TITRE PREMIER

On ne trouve nien Grèce ni à Rome d'instituion comparable à notre droit des pauvres: à Athènes, du temps d'Aristophane et de Ménandre, le peuple est admis librement au spectacle et le pauvre recoit à la porte l’obole nécessaire à sa place et à sa consommation ; à Rome on cite cefait qu'à l'issue des jeux, quelques citoyens riches lancaient au milieu de la plèbe de petits globes de bois qui portaient une inscription et permettaient au porteur de se faire délivrer soit une somme d'argent, soit un char, ete. (1).

SECTION I LES ORIGINES DU DROIT DES PAUVRES EN FRANCE I. — Les Mystères

L'histoire du droit des pauvres commence avec

(4) Voyez Cros-Mayrevieille. Le droit des pauvres en Europe,

la renaissance de l’art dramatique qui eut lieu en France pendant le quatorzième siècle.

À cette époque s'introduit, à Paris, la coutume de célébrer des fêtes comme celles de l’Ane ou des Fous ; dans les carrefours, aux abords des églises et dans les églises mêmes, des acteurs de bonne volonté représentent les principaux mystères du christianisme. Bien{ôt d’ailleurs, des troupes régu lières se forment et le 4 décembre 14092, le roi Charles VI autorise une de ces troupes, les confrères de la Passion, à représenter les mystères à Paris, sans leur imposer aucune redevance en faveur des pauvres.

Si les mystères y échappent, il n’en est pas de même pour l’importante corporation des ménétriers. Une ordonnance du 24 avril 1407 porte en effet: « Pour ce que l'hôpital Saint-Julien, rue « Saint-Marlin, n’a d’autres rentes sinon des « aumônes des bonnes gens, les ménestrels sont « et seront tenus de demander et cueillir l'aumône « Saint-Julien aux noces où ils seront Icués et par « dons accoutumés » (1). De plus, la moilié des amendes à eux infligées devront êlre versées au même hôpital.

Voilà la première mesure qui semble se rapprocher de notre impôt actuel, ce fut la seule

(4) Ordonnance du Louvre, IX, 198.

jusque vers le milieu du xvie siècle. Pendant ce long espace de temps, les représentations des mystères avaient complètement changé de caractère. De simples manifestalions religieuses el édifiantes qu'elles avaient été à l'origine, elles élaient devenues de vérilables représentations théâtrales, où la religion jouait encore un rôle mais minime, et en lout cas accessoire. Les quêles pour les pauvres restaient improductives dans les Églises déserlées pour le spectacle, et les acteurs encaissaient de superbes recelles. Cela ne parut pas juste au Parlement de Paris qui, le 1% septembre 1539, rendit l'arrêt suivant (1) :

« La Court, dûment averlie que, au moyen du « Jeu de la Passion, les aumônes des pauvres de « celte ville ont été discontinues et que les mai- « tres dudit jeu ont reçu grand sommes de deniers «au moyen d'icelluy, a ordonné et ordonne « auxdils maitres présents, pour ce mandès en . & icelle court, mettre dedans és mains du tréso- « rier desdits pauvres la somme de 800 livres « parisis par forme de prêt. »

Le paiement de celle sonime n'était qu’une mesure provisoire, car le Parlement ordonnail que les comptes seraient examinés de manière à

(1) Archives nationales. Parlement. Conseil. 13543. f. 722, no 713.

ce qu'on puisse demander une plus forte aumône s’il y avait lieu.

Cependant les abus continuaient et un nouvel arrêt du Parlement vint bientôt les constater et tâcher de les réprimer. Ses motifs font sentir ce qu'élaient devenues les représentalions des mystères. Il ne restail plus rien de la simplicité religieuse d'autrefois. Le personnel des acteurs avait changé; ec sont, en 1541, « aucuns particuliers, « gens non leltrés ni entendus en telz affaires, et « gens de condition infime, comme un menuisier, « un sergent à verge et autres semblables ». Ces Comédiens ajoutaient aux Acles des Apôtres, faisaient durer trois ou quatre jours ce qui ne devait en durer qu'un et Çils entremettaient à la fin ou au commencement force lascives et mocqueries ». De tout cela, le résultat était, chose grave à cette époque « cessation de service divin, refroi- « dissement des charités et aumônes, adultères et « fornications infinies, scandales, dérisions et « mocqueries ». Le commun peuple délaissait pour le spectacle la messe paroissiale, sermon el vêpres. « Il y avait tel concours et affluence de « peuple, dit l'Eloile,que les quatre meilleurs pré- « dicaleurs de Paris n’en avaient pas trestous « ensemble autant quand ils prêchaient ». En six mois, les aumônes diminuèrent de 3.000 livres. C'est pourquoi, les acteurs voulant continuer l’an-

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née suivante, à donner des représentations Si fructueuses, le procureur général du roi, « prenant en mains le fait pour les pauvres de Paris », demande au Parlement lentérinement de sa requête tendant à ce que les acteurs versent les 800 livres parisis qu'ils doivent depuis 1539. De plus et vu les dépenses déjà failes, ces comédiens pourront être aulorisés par le roi à représenter le Vieux Testament « sous condition qu'ils mellront « dans la caisse des pauvres, la somme que la « Cour dira » (1). Le Parlement ralifia ces propositions. Le droit des pauvres élait né.

D'après ces documents, il est facile de se rendre compte quel fût à l'origine le caractère juridique du droit des pauvres. Nous le voyons apparailre d’abord sous la forme d’unequête obligatoire: la charité restant facultative pour le public, puis vers le milieu du xvi° siècle, l'instilution prend corps et c'est aux acteurs eux-mêmes qu’on demande unc part de leurs bénéfices en faveur des malheureux. Les causes de celte exigence sont contenues dans les motifs de larrêt de 1541. Le Parlement constale l’abandon des cérémonies du culle et la diminulion des aumônes. Les pauvres perdant par la faute des comédiens une partie de leurs ressources, c'est à ceux-ci de réparer le mal

(1) Archives nationales. Parlement. Matinées. 4914-80-82.

qu'ils font. C'est donc une idée philanthropique et religieuse qui se trouve à celle époque être la base de cette nouvelle institution.