CHAPITRE PREMIER

lie TBODCCTIO^r.

g I. — Réflexions préliminaires.

L'industrie, dans sa marche progressive, s'avance sur deux lignes parallèles. D'un côté, elle crée les instruments du travail, invente ou perfectionne les procédés mécaniques, dompte les éléments, soumet les agents naturels à sa puissance : c'est le progrès matériel ou physique ; de l'autre, elle développe les facultés humaines, tantôt par l'union des forces, tantôt par la séparation des tâches ; elle active par d'heureuses combinaisons la circulation des capitaux et la distribution des produits ; elle encourage enfin le travail en multipliant autour de lui les conditions d'or-

dre, de garantie et de sécurité : c'est le progrès moral ou social. Si l'on cherche quels sont aujourd'hui les derniers termes du progrès matériel, on trouve en première ligne les machines à vapeur, les chemins de fer et ces ingénieux mécanismes qui ont porté si haut l'industrie des tissus. En cherchant sur la ligne parallèle les institutions qui marquent le dernier terme du progrès moral ou social, on s'arrête naturellement aux sociétés par actions, parmi lesquelles on distingue les compagnies d'assurances, et, par-dessus tout, les banques.

Il serait difficile de dire dans laquelle de ces deux voies l'humanité a fait les plus brillantes conquêtes. Certes, on peut rester en admiration devant les prodiges accomplis par la vapeur depuis un demi-siècle, et l'on s'étonne avec raison en considérant par la pensée tout ce que l'invention si simple des chemins de fer promet dans un avenir prochain. Mais que faut-il penser de cet ingénieux système des actions sans lequel toute grande entreprise serait inabordable à l'homme, de cette heureuse combinaison des assurances qui permet aux individus de se donner carrière en corrigeant pour eux les caprices du hasard, des banques enfin, qui mettent aux mains des travailleurs les capitaux, sans lesquels toute leur activité se consumerait en efforts stériles?

Toutefois le préjugé public n'attribue pas à ces deux genres de découvertes une importance égale. En général, les progrès qui s'accomplissent dans l'ordre moral sont moins appréciés que ceux qui se ren-

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' ferment dans l'ordre matériel. Cens-ci, sans être plus réels, sont bien plus apparents et plus sensibles. Ils se laissent, pour ainsi dire, loucher au doigt; ils se mesurent à l'œil, et leurs résultats, facilement supputâmes en chilîres, peuvent se calculer avec une rigueur mathématique. Les autres ont un caractère plus intime ou plus latent : l'influence s'en fait plutôt sentir qu'elle ne se manifeste ; elle échappe à tout calcul rigoureux; elle s'exerce d'ailleurs dans des régions où l'œil du vulgaire ne pénètre pas. Aussi les progrès matériels ont-ils été presque toujours aisément compris, acceptés avec empressement et poursuivis avec ardeur, tandis qu'on a vu trop souvent les autres, ou faiblement goûtés, ou même entièrement méconnus.

C'est surtout par rapport aux banques que celte vérité devient sensible. Il suffit de parcourir leur histoire pour s'assurer de leur incomparable puissance et reconnaître les immenses services qu'elles ont rendus. Par elles, un pays pauATC, l'Ecosse, a pu fleurir tout à coup, malgré les résistances d'un sol ingrat, et les exigences tracassières d'une législation partiale, qui n'était pas faite par lui ni pour lui. Par elles encore, les Américains du Nord ont conquis tout un monde sur le désert, et ce monde nouveau, qu'ils venaient d'arracher comme au néant, ils l'ont élevé à un degré de splendeur commerciale que les contrées les plus anciennement florissantes n'ont pas connu. C'est à ses banques, bien plus qu'à ses avantages physiques, que l'Angleterre doit la prépondé-

