Résumé

28. Il semble qu'on n'aurait pas donné une énumération complèlc des titres de noblesse, si l'on omettait de parler de la particule qui, placée devant un nom, forme, dans l'opinion commune, la pierre d'attente ou le quasi-équivalent d'un titre, de celte particule de qu'on s'est habitué à appeler nobiliaire, parce qu'on y voit, si je puis le dire, le bilion de la noblesse.

Celle habitude, il faut en convenir, a reçu d'illustres encouragements.

Les régulateurs de la langue ont dit : « De s'emploie d'une

36 Dl DI0I1 NOBILIAIRE FIANÇAIS.

façon particulière! pour distinguei les noini propre i dé nobl

ordinairement empruntés bu lieu d'origine, k quelque pai cularité locale, a une (erre, etc.. Dana la plupart de cei dénominations, ily a ellipse d'un titre de noblesse , etc Le législateur de 1858, ou du 1 1 1 * > î i j -> l'un des préparateuri

de son <i'ii\ re , a écrîl :

u L'abus des usurpations de noms nobiliaire* i il plus fréquent encore que celui de I usurpation des titi e> el le pi ép ire souvent; ee sont des faits de même nature, dictés par le même mobile, procurant les mêmes avantages,' comme le titre, plus que le titre même, la particule s'ajoute au nom, en fait partie, se communique ei se transmet. Elle le décore dan- nomœurs presque à un égal degré, et fait croire quelquefois davantage à l'ancienneté de l'origine ~.

Ces paroles sont tout au moins de nature à faire croire que la particule, expressément appelée plus loin .. particule nobiliaire », constitue , dans la pensée des auteurs de la loi de 1858, un signe de noblesse. Nous dirons plus loin ce qui nous fait hésitera y attacher un sens aussi absolu. Toutefois, c'est ainsi qu'elles ont été interprétées par d'excellents esprit- . Or, est-il vrai qu'on doive dans tous les cas attribuer à la particule une couleur et une valeur aristocratiques?

29. Pour répondre à cette question, il faut se reporter aux sources des noms français.

Pendant les premiers siècles de la monarchie, alors que la France n'a qu'une population clairsemée sur son territoire, que les communications entre les diverses parties du pays sont difficiles et rares, nos pères s'en tiennent à l'usage germanique et chrétien de ne porter qu'un nom, le nom propre, individuel, celui que la religion appelle le nom de baptême. Dans cette première période , cet usage est sans inconvénient ;

1 Dictionnaire de l'Académie.

- M. du Mirai, Rapport sur le projet de la loi du 28 mai 1858. (D. P. 185S, 4, 59, n" 12.)

:î Chap. v, n° 279 et suiv.

4 Voyez D. P. 1859, 2, 89, note.

DE L.\ PARTICULE VULGAIREMENT DITE NOBILIAIRE. ôi

quoique le nombre des noms de baptême soit borné, les relations rayonnent dans un cercle si étroit, <jue les confusions peuvent être évitées; chacun ne rencontre pas une telle foule de Pierre ou de Jean, qu'il ne puisse se démêler entre les homonymes; au besoin, un surnom emprunté à quelque qualité, à quelque défaut, à quelque habitude physique ou morille, sert à les distinguer entre eux.

Mais un moment arrive où à la vie locale succède une existence plus large, où les rapports des hommes s'étendent et se multiplient presque à L'infini; c'est le temps des croisades1, où un vaste entraînement emporte dans un tourbillon commun tout ce qui peut tenir une épée en France, où le pays s'éveille à la vie solidaire et nationale. Dans ce mouvement immense de concentration et de rapprochement, la grande armée chrétienne va devenir une Babel, si l'on ne trouve pour ses soldats d'autres désignations que les noms de baptême : on invente, ou plutôt on retrouve les noms de famille ou noms patronymiques, c'est-à-dire ces noms qui ne sont plus la propriété exclusive de l'individu, qui se transmettent du père au fils, et du fils à ses descendants, qui désignent non plus seulement l'homme, mais la race, et sont comme le drapeau de toute une lignée. Le nom de baptême passe à l'état de prénom; il reste l'appellation de l'individu devant Dieu, qui sait bien reconnaître les siens; il sert à le distinguer dans la famille; mais c'est par le nom patronymique que l'homme se manifeste et marque dans la société.

Où puise- t-on les noms patronymiques? Par une anticipation rapide ' , nous avons déjà indiqué une de leurs origines.

On est en pleine féodalité, c'est-à-dire en plein règne de la terre; aussi la terre devient la grande nomenclatrice. Cela est

1 a Au nord do la France, on no porta généralement qu'un nom jusqu'au douzième siècle. » (M. de Sémainville, liv. III, th. xn, § Ier.) Le comte de Bonlainvilliers (Essais sur la noblesse de France, Supplément, p. 54) fait dater dîme époque encore moins ancienne l'origine i\c$ noms de limiille : i Ce ne fut (pie vers l'an 122:>, on la fin du rèjpie de Philippe -Auguste, que les familles commencèrent à avoir des surnoms fixes et héréditaires, i

- Voyez chap. I,r,.n° 15.

