MONSIEUR ADRIEN GIRERD
Alauzet. — Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale. 7 volumes in-8. Cf. surtout le 4°" volume consacré aux Sociétés : X-923 p. 2 édit. Paris. Marchal et Billard, 1868-71.
Allix. — Des reports dans les bourses de valeurs, grand in-8, 285 p. Thèse Paris, Giard et Brière, 1900.
Annales de droit commercial français, étranger et international, depuis 1887.
Arthuys — Examen doctrinal : Parts de fondateurs, cession, parts sociales ou actions. — Revue critique de législation et de jurisprudence, 1887, p. 273 à 298.
Avond. — La part de fondateur, grandin-8. 124 p. Thèse Lyon
Waltener, 1899.
Baradez. — Le conseil de surveillance dans les Sociétés en commandite par actions, grand in-8, 313 p. Thèse, Nancy, imprimerie Nancéienne, 1882.
Bédarride. — Des bourses de commerce, agents de change et courtiers, in-8, 501 p. Paris, Remondet-Aubin, 1862. — Des Sociétés, 3 vol. in-8. [. 436 p. ; IL. 365 p. ; HE, 450 pr 206dit Paris Larose. 1878; Commentaire de la loi du 24juillet 1867 sur les Sociétés, 2 vol. in-8, I, 418 p. Il, A8 p. Paris, Larose, 1871.
Beltjens. — Encyclopédie du Droit commercial belge, 3 vol. in-4. Cf. tome IT, consacré aux Sociétés, XXITI-657 p. Paris, Marchal et Billard, 1899.
keslay et Lauras. — Commentaire du Code de commerce, in-8. Cf. surtout le tome V consacré aux Sociétés. Paris, Cosse-Marchal. 1869.
Beudant. — De la Constitution des Sociétés par actions. Revue critique de législation et de jurisprudence, t. XXX VI, Année 1870, p. 112 à 154.
Boistel. — Précis de droit commercial, in-8, XI-1172. Paris, Thorin, 1884. Note sous Cass., 30 avril 1894. D. P. 1894. 1. 553.
Bonfils. — Examen doctrinal. Revue critique de législation et de jurisprudence, 1893, p. 406 et suiv. 1895, p. 599 et suiv.
Bonzon. — Manuel des Sociétés par actions de la région lyonnaise, in-8, XI-994, p., 5° édition. Lyon, Rey, 1901.
Boursan. — Je l'administration des Sociétés anonymes, in-8, 194 p. Thèse Paris, Larose, 1883.
Bousquet. — La part de fondateur dans la Société anonyme. Journal des Sociétés, 1885, p. 746 et suiv.
Boutry. — Des assemblées générales d'actionnaires. Organisation. Pouvoirs, in-8, 215 p. Thèse Larose, 1884.
Bouvier-Bangillon. — La législation nouvelle sur les Sociétés. Loi du 4 août 1893. Commentaire théorique et pratique, in-8. 203 p. Paris. Larose. 1894.
Brandeïis. -- De la protection des obligataires dans les Sociétés commerciales, in-8, 288 p. Dijon, Jacquot et Kloret,
Bravard-Veyrières. — Traité de droit commercial, complété et annoté par Demangeat, 6 vol. in-8, 2° édition (let.I seul concerne les Sociétés), Paris, Chevalier-Mareseq,. 1892:
Buchère. - Traité des valeurs mobilières et effets publics, in-8, 866 p.. 2e édit. Paris, Chevalier-Maresq. 1881.
— Des Litres au porteur perdus, volés ou détruits et des moyens d'en recouvrer la jouissance. Commentaire de la loi du 15 juin 1872, in-8, Paris, Marescq, 1873.
— Titres au porteur : don manuel de l’usufruit ou de la propriété de ces titres. Journal des valeurs mobilières, 1882, p. 148 et suiv.
HSE PEN
Buchère. — Del’application des dispositions de la loi du 24 juillet
1867 à l'augmentation du capital social dans les sociétés anonymes. Journal des Sociétés, 1883. p. ATA et 523.
— Réponse à une théorie sur le report. Annales de droit commercial, 1893, p. 397 et suiv.
— Des actions de priorité dans les Sociétés commerciales. Annales de droit commercial, 1900, p. 352.
Calvinhac. — Chambre des députés, exposé des motifs. Documents, 1894, p. 1293.
De Casteran. — De l’hypothèque constituée au profit d'obliga-
üons au porteur. Revue des Sociétés, 1895, p.312 à 316. Chavegrin. — Note sous cass., 20 février 1887. S. 1889. 1. 417. Clément. — Des pouvoirs des assemblées générales d’action-
naires dans les Sociétés anonymes relativement aux
modifications du pacte social, grand in-8, 219 p. Thèse
Lille. Le Bigot, 1897.
