‹ Du Contrôle Judiciaire Des Aliénations DotalesChapitre 1 sur 32 · DIJON · texte numérisé non relu

DIJON

MMPRIMERILE Ve, PBERTHIER 12, rue Berbisey, 12

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Table Bibliographique

des références à des ouvrages spéciaux contenues

dans ce volume

Aubry et Rau. — Cours de Droit civil français, 4e édition.

Baudry-Lacantinerie, Le Courtois et Surville. — Du Contrat de mariage, 2e édition. Paris, 1901.

Benoit (Xavier). — Traité de la dot. Paris, 1846.

Bianchi. — Del Contratto di matrimonio. Napoli, 1907. (Marghieri, édit., Bibliotheca della Scienze giuridiche e sociali. Vol. LXXIILI.)

Bureau. — Le Homestead ou l’insaisissabilité de la petite propriété foncière. Paris, 1895.

Chéron. — La Femme mariée anglaise en Angleterre et en

France. Thèse, Paris, 1906.

Colin et Capitant. — Cours élémentaire de Droit civil français. Lib. Dalloz, Paris, 1916.

Debrand. — De la Notion de tiers. Thèse, Dijon, 1890.

Delvincourt. — Cours de Code civil. Paris, 1819.

Demogue. — Les Notions fondamentales de Droit privé. Paris, Rousseau, 1911.

Demolombe. — Cours de Code Napoléon, 4e édition. Paris,

Dépinay. — Le Régime dotal en France. Paris, 1902.

Eyquem — Le Régime dotal en France. Paris, 1903.

Fenet. — Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Paris, Videcocq, 1836.

GR

Garsonnet et Cézar-Bru. — Précis de procédure civile, 6e édition. Paris, 1909.

Gide (Paul). — Étude sur la condition privée de la femme, 2e édition. Paris, 1885.

Girard. — Manuel élémentaire de Droit romain, 6° édition. Paris, Rousseau, 1918.

Guillouard. — Traité du contrat de mariage. Paris, 1887.

Huc. — Commentaire théorique et pratique du Code civil. Paris, 1892.

Huc et Orsier. — Le Code civil italien et le Code Napoléon. Paris, 1878.

Humblot. — De la conservation par une personne veuve remariée des avantages légaux et conventionnels lui venant de son premier conjoint. Thèse, Dijon, 1922.

Japiot (René). — Revue trimestrielle de Droit civil. 1912, p: 771et Suiv.

Laurent — Principes de Droit civil. Bruxelles et Paris, 1869-

Lehr et Dumas. — Éléments de Droit civil anglais. Paris, Larose, 1906.

Marcadé. — Explication théorique et pratique du Code civil. Paris, 1875, Delamotte et fils éditeurs. :

Mongin. — Du Caractère de l’inaliénabilité dotale. (Revue critique, 1886, p. 92 et 170.)

Planiol. — Traité élémentaire de Droit civil, 6e édition.

Prud’homme. — Traduction du Code civil italien. Paris, Pedone, 1896. :

Rodière et Pont. — Traité du contrat de mariage, 2e édition. Paris 1869.

Schirrmeister. — Das bürgerliche Recht Englands. Berlin, Heymann, 1906.

Toullier. — Le Droit civil français suivant l’ordre du Code. Paris, 1831.

Troplong. — Du Contrat de mariage, 3e édition. Paris, 1857.

Wahl. — Les Baux de plus de neuf ans sur les biens de la femme. (Revue trimestrielle de Droit civil, 1909, p. 5 et suiv.)

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