18 i'i MOIT IOBIL1 im i H \m. m

vrai bu r loti I pour les familtci noble»; nom l'avoni dil plm

haut : la terre noiniii* > ':

(i'csi le sens <l< - citationi que noui ivont empruntée Laroque ' , avec qui il faut en passant conciliei l iu, qui

dit dans son 'l'r/iifc des ordres

Les anciens Romains <lr leurs noms faisaient des dériwatils donl ils dénommaient leurs terres, cujusmodi sunt fun comelianuSj etc... Ce que faisaient pareillement les anciens Français, témoin qu'on voit aujourd'hui presque tous les noms des villages el des terres dérivés des noms pn - hommes

en forme nV nominatif, \ ajoutant la terminaison de rie, ière ou ac, selon la diversité «les p;i\s, ou mettant, soil devant, soil après le nom propre, le nom de ville j bourg, on cour, pour signifier la ville, le bourg ou la coin- de \. .., ce qui était écries lort honorable, car c'était signe que la terre était ancienne dans la famille, même qu'elle avait été éri par les ancêtres (Ficelle, puisqu'elle portait le nom de la famille. »

La divergence apparente d'opinion qui existe entre les deux auteurs, malgré une quasi-identité d'expressions, s'explique par une confusion échappée au dernier entre le nom propre et le nom de famille.

Il est vrai qu'à la naissance de la féodalité, plus d'un possesseur de fief a marqué de son nom propre le domaine dont il était investi. Ainsi, probablement, La Roche-Foucauld aura désigné le fief concédé à un chevalier Foucauld. Mais la terre, une fois baptisée par l'individu, reprenait ses droits sur la famille, et devenait la génératrice du nom patronymique ; en sorte que les descendants du chevalier Foucauld formaient la maison de La Roche-Foucauld.

Dans cet exemple, comme dans une foule d'autres, la particule joue véritablement un rôle nobiliaire; elle suppose, comme l'a dit l'Académie, - l'ellipse d'un titre », comte,

1 Ibidem. — Ajoutez Boulainvilliers, îoc. cit. : - Les seigneurs et tes gentilshommes prenaient le plus souvent leurs surnoms des terres qu'ils possédaient. V

2 Chap. xi, n° 51.

baron , seigneur de tel domaine; elle répond au génitif Latin (de Mont-fort, Mont is fort 'is dominus).

Mais si la terre nomme ses maîtres, il arrive aussi qu'elle nomme ses esclaves (servos glebœ); s'il y a des hommes d'illustre origine, dont le nom révèle que tel domaine leur appartient, il y a des hommes d'humble extraction dont le nom indique qu'ils appartiennent au domaine, ou du moins qu'ils en sont issus. Ce sont, par exemple, des enfants de laboureurs ou d'artisans, dont les pères, enfouis dans leur obscurité, n'ayant pas de trace à marquer dans le monde, ont vécu , même après la résurrection des noms patronymiques, sans y voir autre chose qu'un luxe inutile. Détaché de la glèbe par quelque faveur du sort, mis en lumière par quelque hasard ou quelque talent, le fils a besoin d'un nom qui le distingue; il l'emprunte à la terre natale. Ainsi, au treizième siècle, Guillaume de Lorris , Jean de Mcunrj. Ici encore la particule se retrouve; mais elle n'est plus un signe de possession, elle est un signe de provenance, elle ne marque plus un génitif, mais un ablatif ( Odon de Deuil, Odo de Diocjilo ; Thomas de Kempen, Thomas à Kempis).

30. Ainsi ce n'est pas la particule qui imprime au nom le cachet nobiliaire, c'est au contraire l'origine du nom qui détermine le sens et la valeur de la particule; tant vaut le nom, tant elle vaut. Nulle relation nécessaire entre la particule et la noblesse; sans cela, il faudrait saluer comme nobles tous les du Bois, tous les du Pré, tous les du Val, dont fourmille notre pays '.

31. De même que la présence de la particule n'implique pas la noblesse, de même son absence n'implique pas la

roture.

