INTRODUCTION

Toutes les nations parvenues à un certain degré de civilisation ont vite compris l’inconvénient, dans les rapports économiques, des échanges en nature, autrement dit, du troc direct.

L’absence de tout point de comparaison rendait fort difficile l’estimation des marchandises et si on ajoute qu’il est rare de trouver parité de valeur entre les produits échangés, on comprend facilement que, de plus en plus, se fit sentir le besoin d’une marchandise universelle qui pût servir de commune mesure à toutes les valeurs.

Au début, cet intermédiaire varia suivant les régions et les besoins des populations, les rapports économiques se localisant à de petits territoires. Les

pays agricoles choisirent le blé; les habitants des pays froids adoptèrent les fourrures ; pour d’autres

ce fut le bétail.

Nous n'insisterons pas sur ces moyens primitifs d’échange. Ce qu’il importe de remarquer c’est que, de bonne heure, cet intermediaire, ce medium circulans, devint, par la nature même des choses, l’or et l’argent. Les qualités de ces métaux précieux les rendent, en effet, supérieurs à toute autre marchandise pour remplir ce rôle de commune mesure des valeurs. Ils constituent, en raison de leur grande valeur sous nu faible volume, un moyen d'échange excellent. Se conservant avec aussi peu de déchet que quel* qu’autre marchandise que ce soit, ils possèdent enlin cel avantage que leur production limitée les met à

l’abri de toute dépréciation.

L'intervention des métaux préci«'ux dans les transactions se lit, au début, sous forme de lingots que le pn>grè- transforma eu pièces sur lesquelles des in>criptions indiquaient la valeur. \ oila donc deux périodes bien distinctes ; celle du troc et celle de la monnaie métallique. La cause de cette transtoi mation est facile à découvrir. C'est le commerce, local au début, puis régional et enfin, international, qui poussa les populations à se servir sur les marchés d’un intermédiaire de plus en plus adéquat à leurs l'aj'poits économiques. Ce fait nous comiuil à penser que tout progrès commercial doit, par là même, avoir une

répercussion sur l’instrument des échanges. C’est ainsi qu’une troisième période se fit jour dans les temps modernes avec la création des banques et 1 apparition du crédit. Certains de ces établissements prirent en effet l’habitude, pour faciliter la circulation monétaire, d émettre des billets représentant une somme d'argent, et possédant l’avantage d’être payables au porteur sur simple présentation et transmissibles sans aucune formalité. On leur donna le nom de billets de banque.

Leur succès s’affirma dès leur apparition. Le solide crédit des banques d’émission et les avantasres

qu offraient ces billets, suffisaient à légitimer l'engouement du public. J^a nouvelle monnaie possède en effet les mêmes capacités que le numéraire sans en présenter les inconvénients. Plus portatifs que la monnaie métallique et de circulation facile, les billets de banque rendent également plus pratique l’envoi de sommes d’argent. Aussi, les admit-on

dans les ; aiements au même titre (pie les métaux précieux.

C.es avantages ne doivent jias toutefois nous illnsionner, car les billets de banque n’ont de valeur que par la quantité de monnaie métalli(jue qu’ils représentent. Ce sont de simples prom(‘sses de paiement, ne valant qu autant que cette promesse peut se lealiser. En les acceptant, le public donne une marque de confiance à l’établissement ipii les émet.

D'où le nom de monnaie fiduciaire pour les caraclériser.

La condition nécessaire au maintien de leur valeur, c'est donc qu’ils soient réalisables immédiatement et sur simple présentation, La monnaie de papier, sans cette condition, ne peut pas circuler d'une manière sûre. Le danger qu’offre une semblable monnaie n'est pas douteux. Si l’émission n’est pas entourée de nombreuses garanties, une administration imprudente peut s’engager dans une fabrication excessive de billets. Le résultat d’une pareille manœuvre ne se fera pas attendre ; ce sera l’impossibilité pour la banque de rembourser ses effets en espèces métalliques.

Il est pourtant d’autres causes que l’excès d’émission, qui peuvent, malgré toutes les garanties offertes parla banque, mettre cet établissement dans l’impossibilité de rembourser les billets. Nous touchons ici à l’objet de notre étude. Dans de nombreuses circonstances, le salut de la banque, et aussi l’intérêt public, exigent l’intervention du gouvernement, pour parer à une situation dangereuse. Cette intervention se manifeste par la proclamation du cours forcé du papier dans les transactions entre particuliers et la dispense pour la banque d émission de rembourser ses billets en espèces et à vue.

C’est ce phénomène économique que nous nous proposons d’étudier dans ses manifestations. Dans

une première partie, nous ferons la théorie du cours forcé, en examinant ses conséquences dans les rapports économiques. La deuxième partie sera consacrée aux applications de cette mesure en France, depuis le système de Law jusqu’à l’époque contemporaine.

Mais avant d’aborder cette étude, évitons une confusion qui se produit assez souvent. Le cours forcé modifie en effet l’aspect du billet de banque. Avant cette mesure, le billet constituait par luimême une véritable monnaie, étant considéré comme tel par le public, puisqu’il servait à effectuer des paiements. C était à ce moment une véritable monnaie de papier. L’inconvertibilité change ces conditions. Le billet joue toujours le même rôle, mais au point de vue économique sa nature s’est modifiée, car, bien qu investi de la même force libératoire que la monnaie métallique, la promesse de paiement qu’il contenait a disparu. Ce n’est plus, comme le fait remarquer M. Cauwès, qu’un papier faisant 1 office de monnaie, autrement dit un papier-monnaie. Autre chose est la monnaie de papier, autre chose est le papier-monnaie. Ce sont deux termes qu'il ne faut pas confondre. Par conséquent, nous ne nous occuperons dans cette étude que du papier-monnaie.