I. Observations générales sur la jurisdictio considérée par

rapport à Tordo.

Dans le tableau que nous avons tracé jusqu'ici du développement organique de la constitution de l'Église , nous avons montré quelle a été l'influence des faits sur cette même constitution. Mais en même temps nous avons établi, par des preuve; irrécusables,, que ce .n'est point dans l'élément historique, mais bien dans l'élément divin que l'Église a puisé le principe générateur et vivifiant de son organisation. La primauté et la hiérarchie ne sqnt^ point l'œuvre deThistoire ; au contraire, dans le sens élevé du mot, une grande partie de l'histoire est 1 œuvre de ces institutions. La primauté et la hiérarchie sont, depuis la fondation de l'Église, deux grandes forces vivifiantes qui, péuétraut en quelque sorte

(i) Conc. Trid., sess. 24, c. 16, dé Réf.

toutes les parties du corps social de leur divine influence ont animé de leur esprit les institutions humaines, en mena temps qu'elles offraient à la société religieuse un type par fait d'organisation qui pouvait servir de modèle à de non velles formes, simples modifications de la première. Que son les patriarches, les exarques, les métropolitains, sinon le rc sultat des rapports établis entre la primauté et l'épisco pat (1) ? Que sont les archi prêtres? que sont les archidiacres sinon des degrés historiquement issus, sans aucun doute, d la prêtrise et du diaconat, mais produits par l'épiscopat, pa la transmission des pouvoirs épiscopaux.

Tous ces degrés se rapportent à l'exercice de la royaui conférée à l'Église par son divin fondateur ; d'autres, issu du diaconat, se rattachent à l'exercice des pouvoirs sacerde taux de la hiérarchie; mais, de cette différence, on nesau rait conclure à une distinction substantielle entre hierarchi jurisdictionis et hierarchia ordinis. Toute distinction, à ce égard, est radicalement fausse, si elle ne se borne à consta ter des formes diverses dune seule et même hiérarchie; ( c'est une grande erreur, ainsi que nous l'avons déjà demoi tré ailleurs (§ 32), que d'opposer les unes aux autres ces dil férentes gradations de l'ordre hiérarchique, comme si 1 même principe ne servait pas de base à toute leur économie

Il n'existe qu'une seule et même hiérarchie (2) ; et ce s( rait en fausser complètement l'idée, que de se la-représen

(1) Aussi la raison ne peut-elle qu'applaudir à ces paroles de l'auteur de l'ot vrage intitulé: Quis est Petrus? (Ratisb., 1790), p. 245 : In Orienté, propt locorum distantiam, Patriarcliac humana dispositione instituebautur, qui et if ampliorem suam prae aliis Episcopis auctoritatem ex illa Pétri , tanquani rivi lnni ex,universali Tonte, traxèrunt.— TTiowiaMtw, Velus et nova Eccjes. discipl p. I, lib. 1, c. 14, n. 5, tom.I, p. 114.

(?) Conférences ecclésiastiques sur la Hiérarchie , pour servir de suite

d'appui aux Conférences d'Angers, tom. I, conf. 1 , q. 6, p. 277 Il n'y a qu'iu

seule et même' hiérarchie , à laquelle Jésus Christ a donné tous les jfouvoi divins, tant d'ordre que de juridiction , nécessaires pour le gouvernement* l'Église. Ce qu'on appelle pouvoirs d'ordre , c'est cette puissance que dont l'ordination d'exercer les fonctions, sacrées, propres- de l'ordre auquel on e élevé. La puissance de juridiction, -c'est celle qui donne droit d'exercer, sur d personnes soumises à sa conduite et à son autorité , les pouvoirs divins que h