1 En ce sens un arrêt (te la cour de Lyon, 24 niai 1805 (I). P., L865,

-, 163) : i La particule de, soit qu'elle précède le nom, soit qu'elle

prenne place entre ses diverses parties, ne fait qu'indiquer, la plupart du temps, un rapport d'origine et de lieu; elle n'est point une expression spéciale de noblesse. »

il ni DROIT NOBILI UBE i R &K4 I

Ceux, <li( Laroque1, qui ajoutent h leui non une i ciilc dans le dessein de I un/Un davantage .. tombent d [erreur «le croire qu'il n'i b point «le noms ancient qui m Boient devancés d'une particule liai il- pourraient « représenter qu'il i en a un grand nombre, comme Bertran , l'a uni , Pellet, Damas, Chabot, Sanglier, Tourne mi ne, Bloi el Foucaut, Rovaut, Chasteignier, Bacon, Tesson, Gouffier, qui n'ont aucune particule. Les véritables gi nlilshommei ne cherchent pas ces vains ornements II s'offensent même quand on les leur attribue, el ils ne peuvent souffrir qu'à regret qu'on

leur impose une fausse couleur qui, an lien de donner de l'éclat à leur famille, en ternit en quelque sorte l'ancienneté.

C'a élé sans donie pour celle raison que Jacques Tézart, seigneur des Essarls, baron de Tournebu, se tint autrefois Fort offensé qu'on eût ajouté la particule de à son ancien ci illustre nom, dont il était le dernier des légitimes.

Os paroles demandent un éclaircissement : comment Jacques Tézart pouvait-il a se tenir offensé de voir attaché à son nom un « ornement qui ne déparait pas ceux de Rohan et de Montmorency? Et comment cette addition pouvait-elle « ternir l'ancienneté de sa famille ?

Voici l'explication : au moment du retour aux noms patronymiques, la terre, source principale, comme nous l'avons dit, des noms nobiliaires, n'avait pourtant pas pu en être la source unique. Tous les gentilshommes n'avaient pas des fiels auxquels ils pussent emprunter leurs noms; quelques-uns, d'ailleurs, n'avaient pas voulu accepter le baptême du sol, et avaient tiré les leurs d'une autre origine, par exemple, dune habitude ou d'une ressemblance morale ou physique : ainsi les Le Veneur, les Le Loup, ainsi encore les Chabot, les Sanglier, nommés par Laroque. Or, les noms, territoriaux ou autres, de cet âge héroïque de la féodalité s'étaient inscrits dans la mémoire publique comme dans un Livre d'or, et toute altération, toute modification de ces noms consacrés paraissait, à ceux qui les portaient, un crime de lèse-histoire.

Ils craignaient, d'autre part, d'être confondus avec celle

1 Traité de Fcrigine des noms , ch. xx\.

tourbe d'anoblis ou d'usurpateurs de noblesse qui, relevés, à ce qu'ils croyaient, par la possession d'un fiel", s'empressaient d'enfouir le nom obscur ou roturier de leurs pères sous celui de leur domaine.

32. « En France, dit Loyseau ', nous avons des noms bonoraircs, que nous appelons vulgairement le nom de seigneurie... On ne connaît plus les gentilshommes par autre nom, et eux-mêmes, en leurs missives, n'en signent point d'autre; même la plupart le prennent es contrais publics et es actes de justice, laissant tout à l'ait le nom de leurs pères et ancêtres pour prendre celui de leurs terres, jusque-là qu'aucuns tiennent à mépris quand on les appelle du nom de leurs pères.

"...Nos gentilshommes d'à présent sont tellement attachés à la terre, ou possédés par leurs terres, qu'ils aiment mieux en porter le nom que celui de leurs pères, lequel ils suppriment indignement et l'abolissent de la mémoire des hommes, ainsi qu'on ordonne quelquefois en justice pour punition signalée de ceux qui ont commis quelque horrible forfait. D'ailleurs il semble qu'en ce faisant ils renient leurs pères et se reconnaissent eux-mêmes pour bâtards, puisqu'ils prennent un nouveau nom, comme s'ils étaient les premiers de leur race

» En voici un inconvénient public et fort considérable, à savoir qu'au moyen de celle mutation ordinaire des noms on ne connaît plus les races, pour discerner soit les anciennes d'avec les nouvelles, soit les nobles d'avec les roturiers, soit pour reconnaître les parents d'avec les étrangers. Parce que le gentilhomme, qui n'est ni nommé ni connu que par le nom de sa terre, même qui a approprié ce nom à sa famille, ayant vendu sa terre, veut toujours retenir ce même nom, et sa postérité pareillement ; et le roturier qui l'a achetée en prend aussi le nom et le titre, et l'approprie1 pareillement à sa famille; et ainsi <à succession de temps la postérité roturière de cet acheteur se dira être de la race noble du vendeur. »

1 Traité des ordres, ch. xi, n" 51.

12 m DiOIT MOB1LJ LIRE i H I

Longtemps avant Loyseau, qui écrivait au commencement «In dix-septième siècle, cel abus el ce scandale ivaienl soulevé d'énergiques protestations Faut-il ranger parmi les efforts législatifs dirigés contre eni l'article 6 de I ordonnance <T Imboise i ~i> mars 1555 , qui porte :

u Pouréviter la supposition <!<• noms el des hum-, défens< son! faites a toutes personnes de changer lenri nom-» <t inn< sans avoir nos lettres de dispenses el permission, i peine d< mille livres d'amende, d'être punies comme Faussaires el privées de tout degré H privilège de noblesse '. ■

Nous aurons dans un autre chapitre a circonscrire le champ d'application de cet article*; sans entrer ici dans son interprétation, reconnaissons qu'il procédait d'une pensée d'ordre et de régularité qui contrariait des intérêts nombreux, -'mon respectables, et constatons que, non enregistré au Parlement, il avait été frappé d'impuissance, moins peut-être par l'absence d'une formalité que par l'énergique vitalité du désordre.