Code de commerce annoté par MM. Cohendy et Darras, in-4, bp Pans, Bsrose AOL Congrès international des Sociétés par actions. tenu à Paris du
12 au 17 août 1889, in-8, 324 p. Paris, Rousseau, 1890. Congrès international des Sociétés par actions, tenu à Paris du
8 au 12 juin 1900, in-8, 590 p. Paris, Rousseau, 1900.
De Courcy. — Les Sociétés anonymes. Examen de la loi du 24 juillet 1867, in-18, VI-295 p. Paris, Anger, 1869. Crédit foncier de France. — Procès-verbal de FAssemblée
générale des actionnaires, tenue le mercredi 30 avril 1879, in-8, 74 p. Paris, Dupont, 1879.
Dalloz. — Recueil de jurisprudence. Répertoire alphabétique et supplément.
Defrénois. — Commentaire pratique de la loi du 4%août 1895,
sur les Sociétés par actions, grand in-89, 84 p.. Paris,
administration du Répertoire pratique du notarial. 1893. Delangle. — Des Sociétés commerciales, 2 vol. in-8, [. LAVIH- 392 p. Il, 464 p. Paris, Joubert, 1843.
Pr Ka:
Deloison. — Examen critique du projet de loi sur les Sociétés et de la Commission sénatoriale, in-8, XII-196 p. Paris, Larose et Forcel, 1885.
Durandy. — Les Assemblées générales d'actionnaires dans les Sociétés anonymes, grand in-8, 157 p. Thèse, 1893.
Duvert. — Traité du Contentieux des transferts, in-8, 289 p. Paris, Pichon, 1891.
Faure. — La nouvelle loi sur les Sociétés : Commentaire théorique et pratique de la loi du 1er août 1893, et du décret du 13 décembre 1893, in-8o, Paris, Cerf.
Floucaud-Pénardille. — Les Sociétés par actions : Traité pratique avec formules de statuts et de tous les actes concernant la constitution, les inventaires, la liquidation de ces Sociétés in-8, 388 p. Paris, Rousseau, 1899.
Genevois. — Régime des Sociétés. Commentaire de la loi du 1%août 189373:vol-in-16.1. 208 p. Il. 222 p. HIT: 231 p. Paris, Marchal et Billard, 1894.
— Le Nouveau régime des Sociétés, in-8. X. 453, Paris, Marchal et Billard, 1896.
Giraud. — De la dernière majorité requise dans les assemblées d'actionnaires. Annales de Droit commercial, 1895, p- 215
Godin. -— Des titres attribués aux fondateurs dans les Sociétés
anonymes, grand in 8, 224 p. Thèse, Douai, Crépin,
Goirand. — Traité des Sociétés par actions : in-8, t. 1, 579-XTIT p. à la Gazette du Palais, Paris, 1897.
Guillery. — Des Sociétés commerciales en Belgique, 3 vol. in-8, I, VIII-431 p. Il, GA p., IT, 753, p. Bruxelles, Bruylant-Christophe, 1882.
Houpin. — Traité général théorique et pratique des Sociétés commerciales, 2 vol, in-8, I. LXVII-617 p., H-743, p. 3” édit. Paris, Larose, 14899.
— Sociétés par actions. Augmentation de capital. Formalités. Journal des Sociétés, 1892, p. 30.
BIBLIOGRAPHIE a)
Houpin. — Sociétés par actions. Vérification des apports en nature. etc. Journal des Sociétés, 1892, p. 180.
— Sociétés anonymes. Augmentation de capital, etc. Journal des Sociétés, 1892, p. 185.
— Sociétés anonymes. Assemblées générales constitutives. Journal des Sociétés, 1892, p. 481.
— Sociétés anonymes, Assemblées générales. Droit de groupement des petits aclionnaires. Loi du 4° août 1893, etc Journal des Sociétés, 1895, p. 7.
— Sociétés anonymes. Affectation des actions d'apport à la garantie des fonctions d'administrateur, ete, Jour: nal des Sociétés, 1896, p. 481.
— Sociétés par actions, amortissements, fonds de réserve, etc. Journal des Sociétés, 1896, p. 42.
— Sociétés par actions. Actions d'apport, cession civile, effets. Assemblée générale. Journal des Sociétés, 1895, p. 241.
— Fusions, actions d'apport. Loi du 1° août 1893. Négoclation des actions de l’ancienne Société pendant deux ans. Journal des Sociétés, 1898, p. 49.
— Sociétés anonymes, Assemblées générales, Petits Actionnnaires, Groupement, Mandataire. Journal des Sociétés, 1901, p. 145.
