TUE

durant cette vacance, le roi percevait les fruits du temporel et nommait aux bénéfices ; et que ce privilège prenait fin à la nomination de l’évêque successeur, après accomplissement de certaines formalités ; tels sont aussi les différents points que nous nous proposons de développer 1c1, en étudiant successivement les conditions d'ouverture et de elôture de la régale, ainsi que le caractère et l’étendue des droits qu'elle conférait.

Recherchons donc, tout d’abord, par suite de quels événements la régale se trouvait ouverte. « La vacance d’un évêché, disent les Mémoires du Clergé, donne ouverture à la régale, et cette vacance peut arriver de diverses façons, et spécialement par la mort du dernier titulaire ; un évêché peut vaquer aussi par démission simple, démission en faveur, acceptation d'états et de dignités, rébellion notoire du prélat à son souverain 1. »

La mort était le cas le plus ordinaire, et ne pouvait susciter aucune difficulté. Toutefois des contestations s’élevèrent entre l’Église et la rovauté au sujet de l'acceptation de dignités incompatibles, et spécialement de la promotion des évêques ou archevèques au cardinalat. Le prélat élevé à cette charge, étant attaché d’une manière plus particulière à l'Église de Rome, cet attachement devait-il être regardé comme inconciliable avec le service et la résidence que l'évêque devait à son diocèse? Le pape Urbain VIE, par un décret, déclarait que, selon la discipline ecclésiastique, ce titre n’obligeant pas ceux qui en étaient honorés de résider à Rome, le cardinalat n’était pas mcompatible avec l'évêché