rance qu'elle a conquise en Europe et l'immense prospérité dont elle jouit. Que n'auraient pas fait ailleurs ces merveilleuses institutions, si presque partout des lois imprévoyantes n'en avaient ou altéré le principe ou comprimé l'essor? Dans les pays mêmes oi^i, corrompues dans leur essence et perverties dans leur action, elles n'ont eu qu'une existence passagère et ruineuse, elles ont laissé des traces brillantes de leur passage, et leur puissance a éclaté jusque dans les désordres qui ont suivi leur chute. Cependant quelle froideur générale quand par hasard le sort de ces institutions s'agite! L'opinion, si prompte à s'alarmer quand un misérable intérêt pécuniaire est en péril, pourvu que cet intérêt pécuniaire soit réductible en chiffres, s'émeut à peine, quand on vient à mettre en question l'existence même des banques, ou les conditions fondamentales de leur organisation.

Sans aller bien loin, on peut en trouver parmi nous quelques exemples. En 1840, lorsqu'il fut question de renouvelerle privilège delà banquedeFrance, on s'en souvient peut-être, les Chambres n'accordèrent au grand sujet qu'elles avaient à débattre qu'une attention douteuse. Le monopole de la banque, ce monopole monstrueux, qui fermeau profit d'un établissement privilégié toutes les voies régulières du crédit, ne fut pas un seul instant mis en question. On ne songea pas même à étendre la sphère d'action de ^ cet établissement unique. Si quelques modifications furent proposées çà et là dans son assiette ou dans son mécanisme, elles furent toutes successivement

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écartées par un ordre du jour dédaigneux. Enfin, après quelques jours d'une discussion fort incomplète, sur la foi de quelques assertions lancées au hasard par un ministre, on jugea que tout était pour le mieux en France, et le débat fut clos sans avoir rien produit. Tout récemment encore, n'avons-nous pas vu le gouvernement provisoire supprimer d'un seul trait de plume toutes nos banques départementales, sans que, ni alors ni depuis, personne se soit enquis des motifs ou des conséquences de ce grand coup d'autorité.

On peut dire, il est vrai, que depuis la révolution de février la question du crédit est à l'ordre du jour, et elle remue, en effet, bien des têtes. Mais, hélas ! dans quel tourbillon d'idées s'agite-t-elle? Au lieu d'en chercher la solution dans le jeu régulier des banques commerciales, il semble que tous ceux qui s'en occupent ne tendent, à l'envi les uns des autres, qu'à enfanter des projets fabuleux. Les moyens connus, déjà pratiqués avec succès, avec éclat, sont dédaignés par ces esprits aventureux, qui ne se plaisent que dans les voies excentriques et ne savent caresser que des chimères. Ainsi, malgré l'intérêt réel qui s'attache depuis quelque temps à l'idée générale du crédit, les banquescommerciales, véritables nourricières du crédit, n'en restent pas moins frappées d'une indifférence complète.

il ne faut pas, du reste, en accuser seulement l'erreur du vulgaire, car celte cruelle indifférence est le partage même des hommes éclairés. Il faudrait

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plutôt en accuser la science, qui n'a pas su assigner aux banques leur véritable place. 11 semble qu'il y ait dans le jeu de ces institutions quelque chose de mystérieux qui échappe à l'examen et ne se laisse pas soumettre à l'analyse. Ce qui est sûr, c'est que la science n'a pas encore su rendre un compte satisfaisant de leur action. Cherchez, en effet, dans les travaux des économistes, et vous n'y trouverez rien qui explique par des raisons décisives, je ne dirai pas les immenses bienfaits des banques, car ces bienfaits, on les conteste, mais l'étonnante et incontestable influence qu'elles ont exercée dans tous les temps.

