Examen de Ja distinction scolastique entre prdo et

jurisdictio.

Des considérations qui précèdent il résulte que la juri diction , bien qu'inhérente aux pouvoirs divins des Ordre hiérarchiques, doit, pour être exercée validement, être dan nn rapport immédiat ou médiat avec la primauté ^du pape c'est là 1a condition essentielle, indispensable de Y unité d pouvoir gouvernemental exercé dans le fôyaume terrestr de Jésus-Christ , l'Église. Ce pouvoir ne prend pas sasourc dans les différents ordres de la hiérarchie sacrée; il est u: écoulement immédiat ou médiat dé la primauté, du centr même de la puissance spirituelle, qui, en vertu de son instî tution divine, plane au-dessus de tous les autres pouvoirs et peut, quand le bien de l'Église le commande, exercer pa lui-même son autorité sur tout le domaine dé la monarcbi chrétienne. Celte prééminence absolue de In primauté fondé sur l'institution divine communique à tous les pouvoir qui en dérivent une importance toute particulière, et qt dans la plupart des cas où s'agite une question de préséanc

(l) L. Nemo, 34, D. de IL. X. — Jtolgeni, l'Eptecopato, p. I, n. 80, p. 143.

(§ 78) U résout en feveur de ceux qui sont investis de ce* pouvoirs.

Avec ce critérium infaillible, une foule de problèmes que l'école, en adoptant la méthode scolastique , a dû nécessairement poser, trouvent une solution facile. Les scolastiques (§ 35), partant de ce principe, que ïordo se rapportait au corps réel de Jésus-Christ, et la jurisdktio.k son corps mystique, faisaient de cette distinction lé principe fondamental de tout leur système de droit ecclésiastique et en déduisaient deux prétendues hiérarchies complètement distinctes et différentes, laissant d'ailleurs entièrement à l'écart le troisième grand pouvoir de l'Église , renseignement. Nops avons déjà démontré d'une manière générale (1) le vice radical de ce système; il nous reste à eiaminer ici, dans tous leurs détails, les divers points de vue que présente cette distinction scolastique entre ordo et jurisdictio ; nous avons aussi à fixer nettement le sens, des termes techniques affectés à cette matière.

Disons d'abord que la division de la puissance ecclésiastique en ces deux éléments : potestas ofdinis et jurisdictio~ ni* (2), n'est pas exacte , par cela seul qu'elle exclut l'enseignement. Mais, alors même qu'on y ferait entrer, comme les principes l'exigent , ce troisième élément, on né pourrait encore tracer, entre les pouvoirs divins, une ligne aussi profonde de démarcation. Nous pouvons ici emprunter .à saint Cyprién et à Symmaque une comparaison qui rendra sensible l'idée de la diversité dans L'unité, celle de la Trinité divine. L'Église est. une puissance une. et indivisible, agissant en. trois directions différentes.» se développant , de son centre à tous les degrés de sa sphère, sous trois aspects. Gomme sacerdoce , c'est la puissance qui , par la vertu des sacrements et du sacrifice, engendre, fortifie et conserve, dans la grâce et par la grâce , toute la famille chrétienne. Gomme. enseignement,, c'est la puissance qui éclaire l'esprit

U)Voy.02,35et36.

(î) Fichier, Kirthenreeht,^*!, note l.

