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Définition de la première sorte de droit moral Sr Fondement dece droit.

Renonciation à ce droit.

Limitation, durée, exercice viager.

Violation du droitmoral proprement dit Epoque pendant laquelle la violation est possible . Ms Faits qui ne sont pas délictueux. . .

Publicité de la modification. . . .

Motif, résultat, quantité, qualité .

Procédé (changement, suppression, adjonction). nr - Eu Modification Fr par l'Etat TE Modification posthume .

Modification nécessaire . . . . . .

ReMALqUe ee ee ATV

Ratification de la modification. . . .

Modification par l'artiste. . . . . .

Clause de non modification. . .

Modification à l'œuvre commnne. . .

Mandat de modifications … + :

Modification indiquée . . . , .

Modification à l'original, à la copie.

Modification satirique . . . .

Modification résultant d'une copie non AUIOLISCO RS ET RC Cr ci Modification par l'éditeur . . . . .

Cession tacite du droit moral. Spa