— Note sous Paris, 13 mars 1884. Journal des Sociétés, 1885, p. 441.
— Note sous Cassation, 19 octobre 1892, S. 1895, p. 89.
- Note sous Cassation, à juillet 1893. Journal des Sociétés, 1893, p. 494.
— Note sous Cassation, 30 avril 1894. Journal des Socittés, 1894, p. 426.
— Note sous Cassation, 17 décembre 1894. Journal des Sociétés, 4895, p. 202.
— Note sous Cassation, 6 novembre 1894. Journal des
Sociétés, 1895, p. 14.
Houpin. — Note sous Paris, 6 janvier 1897. Journal des Sociétés, 1891 pe 277: É -— Note sous Tribunal de commerce de a 11 octobre 1898. Journal des Sociétés, 1899, p. 27 — pe sous TH 29 juin 1899. DU 7 SOGIétés, 699 D'MLo — Note sous Cour de Pau, 10 avril 1900..Journal des Sociétés, 1900, p. 413.
Huvelin. — Note sous Cour de Lyon, 21 novembre 1894. Annales de Droit commercial, 1895, L. 93.
Jacquier. — Des Assemblées générales d'actionnaires, gr. in-8, 211 p., thèse Aïx, 1898-95.
Jarjavay. — Des droits el obligations des actionnaires, gr. in-8, 284 p., thèse Paris, Larose et Forcel, 1882. Jeannote-Bozérian. — De la Bourse, ses opérateurs et ses opérations, 2 vol. in-8. 1, 455 p., IT, 440 p. Paris. Dentu et Marescq. a Journalde Jurisprudence commerciale et maritime depuis 1820. Journal des Sociétés civiles et commerciales, depuis 1880. Journal des Valeurs mobilières françaises et étrangères, de 1882 à 1886.
Labbé. — Note sous Cass., 17 décembre 1873, S. 1874, 1, 409. — Note sous Cass., 27 juin 1881. S. 1881, 1, 441. — Note sous Cass., 27 juillet 1881. S. 1883, 1, — Note sous Cass., 25 février 1884. SK. 1885, " LOS — Note sous Cass., 9 novembre: 1887. S. 1888, 1, 449. — Note sous Cass., 20 février 1888 $S. 1888, 1, 424 Lacoïinta. — Note sous Cass., 22 février 1888. S. 1888, 1, 417. Lacour. — Note sous Cass., 20 janvier 1892. Annales . Droit commercial, 4892, 1, 59.
Lalande (De). — Études sur quelques difficultés relatives à la loi du 24 juillet 1867. Revue générale du droit, 1884, p. 8 et 152 Laurin., — Cours élémentaire de droit commercial, in-8 xevir, 1024 p. Paris, Larose et Forcel, 1883.
Lecouturier. — Étude Juridique de la part de fondateur. Revue critique de législation et de jurisprudence, 4897, p. 186.
Ledru, — Note sous Trib, civ. de la Seine du 31 Janvier 1880. Journal des Sociétés, 1883, p. 133.
Le Gost — Étude théorique ct pratique sur les titres au porteur perdus, volés ou détruits, et les moyens d’en recouvrer la possession et la jouissance. In-8, 280 p. Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1880.
Lesieur — De la Responsabilité des sociétés en malière de transferts d'actions nominatives. Journal des Sociétés, 1883, p. 265 à 276.
Lyon (A.). — De l'examen d’une question de droit sur le report. La France Judiciaire du 46 décembre 1881, p 80.
Lyon-Caen ((h.). -- Examen doctrinal. Revue critique de légis-
lation et de jurisprudence, 1881, p. 258.
— Note sous Cour de la Réunion. 16 juin 1876. $. 1877, ils
— Note sous Paris, 48 août 1881. S. 18892, 2, 25.
— Note sous Cour de Lyon, 23 janvier 1884.S. 1884, 2, 49.
— Note sous Cass., 30 mai 1892. $S. 1899, 1, 561.
— Note sous Cass., 30 mai 1894. $. et P. 1894, 1, 306.
— Note sous Cass., 6 novembre et 17 décembre 1894. $. 1895, 415443:
Lyon-Caen (Gh.) et Renault. — Traité de Droit commercial, t. Il consacré aux sociétés, in-8-1031 p.. 3° édition. Paris, Pichon, 1901.
Lyon-Caen (L.). — Des pouvoirs des Assemblées générales.
Journal des Sociétés, 1880, p 277.
— Des Compagnies anonymes d'assurances sur la vie et du Groupement des petits actionnaires. Revue des Sociétés, 1894, p. 33:
Mack. - Transformation des Sociétés civiles par actions en Sociétés en commandite; Droits et obligations des sociétaires, droits des tiers. Revue des Sociétés, 1894, p. 267