‹ Du Droit de RégaleChapitre 76 sur 76 · I. — La régale avant le XVT: siècle. Principes généraux. Dé · texte numérisé non relu

I. — La régale avant le XVT: siècle. Principes généraux. Dé

mêlés entre Boniface VIII et Philippe le Bel.

IT. — La régale depuis le XVI: siècle. Théorie nouvelle. Querelle entre l’épiscopat et la royauté. Déclaration de 1673. Résistance des évèques d’Alet et de Pamiers. Lutte entre Louis XIV et le Saint-Siège. Déclaration de 1682.

Conclusion. — Le décret de 1813. — La régale depuis 1880......

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