el le cœur de l'humanité pour lui montrer la voie dû salut, et qui, à ce titre, procède du sacerdoce, et repose sur lu comme sur sa base. Gomme royauté, c'est la puissance régu latrice qui a, pour mission de conduire à son terme fina l'œuvre sainte et divine de l'Église, et qui, par conséquent procède du sacerdoce et de V enseignement. Le sacerdoce es donc la base , la pierre fondamentale de l'enseignement et d la royauté : en lui est le principe vivifiant et conservateur d l'Église. Or, ce principe n'a d'autre sphère d'action , d'autr forme de développement , que celles qui lui sont assignée par la doctrine, dans Tordre déterminé par la puissance or donnatrice, comme étant le plus propre à réaliser le bu suprême de l'institution ecclésiastique. L'enseignement sûp pose. le sacerdoce, eu ce qu'il suppose dans celui qui enseign une capacité qui est exclusivement l'œuvre de la grâce confc rée par le saeerdoce ; mais il agit aussi sur' le sacerdoce, ei ee qu'il détermine son mode d'action et les conditions sui vant lesquelles il peut opérer, comme engendrant, fortifiai! et conservant, en même temps qu'il lui trace le type sur le quel la puissance génératrice doit régler ses évolutions , et la réalisation duquel il faut qu'elle emploie toutes ses forces La royauté suppose également le sacerdoce, en ce qu'el) a indispensablement besoin d'une capacité supérieure e surnaturelle, qui ne peut être acquise que par la collatio préalable d'un droit tout divin' à des grâces spéciales, droi attaché au sacrement de l'ordre; et, d'autre part, en c qu'elle n'est transmise qu'à ceux qui sont engendrés et cou serves , par l'action du sacerdoce , dans le royaume d Christ. La royauté suppose eneore l'enseignement, parce qu c'est l'enseignement cjui détermine les conditions de se exercice, et lui trace la règle qu'elle doit suivre dans toute les évolutions de sa sphère d'activité 5 mais, d'un autre côt< tout en présupposant l'action du sacerdoce et de l'enseigne ment, la royauté agit à son tour sur ces deux pouvoirs : ell les coordonne, elle les dirige vers le but commun de leui efforts, en classant dans un ordre harmonique les puissance

DB LÀ BOYAUTE. 109

génératrices et illuminât rices, en réglant leur mode d'action, de manière à ce que ces pouvoirs se développent toujours dans le sens le plus conforme, soit à leur propre nature,, soit aux prescriptions de la loi.

Mais si Ton né peut admettre , dune manière générale, qu'il existe une distinction rigoureuse eptre ces deux termes ordo et'jurisdictio, cette distinction est encore bien moins admissible quand on la présente comme traçant une ligne de démarcation entre les fonctions sacramentelles et les fonctions juridictionnelles, en rapportant exclusivement les premières au. corps réel, et les secondes au corps mystique de Jésus-Christ. C est ce qui se montre dans tout son éclat dans le sacrement de pénitence. L'Église, qui dresse son tribunal, en quelque -sorte , publiquement, dans le vestibnle du temple, juge également dans l'intérieur du sanctuaire f et cette justice, qui a pour ressort la conscience , et Dieu seul pour témoin , c'est le sacerdoce qui l'exerce, en vertu du pouvoir de lier et de délier que le Christ lui a transmis. Or, de la nécessité même où s'est vue l'école de marquer dette différence par les dénominations de fori interni et de fori externi rassort la preuve évidente de l'étroite connexité de ces deux termes : ordre et juridiction ; mais ne résulte-t-il pas aussi de cette connexité que le signé différentiel qu'on a prétendu trouver dans la distinction établie parles scolastiques entre le corps réel et le corps mystique de Jésus-Christ, est entièrement dénué d'exactitude et de caractère? En effet, le sacrement de la pénitence se réfère essentiellement au corps mystique, en ce que les membres de l'Eglise sont purifiés par sa vertu, et il n'a aucune relation, même indirecte, avec le corps réel; il ne s'y rapporte que comme condition j>répa^ ratoire, dans le cas où un pécheur a besoin d'être purifié avant de le recevoir. „

Il en est de même de la distinction que l'on veut voir entre la potestas ordinis et te potestas jurisdictionU , dans cette circonstance, que les fonctions sacramentelles se rattachent toujours à un ordre déterminé, tandis que les

fonction» juridictionnelles n.ont à cet égard aucune affectation spéciale. On a beau invoquer à l'appui de ce système l'antériorité du pouvoir juridictionnel, qui n'a pas, dit-on, été institué primitivement par Jésus-Christ, mais existait déjà dans le jus gentium, tandis que le pouvoir de l'ordre doit son origine, au divin fondateur du christianisme (1); vainement encore produit-on, comme un argument décisif dans la question , ce fait qu'à la mort de révoque , les jura ordinis ne passent pas au chapitré avec les droits juridictionnels dont il est pleinement investi (§75), et que l'on prétend dériver analogiquement de l'ancienne coutume de la gentilité qui déférait, à la mort du grand prêtre, le pouvoir juridictionnel de celui-ei au collège sacerdotal: ce sont là autant d'allégations dénuées de tout fondement. D'abord, pour ce qui est du principe général , que les fonctions sacramentelles sont inséparables d'un ordre déterminé, il se .vérifie assurément dans un-grand nombre de cas particuliers ; mais, il souffre en même temps des exceptions tellement importantes, qu'il ne saurait , au moins dans la mesure de ces exceptions , constituer une base solide pour la distinction dont il s'agit Ainsi, pour justifier notre opinion par des exemples, l'évêque est le ministre spécial du sacrement de l'ordre; cependant, les ordres mineurs peuvent être conférés par un simple prêtre. A cela on répond, il est vrai , que les ordres mineurs n'ont pas de caractère sacramentel ; objection d'une bien faible portée 1 mais allons plus loin. L'administration du sacrement de confirmation n'est- elle pas, de son essence, une des attributions essentielles de l'ordre de l'épiscopat? et néanmoins elle peut aussi être conférée par un prêtre! dira-t-on encore que , c'est là une exception très-rare qui ne prouve rien contre le principe? et le baptême, n'est-il pas aussi uri sacrement? l'on sait pourtant qu'il peut être administré, non-seulement par l'évêque et le prêtre , non-seulement par le diacre , et,