DE tk ROYAUTE. 101

ter comme une échelle dont le premier degré serait occupé sur an point par le pape, et sur un autre par les évêques et les prêtres ($36). C'est une colonne composée de trois parties : l'épiscôpat, la prêtrise et le diaconat, ayant pour base et pierre angulaire la primauté. Cette hiérarchie une et tri^ pie se produit et se perpétue par la vertu divine de l'ordination sacramentelle, dont l'Église a reçu le dépôt sacré, et d'où émane là puissance sacerdotale, gouvernementale et l'autorité doctrinale, pouvoirs divins dont la primauté est la clef.de voûte et la source d'où ils jaillissent dam toute leur plénitude. Alors donc que le dépositaire de la primauté transmet, à celui que l'ordination a rendu capable de recevoir cette faveur divine, une part de sa puissance gouvernementale, Celui-ci se trouve par là investi d'une autorité supérieure à celle des autres membres du sacerdoce, placés néanmoins ftou&le même degré de la hiérarchie ; mais il n'y a pas, dans cette investiture, ordination proprement dite, collation d'un nouvel ordre ; il y a simplement promotion à une classe privilégiée. dans le même ordre, par une communication plus ou moins large de la souveraineté papale (1).

Le même principe régit tous les degrés de la hiérarchie sacrée. Ainsi, au point de vue du pouvoir sacerdotal; les ordres mineurs, y compris, selon le droit ancien, le sous-diaconat, ne sont qu'un dédoublement du diaconat , et, dans la stricte acception du mot, le sous-diaconat et les quatre autres ordres mineurs ne sont pas virtuellement des ordres, ils ne sont considérés comme tels qu'en ce sens, qu'ils ont leur base dans le diaconat, et qu'ils participent plus ou moins comme divisiones aux pouvoirs inhérents au diaconat. Sous

ministres sacrés ont reçus dans l'ordination. Àinsr il ne se trouve point une différence essentielle, quant aux pouvoirs mêmes, entre ces deux puissances, l'ordre sacré est le titre primitif de toute juridiction hiérarchique; et ce qui. forme proprement la juridiction, c'est la députation que reçoit un ministre sacré pour régir et conduire dans les voies du salut une certaine portion de fidèles que l'Église confie à ses soins , en le chargeant de leur rendre tous les services spirituels que l'ordre qu'il a reçu lui donne la faculté de rendre. (1) Conférences ecclésiastiques, a. a. O., conf. 1, q. 3, p. 145.

ce rapport seulement» la dénomination d'ordres peut leur être appropriée; mais cette même dénomination n'est nullement applicable aux différentes gradations établies entre le* évèques, ou du moins, ce ne serqit que très-impropremenl quelle leur serait appliquée (lj. L'évêque promu -a la renié piscopat reçoit un surcroît d'autorité qui lui donne prééminence et juridiction sur d'autres évoques; mais cet accroissement de puissance , ce n'est pas Tordre épiscopal qui 1< lui confère, il lui vient dune puissance supérieure (2) 5 soi pouvoir reste le même , sa jurisdictio seule est étendue e augmentée. C'est encore ainsi que les archiprètres «t les archi diacres sont revêtus dune autorité supérieure qui les élèvi au-dessus d'autres prêtres et d'autres diacres , leurs égau] en ordre; mais cette autorité n'est point une émanation d la prêtrise ou du diaconat ; elle découle d'une source plu élevée, de la collation que leur en a. faite leur évêque.

Cependant, une question pourrait être posée : la juridic tion n'existe-t-elle pas d'elle-même dans les trois ordre hiérarchiques? ne peut-elle pas, par un développement na turel et spontané, s'étendre , se fortifier et s'agrandir?... L réponse est facile. Jésus-Christ n'ayant pu créer danji 1 hiérarchie aucun membre inutile (3), à chaque ordre cor respond une certaine puissance gouvernementale qui lui ei inhérente (4), et l'ordonné se trouve investi du caractèr hiérarchique , alors même qu'il n'a pas de sujets soumis son autorité, et au saliit desquels il doive coopérer d'un manière quelconque ; seulement, dans ce cas, ce caractère es incomplet; car, comme dit saint Thomas d'Aquin, deùxélé meuts sont nécessaires à tout pouvoir : un homme qui corn mande, des sujets qui obéissent (5). D'après ces notions, un

(1) Guilelm. Paris., § 36, p. 3io.

