsistent donc bien, en un sens, à titre d’idées morales conçues par les individus : mais ce ne sont plus des réalités sociales. La loi, c’est-à-dire l’expression de la volonté générale, voilà désormais l’unique règle et l’unique critérium du droit. Libre au moraliste, libre au citoyen de condamner la loi et de regretter qu’elle soit telle ; libre à lui de travailler à la modifier pour la mettre d’accord avec ce qu’il regarde comme le droit naturel
(*) C. s., III, ii et iv.
ou le bien moral. Mais la loi ne peut et ne doit pas reconnaître d’autorité autre que la sienne : tout ce qu’elle touche perd son caractère naturel pour devenir politique et civil, et toute loi peut être modifiée ou supprimée, au gré de la volonté générale. La doctrine de la souveraineté populaire nous paraît donc la conclusion logique et sincère de toute politique vraiment libérale, c’est-à-dire faisant de la liberté politique la condition et la garantie de la liberté civile.
Par amour de la liberté, dira-t-on, nous sommes donc conduits infailliblement au despotisme ou à la tyrannie des majorités. — Toute démocratie nous y expose assurément, mais elle ne nous y condamne pas. Il reste, en effet, pour retenir et guider la volonté générale et pour lui imposer le respect des libertés nécessaires , la puissance morale de la raison. Il s’agit de savoir quelle valeur il convient d’attribuer à ce facteur. Les adversaires de la souveraineté populaire en font bon marché et montrent par là même peu de confiance dans la légitimité des droits individuels dont ils se font les défenseurs. Ils semblent sentir que quelques-uns de ces prétendus droits naturels sont malaisés à justifier par l’utilité sociale et ont besoin d’être revêtus dun caractère absolu et sacré. S’ils sont légitimes, cependant, c’est qu’ils sont avantageux à tous. Il suffira donc qu’un peuple soit éclairé sur ses véritables intérêts pour qu’il comprenne la nécessité de faire de la loi la protectrice de ces droits.
Dira-t-on qu’un peuple est guidé par la passion, non par la raison pure, je répondrai qu’il ne s’agit pas là de raison pure : mais du calcul des intérêts, ce que les hommes ont quelque inclination naturelle à comprendre, et que d’ailleurs, si Ton ne peut attendre qu’un peuple soit uniquement composé d’hommes raison-
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nables et juste?, on peut espérer du moins une majorité ayant du bon sens et de l’équité. Refusera-t-on même d’aller jusque là, dira-t-on qu’il n’est pas démontré que les majorités consentent jamais à respecter les minorités et à faire de l’intérêt général leur unique principe d’action : je répondrai alors, avec Rousseau : eh bien, en ce cas, il ne peut y avoir de liberté ! C’est ce qu’a vu très profondément Rousseau : c’est cette pensée, d’un
réalisme si précis, qu’on trouve au fond de la théorie, en apparence formelle et subtile, de la volonté générale . Pour que la liberté politique entraîne réellement et en fait le maximum de liberté civile, il faut que les citoyens aient en vue l’intérêt général ; s’il se forme des brigues pour favoriser les intérêts particuliers, si les individus se laissent corrompre, s’ils oublient la solidarité qui les unit à l’ensemble du corps social, si l’ignorance ou les passions les empêchent de comprendre que la loi ne peut favoriser l’intérêt de chacun qu’en assurant également le bien de tous, il est très vrai que la liberté politique pourra engendrer des lois inutilement oppressives et tyranniques. Loin qu’il ait ici péché par excès d’optimisme et d’idéalisme, on pourrait peut-être reprocher à Rousseau de s’être fait une idée exagérée des vices inhérents à toute société civilisée, et d’avoir trop facilement désespéré delà réalisation de la liberté (1).
Rousseau reconnaît donc et proclame cette vérité solide que, si la souveraineté populaire est la condition nécessaire de la liberté et de l’égalité, elle n’en est pas, en fait, la condition suffisante. La volonté générale, pour être infaillible, doit d’abord être la volonté générale, et nous avons vu (2) quelles conditions elle suppose. La liberté ne sortira réellement des institutions que si les hommes, qui font la loi, sont capables de raison
(4) Cf. Consid. sur le gouv. de Pologne , ch. vi. — Lettre au Marquis de Mirabeau , 26 juillet 1767, etc.
(2) Cf. ci-dessus, § 4.
et aiment l’égalité. La valeur de la loi dépend de la valeur du citoyen. Il n’est pas besoin que les hommes soient des héros et des saints, mais il est nécessaire qu’ils comprennent que leurs propres intérêts sont liés aux intérêts de tous et qu’ils aient au cœur ce que Rousseau nomme le patriotisme, cc c’est-à-dire l’amour des lois et de la liberté ». Alors, la liberté de chacun ne pourra plus être en effet restreinte que dans la mesure qui paraîtra nécessaire à la majorité pour assurer également la liberté de tous, et cela me paraît une formule très acceptable de la justice sociale. Si nous aimons la ' vraie liberté, non pas la liberté dans la jouissance de nos privilèges, mais la liberté égale pour tous, ce n’est pas au dogme de la souveraineté populaire que nous devons nous attaquer : il en est au contraire Finstru- . ment nécessaire. Mais pour que cet instrument ne soit pas faussé dans son fonctionnement et produise tdus ses effets utiles, il faut nous efforcer de développer en nous et dans les autres l’esprit de justice, qui est l’esprit d’égalité : la garantie dernière de la liberté, dans tout état démocratique, ne peut être que « dans la force et dans la profondeur du libéralisme populaire (*) ».
Le système politique de Rousseau, ramené à ses principes essentiels (2), ne me paraît donc ni contradictoire, ni absurde, ni chimérique : c’est un système républicain, démocratique, et, à prendre le mot dans son vrai sens, libéral. — D’où vient l’erreur, aujourd’hui commune, qui regarde le Contrat social comme un manuel du despotisme? De trois causes principales, je crois : d’abord, de ce que plusieurs théories particulières de Rousseau sont en effet intolérantes et oppres-
F) Jacob, la Crise du Libéralisme , Rev. de Métaph., janv. 1903, p. 118; Cf. Vandervelde, le Collectivisme , p. 260.
(-) Je répète que je n’ai voulu discuter ici que les idées maîtresses : on trouvera de sérieuses réserves à l’égard de plusieurs théories particulières.
sives et qu’il a senti plus vivement la liberté politique que la liberté civile ; — ensuite, de ce que le xix* siècle n’a vu Rousseau qu’à travers la Révolution, et, sous prétexte que Robespierre était son disciple, a cru trouver dans le régime de la Terreur la conclusion nécessaire du Contrat social ; — enfin, de ce qu’une nombreuse école de philosophes et de politiques modernes a rétréci et faussé la véritable idée de la liberté, en la détachant de l’idée d’égalité qui en est inséparable, et en l’opposant à la souveraineté populaire, qui en est la condition. J’espère avoir montré que les hommes du xvin6 siècle avaient beaucoup moins tort qu’on ne l’a prétendu de voir en Rousseau l’homme qui a « le plus éclairé la France sur les saines idées de la liberté ».
