INTRODUCTION

La première puissance, au début du Moyen-Age, celle qui devait le dominer, le diriger, était l'Église. Cette prépondérance pouvait, d'ailleurs, facilement s'expliquer : au milieu du désarmement général, dans cette lutte d'intérêts si divers qui se croisaient alors, seule l'Église était fortement organisée et reposait sur des bases solidement établies : en outre, grâce à des donations accumulées, elle était devenue le plus grand propriétaire foncier du royaume, et au XIe siècle le pouvoir ne devait appartenir qu'au possesseur du sol.

Le domaine du clergé présentait la plus parfaite analogie avec

le domaine laïc: d'un côté, l'unité constitutive etait le fief; de l'autre, c'était le bénéfice; celui-ci consistait dans le revenu de certains fonds attachés comme dotation à une charge ecclésiastique déterminée. De même que, pour assurer le service militaire et indemniser les vassaux, on leur avait concédé des terres, de même pour ie service du culte, les ministres étaient rétribués par la jouissance de divers immeubles : à une époque où l'on ne pouvait songer à payer les fonctions publiques sur les ressources d’un budget national, on avait été naturellement amené à rémunérer les fonctions les plus importantes par l'affectation des biens fonciers, ces derniers étant alors le seul véritable élément de fortune.

Les prélats qui avaient pris rang dans l& Mérarchie féodale s'élaient réservé de vastes temporels dont ils percevaient les fruits et conféraient les bénéfices comme les suzerains conféraient les fiefs. Toutefois, \ faut remarquer que, lorsque les fiefs devinrent héréditaires, le droit de collation des seigneurs se trouva, par cela même, réduit à un simple droit de confirmation. Au contraire, le principe de patrimonialité ne pouvant pas s'appliquer à la propriété ecclésiastique, les évêques el abbés conservèrent toujours le double avantage d'administrer par intérim les bénéfices vacants et d'en disposer en faveur de nouveaux promus.

Cependant, par suite de plusieurs circonstances, le siège épiscopal lui-même pouvait devenir vacant : dès lors, pour assurer, Jusqu'à l'élection de l'évêque successeur, la gestion des biens diocésains et la collation aux divers bénéfices, il fallait remettre momentanément à un titulaire l'exercice des pouvoirs appartenant aux prélats. L'importance de cette prérogative, connue dans l'histoire sous le nom de régale, ne pouvait échapper à personne ; elle ne représentait pas, en effet, seulement pour celui qui la possé-

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dait un profit pécuniaire : elle devait étre encore et surtout l'origine d’une influence politique : aussi la revendication de ce droit allait susciter bien des convoitises, provoquer bien des luttes. La royauté, de plus en plus ambitieuse, en réclamait la propriété exclusive ; les grands feudataires, refusant au souverain toute autorité en dehors de son domaine propre, prétendaient exercer la régale sur le ressort de leurs États ; de son côté, l'Église, prévoyant les abus et violences dont elle était la victime désignée, devait s'opposer de loutes ses forces à l'extension de ce privilège.

Nous nous proposons donc d'étudier ici le sujet de la régale : nous esstierons tout d'abord d’en découvrir l'origine; puis, après avoir exposé les pouvoirs qu'elle conférait, nous rechercherons à qui en appartenait l'exercice ; enfin, nous développerons l'histoire de cette institution en rappelant au mépris de quels droits la royaulé finit par atteindre le but qu'elle s'était fixé : la proclamation, à son profit, de la régale universelle.

L'Assemblée Constituante, en ordonnant la vente des biens ecclésiastiques, prononçait nécessairement l'abolition de la régale ; aussi, celte question ne peut plus offrir aujourd'hui qu'un intérét purement historique. Il faut cependant remarquer que cet ancien droit, tout en ayant perdu son caractère et son importance première, « été rétabli par le décret de 1813 et qu'il subsiste encore aujourd'hui. Aussi indiquerons-nous brièvement, en terminant notre étude, les conditions dans lesquelles il se trouve actuellement exercé.

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