Pourtant les opérations qui constituent le commerce de banque n'offrent rien par elles-mêmes de très-compliqué dans la pratique. Il est probable qu'à l'origine elles ont été imaginées sans effort, sans grand travail d'esprit. Le seul maniement des affaires les a suggérées à des hommes simples, qui n'avaient d'autre science que la science vulgaire du commerçant. Aussi se sont-elles introduites dans le monde sans date certaine et sans nom d'auteur. Mais ces mêmes opérations, si faciles à concevoir, à imaginer, à pratiquer, qui, dès le principe, n'ont pas arrêté un seul instant les esprits les moins subtils, présentent encore aujourd'hui, quand on les considère dans leurs relations avec le commerce en général, un problème épineux contre lequel vient échouer toute la pénétration des plus savants économistes. Phénomène étrange, dont on admettrait à peine l'existence si l'on n'en retrouvait ailleurs des exemples! Pa-

reille chose se remarque à propos du langage. Le peuple, qui crée les langues et qui les forme, ne les comprend pas; du moins ne sait-il pas se rendre compte des lois qui les gouvernent. En créant les mots, il les rapporte à l'ensemble avec un instinct sur, et ces rapports, qu'il a établis lui-même, il n'en a pas conscience. Il connaît la langue pour son usage, il la pratique, il la manie comme un instrument docile; mais ce même instrument dont il se sert tous les jours sans efifort, et qui est son ouvrage, renferme des mystères dont il n'a pas la clef. C'est par un contraste semblable que la raison du commerce échappe au commerçant. Ainsi va l'homme dans la plupart de ses voies ; il marche d'un pas ferme et sûr, guidé tantôt par le sentiment de ses besoins, tantôt par le fil d'une analogie secrète, et quand ensuite, faisant un retour sur lui-même, il interroge ses œuvres, il n'en comprend plus le sens: il s'étonne de ne plus même retrouver la trace de ses pas dans la route qu'il vient de parcourir.

§ II. — Fonctions des basques.

Le commerce de crédit, de change et d'argent, dont les banques s'occupent, étant susceptible dun grand nombre de combinaisons diverses, il y a naturellement plusieurs sortes de banques, et quelquefois les conditions d'existence, aussi bien que les procédés, varient tellement de l'une à l'autre, qu'on est étonné de voir appliquer la même dénomination

à des institutions si différentes. Comme il est rare, d'ailleurs, qu'un seul de ces établissements embrasse àla fois toutes les branches d'un commerce si étendu, il est très-difficile de rencontrer deux banques, à moins qu'elles ne soient copiées l'une sur l'autre, dont tous les procédés soient identiques ; ce qui semble interdire toute pensée d'une classification rigoureuse et absolue. On peut cependant admettre quelques divisions générales. Ainsi l'on a distingué les banques territoriales ou hypothécaires d'avec les banques commerciales, et rien n'empêche de s'arrêter à cette distinction. C'est peut-être la seule quisoit vraiment générique.

Les banques territoriales, telles qu'elles existent dans plusieurs pays, sont établies en vue de la propriété foncière, et leur objet est de procurer des avances aux propriétaires du sol. Elles émettent des billets, dont la valeur est garantie par une hypothèque sur les biens- fonds, et qui portent un intérêt servi au moyen du produit annuel de ces mêmes biens. Voici en général leur manière d'opérer. Tout propriétaire de terres ayant besoin d'argent pour son exploitation peut s'adresser àla banque, qui, moyennant une garantie hypothécaire sur la valeur totale de ses propriétés, lui remet des billets, ordinairement appelés lellres-de-gage, jusqu'à concurrence delà moitié ou des deux tiers de cette valeur. Ces billets sont mis ensuite dans la circulation, par celui (|ui les a reçus, sous la garantie de la banque. Ils ne sont pas remboursables à terme fixe, mais portent

un intérêt annuel, par exemple, de 4 pour iOO. Cependant, atin d'opérer peu à peu sa libération, le propriétaire qui a reçu des avances sous cette forme, s'oblige ordinairement à payer tous les ans à la banque, outre les intérêts, une annuité de i ou 2 pour 100, qui, se multipliant dans la suite par la puissance de l'intérêt composé, amortit insensiblement sa dette. Les billets sont au porteur : ils passent ainsi de main en main et circulent dans le public, de manière à remplir l'office du numéraire. Quant au rôle delà banque, il est, comme on le Yoit, fort simple. Estimer la valeur des propriétés engagées; déterminer en conséquence l'étendue du crédit qu'elle peut accorder à chacun, et lui en remettre le montant en billets au porteur; voilà sa tâche. Après quoi, il ne lui reste plus qu'à recevoir tous les ans des propriétaires l'intérêt des avances qui leur ont été faites et à le distribuer aux porteurs de ses billets.