Plus lard, devons-nous voir un écho des paroles de Loyï et une condamnation des ?ioms de terre dans l'article -I 1 de l'ordonnance de J(iw2D:i, qui enjoint à tous gentilshommes • de signer du nom de leur famille et non de leur seigneurie, en tous actes et contrats qu'ils feront, à peine de nullité desdits actes et contrats » ?

Un historien considérable4 a écrit de l'édit de 1(J2!> :

« Le roi, malgré les oppositions du Parlement, le fit publier dans un lit de justice, mais il n'est pas dit qu'il y fut vérifié. Aussi cet édit n'a pas été observé par la suite, et les avocats ne le citent pas comme une loi.

» ... Il est composé de quatre cent soixante et un articles

Dans le CCXIe, il est enjoint à tous gentilshommes de signer à l'avenir tous les actes de leur nom de famille et non de celui de leurs terres , pour les distinguer des roturiers , à qui on avait permis de prendre le nom des fiefs qu'ils possédaient.-

1 Isambert, âne. I. franc, t. XX, p. 333, note.

2 Ghap. iv, n° 100.

3 Isambert, t. XVI, p. 323.

4 Le président Hairault, Abrégé chronologique , an 1629.

DE L/l PARTICULE VULGAIREMENT DITE NOBILIAIRE. 13

Il résulterait de ce passage que l'édil de 1(>2(,) aurait élé rejoindre celui de 1555 dans l'arsenal des lois oubliées. Comme celui de 1555, au surplus, nous aurons à l'interpréter 1 ; nous devrons nous demander à qui et jusqu'à quel point il interdit de b prendre le nom des fiels ».Ce que nous pouvons dire i\v* à présent, c'est qu'il serait bien singulier qu'il eût laissé ouverte aux roturiers une porte qu'il aurait fermée aux gentilshommes.

Pour le moment, nous ne faisons que de l'histoire, et il nous suffit de dire que, soit malgré, soit après les édits de 1555 et de 1G2(J, vilains comme nobles conservèrent l'habitude et la liberté de se déguiser en toute circonstance sous des noms de seigneurie. Qui n'en avait pas s'en forgeait une, et, à défaut de la loi, le fait était justiciable de la comédie :

Qui diable vous a fait aussi vous aviser A quarante-deux ans de vous débaptiser, Kl d'un vieux tronc pourri de votre métairie Vous faire dans le inonde un nom de seigneurie?

Quel abus de quitter le vrai nom de ses pères , Pour en aller prendre un bâti sur des chimères ! De la plupart des gens c'est la démangeaison.

Je sais un paysan qu'on appelait Gros-Pierre,

Qui, n'ayant pour tout bien qu'un seul quartier de terre,

Y fit tout à l'cntour faire un fossé bourbeux,

Et de monsieur de l'Isle en prit le nom pompeux 2.

34. Si simple et si peu dispendieux que fut le procédé, il n'était pas absolument à la portée de tout le monde, et beaucoup en employaient un plus expéditif encore.

u II y a (dit Loyseau , après avoir déploré l'abus des noms de seigneurie), il y a un peu plus d'excuse en la vanité de nos modernes traineurs d'épée qui, n'ayant point de seigneurie dont ils puissent prendre le nom, ajoutent seulement un de ou un du devant celui de leurs pères : ce qui se fait en guise de

1 Voyez ebap. iv, n° 103.

- Molière, l'Ecole des femmes , acte I, scène i.

DU lil'.iilT \"I;II.I \ll:l. I 11 \ VI

seigneurie. Car c'est pour faire un génitif p< tu lieu du

110111111.1111': .un i que lei Italiens nom fonl bien connaître i pareillement les Gascons, es noms d< de lettres, <| u il>

terminent communément en I, les mettant au génitil latin, comme par exemple on appelai! de mon temps s Tholosi (Iode président du Paur, qui a si bien écrit, !<■ président Fûbri. Or, comme Fûbri en latin, aussi <lu Faur en français est au génitif, et, quand on dit Pierre «In Faur, il faut sous-entendre par nécessité le nom de seigneur, ou quelque autre qui puisse se lier à ce génitif, comme quand en latin on dit Petrus Fûbri, il Tant suppléer le mot dont/nus; autrement on ferait une incongruité contre cette règle de grammaire qu'on appelle la règle d'apposition.

