I. Ensuis, liv. II , rliap. wxi

VI? K S «ENKRAI.ES DU I.EGIRI.ATKUR.

I" La destination dans l'intérêt du père, plutôt que dans l'intérêt îles enfants:

2" La durée illimitée (tendant toute la vie de l'ascendant, toutes les fois qu’il n'y avait pas capitix deminutio;

.'P Son unité dans la main d'un seul ascendant.

En suivant les destinées de la famille, quand ces trois caractères se trouvent détruits, on voit s'établir, dans notre droit coutumier, cet axiome hyperbolique : « droit de puissance paternelle n'a lieu. » qui veut dire seulement : « droit de puissance paternelle romaine n'a lieu. » En accomplissant le progrès résumé dans cet axiome, les droits de garde et de bail replacent la puissance paternelle sur son véritable terrain: elle devient : lu Une institution dans l'intérêt de l’enfant, plutôt que dans celui du père; 2“ Une protection temporaire, que l'âge plus ou moins avancé du descendant diminue ou supprime: 3" Une magistrature, à laquelle la mère est appelée comme le père.

Et c'est dans cet état quelle est arrivée jusqu’à nos jours.

« Sous la discipline du père de famille se formera l’obéissance. « l’habitude de l'ordre... La famille est l’école préparatoire, l’intro- « durtion à l'Etat... » dit avec raison Falck. Cours d'introduction (introd.. § 3).

S III. Vues générales du législateur sur la détermination des degrés différents des droits et obligations de famille.

I. Les devoirs ne seront point les mêmes dans toutes les positions réglées par le droit de famille. On pressent aisément que le législateur. blâmant le lien de cohabitation illégitime entre l’homme et la femme, ne fera pas naître de ce lien la même série de droits et d’obligations qu’il attachera au lien de cohabitation légitime appelé mariage.

II. Quant au fait de la libation, des distinctions du même genre devront sans doute se présenter.

Et d’abord, dans les rapports entre les enfants et les père et mère, si le fait de la naissance est toujours innocent pour l'enfant, le fait de la procréation, approuvé dans l'état de mariage, est. au contraire, hors du mariage, une faute des père et mère. Il résultera, sans doute, de là. que le législateur refusera aux père et mère illégitimes et accordera aux père et mère légitimes les effets qui concernent exclusivement l'intérêt des père et mère: qu'il attribuera à l’enfant, contre les père et mère illégitimes, comme contre les père et mère légitimes. les effets qui concernent exclusivement l’intérêt de l'enfant:

OMETS Dü DROIT DE FAMIM.E.

qu’il aura bien des idées à concilier, pour savoir s'il doit établir, à l'égard des père et mère illégitimes (qui présentent moins de garan- * lies de moralité), le même système qu’à l’égard «les père et mère légitimes, en ce qui concerne les effets mixtes, c'est-à-dire à la l'ois dans l’intérêt des enfants et dans l'intérêt des père et mère.

Kn second lieu, en examinant les rapports entre les enfants et les parents de leurs père et mère, le législateur ne devra pas supposer, dans ces parents, une même affection pour l'enfant du mariage et pour l’enfant né de l’inconduite des père et mère.

Kn troisième lieu. si. par des motifs utilitaires (et eu sacrifiant les idées de pure justice), le législateur veut établir îles moyens préventifs de sanction pour empêcher la multiplication des filiations illégitimes. il arrivera peut-être à traiter l’enfant illégitime moins bien que l’enfant légitime dans la succession de ses père et mère; du moins lorsque, dans cette succession), il sera en lutte avec des héritiers légitimes. La loi essayera ainsi de prévenir l’entrainement des passions, en montrant à ceux «pii seraient tentés d'y céder, la condition inégale et triste à laquelle ils réduiront les enfants qui peuvent naître d’une cohabitation illégitime.

Telles sont les premières idées qu'on aperçoit a priori lorsqu'on cherche à comprendre comment le législateur a été amené à établir des systèmes différents sur les effets de la parenté légitime et sur ceux de la parenté illégitime.

En poursuivant les conséquences deces idées, on arrive à pressentir aussi aisément les subdivisions qu'il établira pour les diverses espèces de parenté illégitime, savoir: la naturelle simple, l’adultérine et l’incestueuse.

Enfin, quant à la parenté légitime, il aura à examiner s’il devra traiter absolument comme elle la parenté que nous appelons légitimée, et celle que nous appelons assimilée à la légitime.

III. Quant aux effets de l’alliance, nous les verrons également se présenter avec une étendue différente, selon que celle alliance sera légitime, assimilée à la légitime, illégitime, ou légitimée.

IV. Quant à l’amitié, le législateur sera plus circonspect à lui demander îles preuves nombreuses de dévouement ou de charité; mais il n’hésitera pas à lui imposer des obligations étendues, quand elle aura pris les formes de l’adoption et de la tutelle officieuse.

Telles sont les vues générales du législateur que nous voulions d’abord au moins indiquer rapidement dans le § III de ce Titre préliminaire. avant de rechercher comment il les a mises en jeu.