Tel est en peu de mots le système des banques hypothécaires. C'est ainsi du moins qu'il est pratiqué en Pologne , en Prusse et dans plusieurs autres parties de l'Allemagne , avec quelques légères différences dans l'application. Il sera exposé avec plus de détail et apprécié à sa valeur dans la dernière partie de cet écrit. Ce que je viens de dire suffit pour en faire connaître dès à présent le but et les principaux moyens.

Les banques commerciales, dont les fonctions sont plus étendues et plus variées, peuvent elles-mêmes se diviser en plusieurs classes. Ainsi, on a distingué

souvent los banques de dépôt et de virement des banques d'escompte et de circulation. A vrai dire, cette distinction sejustifle moins que la première; caries opérationsque l'on entend séparer ainsi, pour les attribuer à des établissements divers, se touchent par bien des points, et doivent même, dans une institution bien ordonnée, se prêter un mutuel concours. Cependant, comme il est certain, en fait, qu'il a existé des banques de dépôt et de virement longtemps avant que le système des escomptes, et surtout celui des émissions de billets, nefussent connus ou pratiqués, il faut bien admettre, ne fût-ce qu'au point de vue historique, une différence réelle.

Rien de plus simple, du reste, que la manière d'opérer de ces anciennes banques. Elles recevaient en dépôt l'argent des particuliers et leur ouvraient un crédit jusqu'à concurrence des sommes reçues. Ces crédits se transmettaient parle moyen d'une cession que les débiteurs faisaient à leurs créanciers et d'un transfert sur les registres. C'est ce qu'on nomme un virement de parties. Le principal objet en était d'éviter le transport et la circulation du numéraire. Les banques qui pratiquaient ce système ne faisaient , du reste, aucun usage des sommes versées dans leurs caisses et se montraient, au contraire, très-jalouses de les conserver intactes.

L'usage des dépôts s'est conservé dans les banques modernes; et même, comme on le verra tout à l'heure, singulièrement élargi et fécondé. Seulement, comme dans la pratique actuelle, qui est pour-

CUAP. I. § II. FONCT. DES BANQUES. 1 I

tant variable, il se lie toujours plus ou moins à un grand nombre d'autres opérations que les banques suivent de concert, il ne constitue plus un système à part.

Enfin, on a prétendu distinguer encore les banques d'escompte, dont l'objet serait d'escompter les effets du commerce, d'avec les banques d'émission ou de circulation, qui auraient pour fonction unique d'émettre des billets de circulation, faisant, comme l'on dit, l'office de numéraire. Mais c'est ici que décidément la théorie s'égare, en séparant deux opérations que la nature des choses avait invinciblement unies. Je n'ignore pas que cette distinction a été admise par des économistes éminents. Bien plus, en Angleterre, sir Robert Peel l'a introduite en 1844 dans la loi, et en a fait une application directe à la banque de Londres, qu'il a divisée en deux départements distincts, le département de l'escompte et le département de l'émission. Mais j'ose dire, qu'à supposer même que la mesure proposée par sir Robert Peel, et adoptée par le parlement anglais, fût convenable et bonne, ce dont je doute, c'est là un fait exceptionnel, qui s'explique par quelques circonstances particulières, et qui ne doit pas tirer à conséquence.