(2) Devoti, Jus canon, univ., til. XXXI, § 7 (tom. Il, p. 320). — Supra §61

(3) Conférences -ecclésiastiques, a. a. O., p. 261.

C*) Conférences ecclésiastiques, a. a. O. , p. 300 — Hallier , de Hierai cilla eôcles., iib. IV, sect. 1, c. l, art. 2.

(5) Thorri. Aquin., deRégim. princ. In notoine principatus duo intellignn tur : ipse princepg, et multitude sub principe.;

DM Là.BOYAUri. 108

part importante do pouvoir gouvernemental est acquise aux diacre», bien que, dans la pratique moderne, leurs fonctions aient été réduites à une simple coopération au saint sacrifice, en ce qu'il peut leur être conféré un grand nombre d attributions administratives emportant un droit d'inspection et de surveillance sur une partie de la société des fidèles, et, en particulier i le jugement de certaines affaires contentieuses.

A la prêtrise aussi se rattache, un pouvoir gouvernemental ; il se manifeste dans le cas où un clerc de cet ordre est investi d'un office emportant charge d'âmes ; il est de toute évidence que les curés n'ont pas seulement pour mission d'administrer le sacrement de pénitence , mais qu'ils Sont encore chargés de veiller au maintien de l'ordre dans leur paroisse , autant sous le rapport des bonnes mœurs qu'en ce qui concerne la dignité extérieure du culfe (1). Le prêtre a dé plus un rôle à remplir sous le rapport de l'enseignement et le diacre n'est pas exclu de cette sphère d'action; l'ordination est la. porte qui donne accès à tous ces pouvoirs > c'est la naissance à la hiérarchie sacrée ; mais les prêtres et les diacres, engendrés par levèque à la vie ecclésiastique , en fils soumis et respectueux,* ne peuvent faire, dans la maison de leur père, aucun usage de leurs facultés, sanë son autorisation, et c'est à lui, avant tout, qu'il appartient d'assigner aux uns et aux autres telle ou telle sphère d'action.

Pareillement, tout évéque a reçu par son ordination, dans la plénitude du sacerdoce , les pouvoirs de la prêtrise,, de Renseignement et de la juridiction; il les a reçus de Dieu même , et, comme-membre dé l'épiscopat en union avec le chef de l'Église, il les exerce sur toute la terre (2) (S 24).

Mais/ comme frères obéissants et soumis du souverain pontife à qui appartient, en sa qualité de fils aîné du sacerdoce,' l'autorité suprême sur tous les enfants de l'Église, les «

(1) Conférences ecclésiastiques, a, a. O., p. 262.

(2) Andreucci, Hierarchia ecclesiastica, Ub. I, dis*, 1,' de Episcopo titniari, p. Il, c. 3, n. 118 sqq. (tom. I, p. 46 sqq.).

évéqaes ne peuvent, dans la maison du père commun, dam l'Église de Dieu, exercer en aucune manière leurs pouvoirs qu'avec L'assentiment exprès ou tacite de leur frère aine, h véritable lieutenant de Jésus-Christ dans cette maison, i qui seul appartient le droit de leur assigner tel ou tel eercb d'attributions , et qui peut aussi , en vertu de sa paterûiti universelle , désigner aux fils qui sont issus d'eux la par qu'ils doivent prendre à l'exercice de la puissance spirituelle L'économie divine de l'Église veut donc que r exercice di pouvoir juridictionnel de chaque évèque soit ' limité d'ui» manière précise, qu'il ait pour bornes les bornes mêmes d'm diotèse; quant à la détermination du cercle spécial affecté i chaque évêquè eh particulier , c'est au chef de l'Église qu'i est réserva de la régler dans l'ordre qui lui parait le plu Convenable.