« doux donc (|ui mcltcnt cc> particules au-devant de leurs noms veulent qu'on croie que leur nom vient de quelque seigneurie, qui était d'ancienneté dans leur maison ; de sorte que c'est toujours s'attacher à la terre et la préférera l'homme, contre la raison de la loi justissime, D. De œdilit. edicl., et la règle de Cicéron aux Offices, que non domo dominas, sed domino domus honestanda est. .Mais notre nouvelle noblesse ne pense pas que ceux-là soient gentilshommes dont les noms ne sont anoblis par ces articles ou particules, bien que les chroniques nous témoignent qu'anciennement les plus notables familles de ce royaume ne les avaient pas. Mais cela est venu de degré en degré, comme l'ambition croit toujours. »

35. Le premier tort de ces additions était d'être absurdes, puisqu'elles tendaient à ériger en domaine les deux ou trois syllabes qui formaient le nom de famille et à constituer leurs auteurs seigneurs de quelques lettres de l'alphabet. Aussi Ménage disait -il, dans ses Observations sur la langue française ' :

« La plupart de nos gentilshommes s'imaginent que les pré- » positions de ou du devant le nom de famille sont une marque » de noblesse. Sur quoi ils se trompent. Xos anciens ne les ont «jamais mises que devant les noms de famille qui viennent

1 Pase318.

«des seigneuries, et il ne faut les mettre que devant ces » noms-là. »

Et, lorsqu'on s'avise de pousser à bout la logique de L'usurpation et de combler « l'ellipse m que suppose le de, Saint- Simon , insouciant jusque-là des vulgaires voleurs de particules, se réveille pour écrire en ce langage dont il a le secret :

« Je ne mettrais pas ici une chose aussi peu considérable que le mariage du frère de Cliainillart, s'il ne servait d'époque à quelque chose d'extrêmement ridicule, mais que le monde... a parfaitement adopté en tous les imitateurs depuis de cette même sottise. Cliainillart avait deux frères... l'un s'appelait le chevalier Chamillart... Depuis longtemps tout cadet usurpe le nom de chevalier. Il ne pouvait être porté par un homme marié; celui-ci s'appela donc le comte de Chamillart. Le de s'usurpait aussi depuis longtemps par qui voulait ; mais de marquiser ou de comtiser son nom bourgeois de famille, c'en fut le premier exemple. En même temps Dreux, gendre de Chamillart, s'appela le marquis de Dreux. Il eut tort; il fallait prendre le titre de comte ; cela se fût mieux incrusté sur les comtes de Dreux sortis de la maison royale; ce fut sans doute une modestie dont il lui fallut savoir gré l. »

36. Le second malheur de ces usurpations était d'être inutiles et de ne pouvoir faire illusion qu'aux ignorants. Quiconque avait quelques notions de la matière nobiliaire ne concluait pas de la particule à la noblesse, mais demandait à s'édifier sur la noblesse avant d'apprécier la particule. Comme l'a dit la cour d'Agen", dans des termes qui vont peut-être encore un peu au delà de la vérité : « La particule de peut bien indiquer, mais est loin de constituer la noblesse. »

M. de Sémainville :i détermine plus exactement la valeur ou plutôt l'absence de valeur intrinsèque de la particule :

« On peut être noble d'ancienne chevalerie, de nom, d'armes et de cri, et s'appeler Poil-Vilain , par exemple; on peut

1 Mémoires, édit. de 1829, t. III, p. 301.

2 Arrêt du 28 décembre 1857. (D. P., 1839, 2, 89.) ;l Liv. V, ch m v 8 2.

46 i»i DiOIT NOBILI mil. I B i\Ç US.

également être d'une famille ayanl loujooi tpp u tenu •» 1 1 dêfnière clas e <!<• la société, el s'appeler de V

\\~ . Cela n'empêche pai I auteur du Codé de lu %obh française de dire ailleurs ' :

u La particule peul être prise par les nobles, el cela de plein droit, ipso jure, el sans autre autorisation...

i) Les anciens auteurs nobiliaires avaient raison I nne époque où la noblesse awail des privilèges <pii la distinguaient suffisamment par elle-même de La classe commune; mais aujourd'hui < j ii c* les gentilshommes non litres n'onl plus rien pom distinguer, el ne prennent même pas dans les actes publics le titre d'écuyer, il paraîtrait tout naturel qu'en mettant le de devant leur nom, ils usassent de la marque de noblesse autorisée par la loi. »

Nous Faisons deux reproches à ces paroles :

Le premier, c'est d'être en opposition avec la loi qui interdit à toutes personnes, nobles ou non, de modifier leurs noms sans l'autorisation du gouvernement. (Loi du U germinal an XI, art. 4\)

Ce reproche ne s'adresse pas à la logique de l'auteur; car, suivant lui, la particule ne ferait pas partie intégrante du nom; elle ne serait qu'un « signe », une « marque -, apposé à ce nom.