En règle générale, dans une grande institution de crédit, l'escompte et l'émission des billets ne se conçoivent pas l'un sans l'autre. Sans la l^iculté d'émettre des billets, une banque d'escompte, réduite à n'escompter qu'avec de l'argent comptant, se ver-

rait bientôt à bout de ses ressources : elle serait toujours singulièrement bornée dans ses opérations. C'est ce qu'on peut remarquer aujourd'hui mêmedans ces comptoirs d'escompte établis, en France depuis la dernière révolution : véritables embryons de banques, demeurés jusqu'ici à l'état de fétus, et qui n'acquerront une valeur réelle que du jouroii ils seront doués de la faculté d'émettre des billets circulants. Pareillement, sans la faculté d'escompter, une banque de circulation ne saurait le plus souvent à quelle occasion émettre ses billets ; car c'est presque toujours en échange des effets du commerce qu'elle les donne, pour les faire circuler de là dans le public. L'escompte et l'émission sont donc en réalité deux fonctions complémentaires l'une de l'autre et foncièrement inséparables. Qu'il n'en soit pas ainsi pour la banque de Londres, qui jouit de l'immense privilège d'être chargée du maniement des fonds de l'Etat, vers laquelle affluent d'ailleurs les réserves des particuliers, et qui exerce, en outre, une sorte de patronage sur un grand nombre de banques locales, on peut à la rigueur l'admettre ; mais par rapport à tout autre établissement qui ne jouirait pas des mêmes avantages, cette vérité est trop sensible.

Quelques banques ont eu pour principale mission de venir en aide au gouvernement qui les instituait, et sont ainsi devenues des caisses d'emprunts publics plutôt que des institutions commerciales. Mais ce sont là des opérations d'une nature particulière, dont il n'y a pas lieu de s'occuper ici, car ce n'est pas le

crédit public que nous enyisageons. D'autres, établies sur une trop petite échelle pour entreprendre l'émission des billets circulants, se sont bornées, comme les banquiers particuliers, à la négociation des efïets du commerce : celles-là ne rentrent pas davantage dans le cadre de cet écrit, qui a principalement pour objet les banques publiques, considérées comme instruments du crédit général.

Sans admettre donc de nouvelles classifications, qui auraient toujours quelque chose d'arbitraire, et qui sont après tout inutiles, il me suffira de rappeler, en les résumant, les principales fonctions que les grandes compagnies de banques remplissent dans leur état normal.

Ces fonctions peuvent se formuler ainsi :

1" Escompter les effets du commerce, en prenant un intérêt variable selon les temps, et toujours calculé d'après l'éloigncment de l'échéance ;

2" Emettre des billets payables à vue et au porteur, qu'elles donnent soit en échange des effets de commerce qu'on leur présente, soit en payement de toute autre dette qu'elles contractent, et qui peuvent circuler dans le public jusqu'à ce qu'il plaise aux porteurs de les présenter à la caisse pour les convertir en argent;

3" Faire des avances aux particuliers, soit en billets de banque, soit en argent, moyennant des garanties, telles que dépôt de marchandises, particulièrement de matières d'or et d'argent, dépôt de

titres ou de valeurs publiques, hypothèques sur des biensfonds;'

4" Ouvrir à des particuliers ou à des établissements publics des crédits à découvert, jusqu'à concurrence d'une somme déterminée, soit après avoir exigé préalablement une caution, soit sur la seule garantie de la morahté ou de la solvabilité du crédité. Celle fonction est particulièrement caractéristique des banques d'Ecosse ;

0° Recevoir en dépôt l'argent des particuliers, à charge de le rendre à toute réquisition, tantôt en s'obhgeant à payer un intérêt pour les sommes déposées, comme font les banques d'Ecosse, tantôt en se chargeant seulement d'effectuer sans rétribution, pour le compte des déposants, tous les payements et tous les recouvrements d'effets de commerce, comme font la banque de France et la banque de Londres, tantôt enfin en se bornant à effectuer les payements par des virements de parties ou des transferts sur les livres, comme faisaient autrefois les banques de Venise, de Gènes, d'Amsterdam, de Rotterdam et de Hambourg.

Toutes ces opérations, sauf la dernière, qui a bien son caractère propre, et qui exige quelques réflexions à part, ont un rapport direct avec le crédit et ne sont, malgré leur diversité réelle, que le développement d'une même idée.

Elles peuventêtreexercéesconcurremmentpar une même institution, commeelles le sont, en effet, dans bien des cas. Je tâcherai d'en faire comprendre la