(1) Berardi, Jus eccles. univ., p. 11 et 40. Nous avons Uéj^ fait justice de cette opkû<m, $ 32, note 36.

dans certaines circonstances, par un clerc des degrés inférieurs, mais encore par un simple laïque.

D'aprèa ces. exemples, on voit que la transmissibilité de la juridiction de ses dépositaires spéciaux à des ministres délégataires n'est pas an caractère qui lui soit absolument propre; seulement elle se réalise plus fréquemment à son égard.

Quant à la question particulière élevée relativement aux chapitres, la solution en est facile. Les collèges capitulaires ont droit 4' exercer leur juridiction aussi longtemps que dure 4a viduité de l'église à laquelle ils appartiennent, c estadire à compter du moment où le lien qui unissait cette église à son évoque vient à se briser, jusqu a celui de la confirmation d'un nouvel élu. Dana cet état de vacance, il n'est personne dans le diocèse. qui ait expressément reçu du pape, mission de l'administrer; la confirmation d'un nouvel évoque met fin à ce veuvage spirituel, et l'on ne peut rien arguer dé l'ajacien usage de l'Église qui attribuait ce pouvoir au métropolitain ; car l'autorité métropolitaine ellemême n'est qu'une émanation de la primauté (S 66).

La confirmation conférée même à un diacre, ou, ce qui a lieu plps.çommunément, à un prêtre; investit celui-ci, sans qu'il ait reçu préalablement l'ordination épiscopale , de la juridiction jusqu'alors exercée par le chapitre. Dans le cas où il n'y aurait pas de chapitre , le diocèse passe , pour le temps 4e la vacance 4u siège, sous l'autorité immédiate du pape, à qui ce diocèse est subordonné en vertu de l'institution divine» Diverses dispositions émanées des souverains pontifes ont pourvu , dans cette éventualité , à l'administration du diocèse; on peut citer, entre autres, la faculté accordée àl'évèque de désigner ua vicaire pour le suppléer eu cas de mort.

Mais toutes les fois qu'il existe uu chapitre pour prendre l'administration du diocèse pendant la vacance du siège (1),

(1) Innoc* IV, ad Cap. His, qum, 11, X, de Major, et obed. (I, 33), fol. 16S, b, dit : Potest» jurtedtotionis transfert** loi capitahim, mais nouera orêtoi*.

112 DU DBOIT ECCLESIASTIQUE.

ser pouvoirs reposent entièrement ;sur les lois canoniques qui puisent elles-mêmes toute leur force dans l'assentiment du chef de l'Église. De cette source divine dérive également le droit accordé aux chapitres d'un grand nombre d'évêchés, délire eux-mêmes le futur évêque ; et de même qu'ils tiennent du pape cette haute prérogative, ils en reçoivent aussi leur juridiction intérimaire, qui n'est même pas, rigoureusement parlant , une juridiction épiscopa|e, mais un simple mandat papal qu'ils exercent jusqu'au j[ouf*où il est révoqué par la confirmation du nouvel évêque auquel le saint-siége transmet tous les pouvoirs de son prédécesseur.

