RUE SOUFFLOT, 17, PRÈS LE PANTHÉON
ALPII4BÊTI<)UE
DE TOUTES I. ES MATIÈRES TRAITÉES DANS LES OUVRAGES D U <: A T A L O 0 I] E G F. N É R A I.
A hicnti. — Moly, Plasmau.
Actes — de Tétât civil : Berriat Saint- Prix, Lionel. — Loir, — Son s seings privés : Leeerf, Doublet, Marinier, Mourlon etJeannest Saint-Hilaire.
Actions. — Principes : Etienne, Poncet. — publique et privée ; Lesellyer.
— possessoires : Curasson, Miroy.
Administration — de lu justice criminelle: Lacuiaine (de), Paringault.
Agent* — consulaires : Moreuil. —
B r]ÿ>!n""‘l''lue’ ■' Gaschon.— de change •
Antichrése. — Troploug.
Appel ( Droit cF). — Négrin.
Arbitrage. — Goubeau.
Artistes. — Bataille et Hiiguel.
Assurances. — Néglin, Quénatlit.
Aubains. — Gaeclion.
Auteurs. — Putaille et Huguet.
Avancement d’hoirie. — Labbé.
Banqueroute. — Bédurride, Boulay- Paty et Boiteux, Bravant et Démangeât, ClairToud, Saint-Nexent. (Vov.
Faillite } Déconfiture.)
Bâtiments. — Desgodets, Lepage.
Bibliographie — juridique: Warée.
Biens communaux. — Latruffe, Dncrocq.
Bornage. — Principes : Morin. — Traités : Curasson, Roussel, (Voy. Arlions possessoires.)
Bourse. — Borérian.
Cautionnement. — Ponsot. Troplong.
Chambre des requêtes. — tlever-
cboD.
P liasse. — Chardon, Dufour, Loi.
Chemins vicinaux.
Florent-Lefèvre.
— Dnumy
Coalition. — Émile Ollivier.
C^dos français. — Textes : Royer- Coilard et Mourlon, Teulet. — Annotés : Teulet, d’Aurilliers et Sulpicy.
Code .Yapoléon — Textes : Boyer- Col lard et Mourlon, Teulet. — Analyse : Mallevillr. — Commentaires : Boileux, Cadrée, Diicaurrov, Bouuier et llouslain, Hureaux, Delvincourt, Mourlon, Chabot, Proudhon. — - Tableaux Bros ard.
Code de procédure civile —
Textes : Royer-Collard et Mourlon.
Teulet. — Commentaire : Cadrés, Demiati. — Mourlon.
Codedecommerce. — Textes: Rover- Collard et Mourlon, Teulet. — Analyse : Delvincourt, Mongalvy et Germain. — Commentaire : Bravard et Demangeat, Monnier, Rivière. Vidalin.
Code d’instruction criminelle.
— Textes : Royer-Collard et Mourlon, Teulet. — Commentaire : Carnot, Eyssautier, Rolland de Villargucs.
Code pénal. — Texte .-Royer-Collard et Mourlon, Teulet. — Commentaire :
Carnot, Rolland île Villargues. — Bertauld.
Code forestier. — Curasson.
Commis-voyageur. — Rivière.
Commission. — Contrat : Cadrés, Liouville.
Communauté. — Dorlencourt. Vavaaseur.
Communes. — Latruffe.
Compétence — Solon, Bioi.be. — En matière criminelle : Mangin.
Compositeurs. — Bataille et Huguet.
Conseils de préfecture. — Dubois de Niermont.
Constitution. — Berriat Sarut-Prix Royer Collard et MouHod, Teulet.' (Voy. Droit constitutionnel.)
Consulats. — Moreuil.
Contrainte par corps. — Texte Royer-Collard et Mourlon, Teulet. — Traités : Cadrés^ Durand, Troploug
Contraventions — de police: Pionin, Rolland de Villargues. — de ta parole :
< i rallier, Rolland de Villargues.
Paria. — Mnrescq aîné, libraire.
Contre-lettres. — Plasmnn.
Contribution* — directe t : Gorvaise.
Contumace. — Bertauld, Laferrièrc.
Copte de piècea. — Nicias-Gaillard.
Coura d’assises. — Dufour.
('oar« d'eau. — Colas de la Noue, Deoizot.
Crédit aur marchandlaea.— Caumout.
Culte. — Amiable.
Date certaine. — Marinier.
Décentraliaation. — Florent-Lefebvre.
Déco n lll lire. — Boulay-Patv et Boileux.
Dépôt. — Troplong.
Diffamation. — Grand.
Dol. — Bédarride.
Domaine — privé : Proudlion. — public : Dumay, Proudlion.
Donaliona. — Poujol, Troplong.
Dot. — Roussilhe, Pascal, Pellat, Seriziat.