C'est là, selon nous, une erreur, et, après ce que nous avons dit plus haut, nous avons à peine besoin d'expliquer pourquoi. Attacher la particule à un nom qui n'en était pas précédé, c'est faire d'un nominatif un génitif ou un ablatif; c'est donc faire subir au nom une modification. La particule fait si bien corps avec le nom que, dans une infinité de cas, elle s'y est liée par une soudure indissoluble et ne forme avec lui qu'un seul mot. Assurément du Mont et Dumont ne sont qu'un même nom : ils ont même étymologie; or, s'il est vrai que, pour le second, le retranchement de la particule con-

1 Liv. III, ch. xii, §4.

2 Nous ne parlons pas de la loi du 28 mai 1858. Ou verra plus bas pourquoi. (Voyez infra, n° 39.)

stituerait une dislocation, un démembrement, comment en serait-il autrement pour le premier?

Notre second reproche à AI. de Sémainville, c'est que la dernière citation empruntée par nous à son livre fait de la particule « une marque distinetive de la noblesse».

Comment l'auteur peut-il concilier cette opinion avec celle qu'il exprime plus loin et que nous avons rapportée? Au surplus, sur quoi la fonde-t-il?

Il cite des lettres patentes de Henri IV (avril 1596) et de Louis XIII (2 mai 1613) qui ont autorisé, les premières Jean Loir, commissaire général de l'artillerie et de la marine, et les secondes Ambroise Vise, sieur du Alcsnil, contrôleur des domaines, à décorer leurs noms d'une particule.

Qu'est-ce que cela prouve? Que Jean Loir et Ambroise Vise avaient donné dans le travers des « traîneurs d'épéc » dont parle Loyseau, que, plus consciencieux que d'autres, ils avaient tenu à régulariser l'addition qu'ils désiraient, et qu'ils avaient rencontré dans l'autorité royale une complaisance expliquée par l'insignifiance même de la modification sollicitée.

AL de Sémainville invoque encore une déclaration de Louis XIV, du 3 mars 1699, ce ordonnant la recherche des usurpateurs de titres de noblesse dans la province de Bourgogne • , déclaration qui renouvelle un édit de Philippe IV, roi d'Espagne, ancien souverain de la province (4 juillet IG50) \

Voici le passage auquel AL de Sémainville fait allusion :

«... Aux termes de l'article 330 (de Ledit de Philippe IV) , les anoblis et tous autres ne peuvent prendre le de devant leur nom et signer autrement que des noms propres de leurs familles.

Ce texte signifie précisément le contraire de ce que prétend lui faire dire l'auteur du Code de la noblesse : il formule une interdiction générale « de prendre le de » , c'est-à-dire de l'ajouter à tout nom, quel qu'il soit, qui n'en était pas accompagné ; et cette interdiction se confond avec la défense « de signer autrement que des noms propres de la famille » . De là deux conséquences:

1 Isambert, Recueil des anciennes lois françaises , t. XX, p. oV).

i8 Di m. m i N0B1LI LIRE i r. \\(, us.

\" Le de n'est pas la marque distinctivt de la noblei puisque la déclara lion suppose que des hommes de nobli récente ou même ancienne ( les anoblii el loui autrei |icn\ cni n'en pas êl re un estis ;

2" Il n'apparlicnl pas aux nobles plus < j u aui autrei <l attacher à leurs noms une particule qui n'i était pas jointe, et cela parce que celle adjonction les amènerait a • signer autremenl que des noms propres de leurs ramilles , en d'antres termes, qu'elle constituerai! une altération de leurs noms.

Bien loin donc d'être en opposition avec les idées que nous avons exprimées, la déclaration du 3 mars 1699 en est la justification. Mlles sont (railleurs confirmées par la jurisprudence moderne.

38. Ainsi, le sieur de Salinis, percepteur des contributions directes à Auch, ayant réclamé, le rétablissement de la particule, qu'il prétendait avoir été indûment détachée de son nom,

M. le procureur général prés la cour de Pau disait dans ses conclusions :

« Le sieur de Salinis porte un nom autre que celui que lui assigne son acte de naissance... Il est donc dans la nécessité de mettre son acte de naissance d'accord avec le nom qu'ont porté ses ancêtres. »

Et l'arrêt de la cour porte :

« Attendu que le sieur de Salinis demande la rectification de son acte de naissance, comme ne le désignant pas par le nom qui lui appartient... La particule de... fait partie de son nom, et ne doit pas en être séparée... Le sieur de Salinis père n'aurait pas eu le droit... de modifier son nom et celui de son fils; admettre ce droit, ce serait méconnaître les lois qui ne permettent pas de changement sans autorisation du gouvernement l, etc. »

Telle est aussi la doctrine de la chancellerie, comme le constate M. Borel d'Hauterive2 :