Pour nous conformer au langage reçu, nous nous sommes servis, et nous nous servirons encore dans le cours de «cet ouvrage, du mol jurisdictio, pour exprimer les pouvoirs constitutifs de la royauté établie dans le sein de l'Église, soit dans leur généralité, soit dans leurs diverses ramifications. Cette 1qcution est consacrée par une longue suite de siècles (§ 66), elle a même passé dans la législation ecclésiastique , et s'est ainsi acquis un tel droit de naturalisation, qu'il ne peut. venir aujourd'hui à la pensée de personne de la rejeter et de lui substituer une autre dénomination.

Néanmoins, on ne peut disconvenir que le mot jurisdictio, transporté du domaine du droit romain à la constitution^ dé l'Eglise, n'ait été un obstacle à la notion claire et complète du caractère de la royauté sacerdotale. Le sens de ce mot est très- restreint, disons-mieux, très-exclusif, et c'est son interprétation trop littérale qui a conduit à refuser toute participation au pouvoir gouvernemental à un grand nombre de clercs, par exemple, aux curés, qui n'ont , il est vrai, par eux-mêmes aucune jurisdictio fort externi , dans la stricte acception du mot , mais qui cependant participent à ce pouvoir par le seul fait du pastorat dont ils sont investis parleur évêque (1).

(1) On ne saurait, en effet, contester aux curés en tant que dispensateurs du sacrement de pénitence, une "jurisdictio fori interni ordinarla.—Schmah-

]>E LA A0YAUTÉ. 113

L'expression de jùrisdiclio est donc mal choisie comme terme significatif de la royauté spirituelle, parce quelle favorise la production d'une foule d'idée* fausses ; celles d'atictoritas et de potestas (1 ) sont de beaucoup préférables (2).

Dans la sphère de la royauté temporelle, divers ordres de fonctionnaires sont institués pour exercer des droits différesta; d'autre part, la majesté du pouvoir suprême répand un certain éclat sur ceux qui approchent immédiatement du trône, sur les membres du conseil royal , et sur tout le corps hiérarchique des administrations spéciales, qui forment comme autant de ramifications de l'autorité centrale; à plus forte raison doit-il en être ainsi de la royauté spirituelle de l'Église , à raison de l'étendue et de la gloire du royaume.

Par l'institution de Pierre comme prince des apôtres, Jésus a transmis au pape la plénitude de la puissance ecclésiastique ; aussi, le droit canonique, dans ses principes fondamentaux , lui reconnaît-il une plenitudo potestatis (3), et l'école lui attribue une jvriêdictio ordinaria et le proclame . judex ordinarius dans toute l'Église (4). On entend par jùri$-

grueber, Jn* canon., 1, 31, § 6, n. 40 (tom. I, p. 245). — Bened. XIV, de Synod. diœc., lib. V,c. 4, n. 2.

(1) Can. Duo sunt, d. W [Gelas.).. — Gin. Res autem, 21 ,0.28, q. & (Léo Jf .). — Dans ce titre : de Auctoritate et usu pallii (I, 8), le mot. est pris dans son ancienne acception.

(2) Lupoliy Juris ecclesiast. praelect., yoh IV, p. 2.

(3) Cap. Proposait, 4, X, de Çoncess. prseb. (III, 8). — Cap. Quia diversitatèm, 5, eod, p. d. — Hurter, Innocenz III, vol. III, p. 87 sqq.

(4) Schmalzgrueber, Jus canon. I, 31 pr. (tom. I, p. 231) : Judex Ordinariu s deâniri potest, quod sit, qui suo jure et ex preprio muuere, eoque perpetuo jarisdictionem. exerçet — Schnùer, Jurisprudentia canon, civil. , lib. I, tract. 5, cap. 1» sect. 2, §3, n. 86 (tom. I, p. 495) : Propria (jiirisdictto) subdifiditui: in Ordinariam et Extraordinarium. Ordinaria est quae vi magîstratus et officii; Extraordinatia , quae ex speciali legis concessione competik — Fr. Florent, Operâjurid., tom. II, p. 223 : — Ordinarios — definire geueraliter possumus Praelatos, qui ex ordine ecclesiastico ad dighitates ecclesiast icas promoventur, et quibua jure suo, id est, per consequentiam dignitatis, competit jurisdktio et proevrineutia in Eccleaia — Van JSspen, Jus eccles. uuiv., p. III, lit. 5, cl, n. 3 : ltaque de jure canouico et hodiernô usitato Ipquendi modo, judioes ordinarii dicuntur, qui jurisdictionem non ex speciali aliqua delegationé seu com-