Droit adminiatratif. — Culiantou-, Koucarl, Lafou de Ladebat. — Pradier- Fodéré, Solon, Trolley. — Compétence : Solon. — Jurisprudence : Macarel.
Droit commercial. — Institutes :
Delvincourt. — Commentaire : Bravardet Démangeai, Cadrés, Gaumont, Mouiller, Rivière. Teulet et Camberliu. — comparé . Hœchster et Sacié.
— Législation : Vincens.
Droit canonique. — DKspiuay,
Girard.
Droit civil. — Lobé, Touliier, Troplong.
Droit comparé. — Lerminier.
Droit constitutionnel. — Berriat Saint- Prix, Revcrcliou.
Droit conturaier. — D’Espinay, Roussilbe.
Droit criminel. — Carnot, Legravereud, Lesellyer, Mangin, Rolland de Villargues.
Droit étranger. — Blackstone'*, Roguet.
Droit international. — Fmlli et Demangeat, Kéraud-Giraud, Gaschon, Pataille et Huguet.
Droit maritime. — Csnmonl.
Droit naturel. — Féiicc.
Droit pénal. — Carnot, Jacques, Rolland de Villargues.
Droit public — Fuucart, Pradier- Fodéré, Cabantous.
Droit romain. — Eléments : Deuiaugeat, Fresquet (de), Lagrange. — Histoire : Berriat, Bertauld, Giraud, Savigny. — Dot : Pascal. — Corpus.
— Sources : Fresquet, Kalindèro.
Echange. — Troploug.
Économie politique. — Liégeois.
Pradier-Fodéré.
Encyclopédie juridique. — Se-
bire et CartereL
Enfanta naturels. — Cadrés.
Enregistrement. — Cbampionuièi e et Rigaud, Noblet. — Joliet, Letnercier.
État civil. — Loir.
État des persan nés. — Proudlion, Valette.
Étranger. — Dragoumis, Lobé, Roguet.
Exceptions. — Bertauld.
Expropriation — forcée. (Vo J. Saisie immobilière.) — pour utilité publique : Debray, de l’eyronny et Delauiarre.
Fabricants et industriels. — Pataille et Huguet.
Faillite. — Bédarride, Bravard et Demangeat, Boulay-Paty et Huileux, Boussu, Clairfond, Saiut-Nexent,
Féodalité. — D’Fspinay.
Fonda dotal — en droit romain :
Demangeat, Pascal.
Forçat libéré. — Beliaigue.
Formulaire — commercial : Monnier. — de police : Pionin. — des Codes criminels : Holland de Yillargues — du notariat : Mourlon el Jeannesl Saint-Hilaire. — des officiers de fétat civil : Mourlon et Jeanuest Saint-Hilaire. — des officiers ministériels : Mourlon et Jeunnest Saint- Hilaire.
Fraude. — Bédarride.
Uaffe. — Troplong.
(dut us. — Domeuget.
(dardes champêtres. — Jacques.
rue Jiuufflo», 17, près le Panthéon.
ni
(■•arantle. — Labbé.
Hiérarchie — administrative : Trolley.
Hypothèque. — Droits : Champiounière el Kigaud — Jurisprudence :
Hervieu. — Régime : Delamonlre, Persil, Troplong. — légale : Audier, Bertauld . ( Voy . Privilèges, Transcription.)
Instituiez de Justinien — Démangeai, ElienDe, Jolly, Lagrange.
Institutions Judiciaires — Hiver.
Instruction écrite. — Mangin.
Inventeurs. — Bataille el Muguet, «leu et pari. — Pillelte.
Jugements — Poucet.
•luges — de commerce : Teulet et Camberliu. — de paie : lUoche, Curasson.
Juridiction — civile : Jacques. — administrative et judiciaire : Solon.
Justices de pais. — Baudouin, Biocbe, Brossa rd, Curasson, Levasseur, législation. — Principes et philosophie : Comte. — commerciale : Vincens. — Comparée : Leruiiuier. — criminelle : Bertauld, Legravereud, Holland de Villargnes. — individuelle : CofRnières.
Lettre de change. — Biavurd el Démangeât.
Liberté individuelle. — Coffinières.
Locataire* — Dubois.
Louage. — Troplong.
Mandat. — Troplong (Voy. Vente, Commission, Représentants de commerce, Commis voyageur).
Mariage. — Allemand, Girard. — Contrat de : Troplong.
Mines. — Crellé de Palluel.
Ministère public. — Paringault.
Modèles et dessins de fabrique. — Waëlbroeck, Bataille et Muguet.
Mort civile. — Bertauld.
Nantissement. — Troplong.