1 Arrêt du 15 novembre 1858. (D. P., 1859, 2, 93.) — Voir aussi in/ra, ch. vi, n° 406.

2 Annuaire de ta noblesse , 1860, p. 286.

ce La jurisprudence presque constante de la chancellerie, dit-il, est de regarder la particule dite nobiliaire comme, une partie qui n'est pas distincte du nom , et elle a décidé qu'en aucun cas elle ne l'accorderait isolément. Si le demandeur y a droit parce qu'elle précédait le nom de son père ou (Le ses ascendants, on le renvoie devant les tribunaux pour s'y pourvoir en rectification d'acte de l'état civil, même quand il a prouvé régulièrement sa noblesse. Voici la réponse donnée officiellement en plusieurs circonstances récentes à des demandes de ce genre : Si la loi du 11 germinal an XI autorise le gouvernement à accorder des substitutions ou additions de nom, elle ne lui confère point le droit de modifier un nom existant, soit par la particule, soit de toute autre manière. »

Il faut donc le reconnaître : les héritiers encore existants de ces nobles familles dont Laroque proclame le dédain pour la particule ont eu tort à tous les points de vue de déroger aux traditions de leurs ancêtres. Tous ou presque tous ont payé tribut à l'opinion vulgaire, et ont attaché le de à leurs noms. Bien loin d'en l'aviver l'éclat, ils n'ont réussi qu'à en dénaturer le sens et à en altérer la physionomie; ils se sont mis en contradiction avec leur origine en même temps qu'avec la loi du pays.

39. Tout ce que nous venons de dire de la préposition de la particule au nom patronymique pourrait nous dispenser de nous expliquer sur un autre abus, très-analogue, que M. de Sémainville offre, comme compensation du premier, à ceux dont le nom se refuse à marcher à la suite du de : c'est l'emploi de la particule, non comme préface du nom patronymique, mais comme trait d'union entre ce nom et un nom de terre :

« Il y a, dit-il ', des noms patronymiques dérivant d'un prénom, d'une profession, d'une qualité ou d'un sobriquet quelconque; ces noms ne comportent pas raisonnablement et grammaticalement l'adjonction du de, qui deviendrait un non-sens. Alors, conformément à la jurisprudence du conseil du sceau dv> titres sous L'Empire et sous la Restauration, qui autorisait

1 Loc. cit.

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loui personnage litre à porter ion litre iv< i on nom propre ou .ivre le nom d'une propriété, pourvu que ce De lut pi- e«-lni d'une commune, un uoble oui, maintenant que I on ne pr< plus le titre d écuyer, n'aurait à ion nom patronymique aucun

si;;ne Iioiioi 1 1 i « j 1 1 f • , peu! \ ajouter un nom de leiTC OU <l un

ancien fief précédé raisonnablement, en ce cas, do '/'-, complément grammatical.

\viini tout, on a peut-être lieu de s'étonner quand on voit invoquer la jurisprudence de l'ancien conseil du sceau et de la commission qui lui a succédé sur les additions de ooms de terres. En effet, l'ancien conseil avait été institué spécialement et exclusivement pour examiner les demandes tendant a rendre les titres impériaux transmissibles par la formation d'un majorât

(décret du l" mars 1808, art. Il '); et, à L'égard de la commission qui lui fut substituée par la Restauration, l'ordonnance des 15-17 juillet 1814 s'exprime ainsi fart. 2) :

«La commission du sceau, présidée par notre chancelier, connaîtra de toutes les affaires qui, d'après les statuts et règlements relatifs aux titres et majorats, ressortissaient au dernier conseil du sceau des titres. — Elle statuera sur la régularité, quant à leur l'orme extérieure, des actes de notre juridiction gracieuse qui devront être présentés au sceau ; — Sur les oppositions qui pourraient être formées à la délivrance des lettres patentes concernant les intérêts locaux ou particuliers ; — Et, en général, sur tous les objets analogues que nous jugerons à propos de lui attribuer". ■

Malgré l'élasticité de ces derniers termes, il est difficile de les appliquer aux demandes en addition de nom, et il ressort explicitement du rapport qui précède le décret des 8-12 janvier 1850, portant rétablissement du conseil du sceau des titres3, que la compétence accordée au conseil en cette matière a constitué un élargissement de sa sphère d'action :

et II a paru nécessaire d'étendre les attributions de l'ancien conseil du sceau Les demandes en changement ou en addi-

1 Dalloz , Rêpert. général, v° Majorât, n° 4.

2 Dalloz, Répert. général , v° Sceau , n° 4. s D. P., 1859,4,5.

tion de nom restent soumises aux formes tracées par la loi du 11 germinal an XI. I^es autorisations de celte nature soûl accordées par Votre Majesté dans la forme des règlements d'administration publique. Le conseil du sceau des titres pourra toutefois être consulté sur les changements ou les additions qui auraient le caractère d'une qualification honorifique ou nobiliaire, et qui rentreraient ainsi dans Tordre des faits qu'a voulu prévenir l'art. 259 du Code pénal. »

Mais, s'il est vrai que l'ancien conseil ou l'ancienne commission du sceau ait autorisé au profit de nobles ou de gens titrés des additions de noms de terre, cela prouve qu'elles lui avaient été demandées; et, si elles avaient été demandées, c'est qu'elles n'allaient pas de droit.