En vertu dea droits divins inhérents à sa primauté , 1( pape peut, à son gré, étendre ou restreindre l'autorité juH dictionnelle de tel ou tel évèque ; il peut aussi l'élever plui ou moins au-dessus d'autres évoques. Si la primauté était m ordre , ces différents degrés de juridiction seraient à la primauté ce que lesordres mineurs sont au diaconat; mais quoi qu'il n'en soit point ainsi, on peut néanmoins établir uni sorte de comparaison. En effet , de même que tous les clerc occupant lès divers degrés du diaconat sont, dans lé sens h plus large du mot, diacres ou vicaires de diacres^ ainsi toui les évèques qui ont reçu du primat suprême de l'Église uni juridiction* supérieure sont primats ou vicaires du chef di l'Église (I).

Ainsi donc, tout pouvoir juridictionnel dans le royaûrw du Christ sur la terre procède, au point de vue de la capa cité à l'exercer, de l'ordination sacramentelle, et cette capacité est inhérente aux trois ordres hiérarchiques; mais ai point de vue de l'exercice de ce pouvoir dans un cercle dé

(1) Mais on ne peut, dans aucun sens, leur donner la qualification de papes Ce titre ne Bourrait leur être attribué sans paraître porter atteinte au princip d'unité.

M LA BOYAIîTÉ. 105

terminé, elle est subordonnée à la libre disposition de celai qui a la juridiction suprême dans l'Église.

Tout pouvoir sacerdotal ou juridictionnel est donc une émanqtion des prérogatives primatiales du pape; nul ne peut l'exercer régulièrement et légitimement à un autre titre. 11 en est de même de l'extension de la juridiction dans un cercle plus ou moins considérable, et cela s'applique nonseulement aux patriarches , aux exarques , aux métropolitains, mais encore à tous les ordres de dignitaires, prêtres où diacres, créés par la délégation de la puissance juridictionnelle. Le pape a le droit d'assigner telles limites , telle sphère d'action qu'il lui plait à la juridiction d'un évêque; il peut aussi bien l'agrandir que la restreindre ; il peut encore, s'il le juge convenable , eïempter telle ou telle partie d'un diocèse de la juridiction de l'ordinaire, et la placer sous la conduite d'un simple prêtre, avec mission d'exercer le jus quasi episcopale (§ 75); il peut enfin transmettre la juridiction diocésaine à un prêtre ou à un diacre nommé à l'épiscopat, avant k réception de l'ordination episcopale (§ 75), preuve convaincante que les trois ordres hiérarchiques sorît également appelés à exercer le pouvoir gouvernemental , mais que. le suprême régent de l'Église a seul le droit de déterminer la mesure dans laquelle ils doivent participer à cet exercice. Il n'y a pas jusqu'à la juridiction conférée directement de l'évéque qui ne soit, sous un rapport trèsprécis, soumise à la haute juridiction du pape.

Incontestablement, l'évèque a le droit de déléguer, en totalité ou en partie, à-des prêtres, soit à des diacres ou à des clercs de tout autre ordre, tous ceux de ses pouvoirs, qui n'exigent pas rigoureusement le caractère épiscopal. Il peut même, sous certaines réserves imposées par sa* qualité d'évêqiie, en tant que docteur de l'Église , se faire représenter dans un concile œcuménique par un fondé de pouvoir avec voix consultative (1)* 11 peut également instituer un vicaire

(1) Bened. XIV, de Synod. diœc., Kb. fil, c. «, n. 5. ~ '" «'.:

106 DU DBOÏT ECCLÉSIASTIQUE.

général investi delà juridiction épiscopale sur tout le dio cèse. Mais il ne donne que. ee qu'il a ;. il peut donner moins il ne saurait donner pins (1); par conséquent, les pouvoir qu'il délègue au vicaire général doivent être de la même nn tore que les siens. Or, nous avons vu que l'évéque n'avai d'autre droit sur son diocèse que celui qui lui vient di pape ;. ii ne confère donc, sous ee rapport, à son vicaire gi néral, qu'on droit délégué; d'où U suit que ce vicaire gé néral lui-même , bien qu'il représente immédiatement ïi vèque, relève néanmoins, dans l'exercice de sa juridiction de celui en qui repose l'autorité suprême dans l'Église et d la main duquel l'évéque a reçu son diocèse.

SLXXVII.