Notariat. — Berlhelot-Sostbèiie , Mourlon et Jeannest Saint-Hilaire, Sellier, Vélain. (Voy. Formulaire, Hypothèque, Enregistrement , Privilèges, Timbre, Contraventions.)
Obligations — au porteur : finil lard. — solidaires : Démangeai.
Ordre ( procédure </'). — Audier, Oliivier cl Mourlon, Persil. (Voy. Saisie immobilière, Privilèges.)
Organisation Judiciaire. — Bonnier, Hiver, Paringault. (Voy. Hiérarchie administrative .)
Origines du droit. — Fresquet, Minier, Bertauld.
Pandectes. — WoÊt. (Voy. Droit romain, Instituées, Répétitions écrites )
Parlements. — Lacuisine (dp).
Partage. — Requier.
Peine de mort. — Leveo, Mittermaler.
Pensions civiles. — Delaroque.
Philosophie dn droit. — üudot.
Police — générale : Foucart, — administrative : Jacques, Pionin, Pradier- Fodéré , Simone!. — municipale :
Champagny, Pionin. — judiciaire :
Jacques, Pionin, Rollaud de Villargues.
Pouvoir Judiciaire. — Lacaisine (de).
Préposant. — Rivière. (Voy. Commisvoyageur.)
Prérogative souveraine. — Lo-
rieux.
Prescription. — Troplong.
Presse. — Grnttier, Rolland de Villar-
gues.
Prêt. — Delamonlre, Troplong.
Preuve. — Robernier.
Prises maritimes.— Lebeau. (Voy.
Assurances. — Appel.)
Privilèges. — Dumolard, Hervieu, Bureaux, Mourlon, Persil, Troplong.
(Voy. Hypothèques, Ordre.) Procédure — civile : Auger, Bon • . nier, — commerciale : Biocbe, Cadrée.— criminelle : Rolland de villargucs, Mangin. — administrative .
Macarel, Pradier-Fodéré, Foucarl. Propriétaires de bois. — Curasson.
(Voy. Biens communaux.) Propriété. — Principes : Comte, Le Bastier, Proudhon, Robernier. — en droit romain : Giraud. — industrielle:
Pataille et Muguet. — littéraire : Casati, Hèrold, Mourlon, Pataille et Hu-
guet. — Transmissiims : Hureaux.
Quotité disponible. — Vernel.
Recueils Juridiques. — Revue pratique de droit français.
Harls, — Harescq aîné, libraire,
Réforme*. — Jacques, Paringault.
Régime dotal.— Sériziat. (Voy. Dot, Fond s dotal, Mariage, Subrogation . )
Répétition* écrite* — sur le Code Napoléon : Mourlou. — sur le Code île procédure civile : Mourlou. — sur le Code de commerce. : Rivière. — sur le droit administratif : Cabanlou*.
Repréaentant* de commerce. — Rivière. (Voy. Commis-voyageur.)
Reprises. — Vavasseur. (Voy. Dot, Fonds dotal. Prélèvements, Succès, sions.)
Réserve légale. — Kuhlniann.
Rétention. — Dubois, Glassoo.
Rétroactivité. — Kalindéro.
Revues. — Revue pratique de droit français.
Saisie administrative. — Reverchon.
Saisie immobilière. — Ollivier et Mourlou, Persil.
Séparation des patrimoines. —
Bureaux.
Séquestre. — Troplong, (Voy. Prêt, Dépôt, Nantissement.)
Servltndea. — Desgodets
Simple police. — Bioclre, Piouin.
Socialisme. — Florent- Lefebvre.
Sociétés — moderne : Florent-Lefebvre. — civile et commerciale : Bra-
vard et Deinaugeat, Troplong, Vavasseur. — en commandite : Rivière.
Subrogation. — Barrilliet, Mourlon.
Substitutions. — Bertauld.
Subventions. — Florent-Lefèvre.
Succession. — Cbabot, Kublmann, Martin .
.Tarifs — en matière civile : Bozot, Rivoire, Sudraud- Désistés.
Termes et locution* J uridiques.
— Teulet, Sebire et Carteret.
Testament. — Fontaine, Poujol, Troploog (Voy. Donations, Successions.)
Théâtre. — Simonet.
Timbre. — Cbampionnière et Rigaud.
Transaction. — Beailtemps-Beaupré, Troplong.
Transcription — Examen critique:
Mourlou. — hypothécaire : Mourlon, Rivière et François, Rivière etHuguet, Troplong.
Travaux publics. — Chrislophle.
Tribuuanx — administratifs : Macarel. — de commerce : l'aringault, Rivière, Teulet et Cambei lin.
Usages et usagers. — Curasson, Proudhon. (Voy. Droit coutumier.)
Usufruit. — Proudbon.
%'ente. — Troplong.
Vice rédhibitoire. — Lavenas.
Warrant* français. Caunionl.