Ici, en efTet, se reproduit avec une nouvelle énergie l'objection que nous élevions tout à l'heure contre la simple préposition de la particule : l'addition arbitraire d'un nom de terre est une contravention à la loi du 11 germinal an XI1; la jurisprudence n'a jamais hésité à faire rentrer cette addition dans les changements interdits au caprice des citoyens2, et l'assimilation est consacrée, nous venons de le voir, par le rapport cité plus haut. Telle est la règle; il n'y en a pas deux, une pour les nobles, une pour les roturiers. Tous sont égaux devant la prohibition de la loi de germinal.

•40. Au surplus, la contravention est sans intérêt. On croit, en se la permettant, donner à son nom une physionomie nécessairement féodale : on se trompe plus lourdement encore que

1 Ici encore, à la loi de germinal nous n'ajoutons pas la loi de ISÔS. Ce n'est pas qu'elle ne proscrive également les deux formes d'usurpalion du de; mais i le délit ne subsistera qu'à la condition (pic la particule aura été introduite en vue d'une distinction honorifique s . (Rapport de M. du Mirai.)

Or, nous avons supposé avec M. de Sémainville des usurpateurs nobles : leur qualité ne peut les mettre en règle avec la loi de germinal, mais on pourrait soutenir qu'elle les empêche de tomber sous l'application de la loi de ISÔS; car l'usurpation n'a pas tendu à leur attribuer une a distinction i qu'ils tenaient de leur naissance, à anoblir leur nom, déjà noble par lui-même. — Voyez toutefois un arrêt de la cour de cassation du 5 janvier 1861. (I). P., 1861, 1, 88, et infra, cb. vi, n° 407.)

2 Voyez Dalloz, Rép. qèn. , v° Nom, n° 36.

)2 DU DROI r VOBIL1 IIRE l H kXÇ US.

pour !;i simple antéposition «lu de. L'adjonction d'an non «I' localité .m nom patronymique a pu être souvent sutrefoii un signe de possession; mais, dan I ivail h parier que

c'était un signe de possession roturière. En effet, li l< •- i< de l'ancien régime, plus Forts que les édita, permettaient aux détenteurs «l'un nef d'en prendre le nom, c'était toutefoi une distinction cuire les nobles et les roturîei inclion

souvent méconnue, comme le (trouve le passage de I>oyseau cité plus haut, mais que respectaient les scrupuleux <>u les timides. Celle règle dans l'irrégularité consistait en ceci i que, à la différence des nobles, les roturiers ne pouvaient prendre le nom de leurs fiefs sans le faire précéder de leur nom de famille. (V. arrêts de la cour royale d'Agen, 7 juillet ! s ^ ". » , affaire de Lajare\ cl de la cour de cassation, lô décembre 1845, affaire de Faletans*.) delà n'empêchait pas qu'on ne vît beaucoup de vilains supprimer leur nom patronymique; mais cela faisait que les gentilshommes n< lient guère de

maintenir le leur devant le nom de seigneurie. Ainsi, porter un nom de terre rattaché par une particule au nom de famille, c'est, pour ainsi dire, arborer une roture consciencieuse, mais constatée.

D'ailleurs, comme le de initial, le de intercalaire peut n'emporter qu'une idée de provenance, d'origine. S'il a fallu aux vilains qui n'avaient que des noms propres des surnoms distinctifs qui permissent de se démêler entre tous les Pierre et tous les Jean d'un canton, et s'ils ont souvent emprunte ces surnoms à leur lieu d'origine, la même nécessité a pu se faire sentir à d'autres, pourvus déjà de noms de famille, mais de noms dont la vulgarité ne supprimait pas les confusions, à des Le Febvre, à des Le Mercier, à des Le Brun, à des Le Gros ; et ils ont puisé à la même source que les premiers. Toute la différence entre les uns et les autres, c'est que ceux-là ont eu plus tôt l'idée qui n'est venue que de second jet à ceux-ci. Il peut y avoir entre eux une question de priorité ; il n'y a pas de question de prééminence.

1 Daltoz, Bèp. gèn., v° Nom, n° 20.

2 Dalloz, I8V6^1, 00.

A\ . Répétons donc, en le généralisant, ce que nous avons dit.

La particule, quelque place qu'elle occupe, qu'elle vienne avant le nom patronymique ou à sa suite, n'a pas de vertu propre ; ce n'est pas elle qui anoblit le nom, mais bien le nom qui l'anoblit, suivant son origine; elle ne lui donne rien, elle reçoit au contraire de lui sa siyniGcation et son caractère.