DES CUAPITAKS CONTENUS DAI9S CE VOLUME

AVANT- BROPOS. VII

LIVRE PREMIER. Considérations sur l'histoire du duel en France d'après la législation et les mœurs.

Le préjugé du duel a plusieurs fois verié quant à sa forme ; il est resté le même quant à son principe. — Le droit de guerre ne peut exister que là où un intérêt général est en cause. — Toute iiucrre "privée offre Tidée de la guerre séparée de l'idée du droit.

— Que le duel est essentiellement une gueiTC privée. — En quoi le combat judiciaire, les guerres privées du moyen âge et le duel moderne se ressemblent et diffèrent. — Jusqu'où il faut remonter dansPhistoire pour trouver Torigine du duel. — Ce préjugé n'eûstait pas dans Tantiquité. — Double caractère du combat judiciaire chez les Germains. — C'était à la fois un acte de superstition et un avani'faire-droii ( prxjudicium )• — Comment l'élément superstitieux du préjugé a disparu dans le duel moderne.

— Pourquoi les duels devinrent si fréquents aux seizième et dix-septième siècles. — Nouvelle phase de ce préjugé à la fin du siècle dernier. — Quelle force a-t-il conservée dans nos mœurs actuelles ? — Situation favorable pour le combattre, — Dernière jurisprudence de la Cour de cassation. — Aperçu de l'histoire du duel. — Division de cette histoire en quatre époques. i

klO TABLB DBS CHAPITRES.

PREMIÈRE ÉPOQUE. [De rinvasion des barbares au règne de saint Louis*) Origine et progrès du combat judiciaire.

Ghap. 1*'. Du sennent considéré comme base de la certitude judiciaire.

DilBcultés que rencontre la justice humaine pour parvenir à la découTerte de la yérité. — Prééminence de la preuve par témoins sur toute autre preuve, — Que la force du témoignage est dans le serment , et la force du serment dans un appel au jugement de Dieu. — Abus du serment sous le Bas-Empire. — Mélange des mœurs romaines avec celles des peuples barbares. — Opinion de Montesquieu sur l'application du serment aux preuves négatives. — Loi des Wisigoths qui oblige Taccusé à se purger par serment* 19

GÉAP. U. La preuve par combat est substituée à la preuve par témoins qu* avait viciée Thabitude du parjure.

Les législateurs cherchent d^abord nn remède au parjure dans Pinstitution des certificaieurs de serment on conjuratores, — Insuffisance de ce remède. — Recours direct au jugement ée Dieà ou à la preuve par combat, — Loi Gombette. — Constitution de Tempereur Otton-)e-Grand. — Lutte entre la raison et le préjugé. ^ Aveu ranarquable d'un roi barbare. — Difficulté de préciser répoque à laquelle Tusage du combat judiciaire devint général en Europe.— Loi du point d*honneur chez les Lombards.— Loi salique. — CapitulairS de Charlemagne.— Première origine des cours d'honneur. 28

Ghap. IIÏ. Résistances longtemps inutiles.— Commencement de retour aux preuves de droit.

La première résistance au combat judiciaire part du sein de rÉglise. — Doléances de saint Avit et de saint A]gobard. — Le concile de Valence défend les sermenls contradictoires et les combat Judiciaires. — Combien il était difiicile d'entreprendre à cet égard la réforme des lois et des mœurs. — Formules recueillies par Marculfe. — Lacune dans les monuments historiques. — Les tribunaux ecclésiastiques donnent Texemple de jugements rendus sur d*initres preuves que le combat, — Cet

exemple dispose les espifts à une réforme. — La jarfsprudeniee s'améliore ayant la loi. — Chartre accordée à la ville d'Oriétn» par Louis-le-Jeuiie. —Ordonnance de Philippe-Àug^uste» 40

SECONDE ÉPOQUE. ( Du règne de saiat Louis au règne de Charles ix. ) Abolilion progressive du combat judiciaire. — Guerres privées. — Naissance du duel moderne.

Chap. I*»^. Saint Louis entreprend de remettre la preuve parte» moins à la place de la preuve par combat.

Caractère de la réforme entreprise par saint Louis. — Limkcs auxquelles s'arrêtait alors le pouvoir royal. — Là où il ne |kni* vait imposer sa loi sans le consentement des barons, saint Làati s*applique à restreindre Pusage du combat judiciaire. — fVMrttéft dei'appel de foux jugement — La preuve par combat ievieift peu à peu une forme exceptionnelle de procédure. 5i

Chap. II. Premières ordonnances de Philippe-le^Bel sur le e^ni» bat judiciaire et les guerres privées.

En quoi la législation de Philippe-le-Bel sur les combats judiciaires diffère de celle de saint Louis. -^ État de la société à cetift époque» — Influence de la guerre sur les monn. — Disthie* tion entre ce qui est du domaine de la justice et ce qui esl d« domaine de la guerre. — Comment la diesolution du régfant féodal donna naissance aux guerres privées, — Caractère dé^ loyal et barbare de ces guerres. — Peinture qu*en fait Beau<«> manoir. — Trêve de Dieu établie par saint Louis. — Philippe'' leBei, en 1296, défend les guerres privées tant que dotelift M guerre avec les Anglais. — 11 interdit pendant le même temps les^a^s de bataille, ^

Chap. III. Examen de l'ordonnance rendue par Philippe-le- Bel en 1306. — But et portée de cette oràonhaâce.

Concession apparente faîte par Philippe-le-Bel à Topinlon de son siècle par le rétablissement du combat judiciaire. — Tendance eft'eclive à la réforme de cet usage par une nouvelle limitation du nombre des cas dans lesquels le combat pouvait èlre adknis

472^ TABLE DBS CHAPITaJES.

et par la adtennité des formes dont il deviit être enlouré» — Abolition totale de la preuve par combat en mati^e civile. — Extiilt du formulaire joint à l'ordonnance de 1306, pour les gages de bataille au criminel. 68

Ghap. it. De la compétence en matière de combat judiciaire. — Changement apporté à cette compétence par Philippe-le- Bel,

Pourquoi le droit d'ordonner le combat était un attribut de la souveraineté. — Les rois et les seigneurs s'étaient réservé ce droit en affranchissant les communes. — Gomment cette réserve a pu contribuer à diminuer le nombre des cas où les bourgeois demandaient le combat. — Institution des parlements. — De cas seitfneurial qu'il était d'abord, le combat judiciaire devint peu à peu cas royaL •— Philippe-le-Bel ordonne que l'examen de toutes les demandes de combat soit renvoyé au parlement de Paris. — Progrès des mœurs. — La faculté de refUser le combaf est réclamée comme un privilège par les corporations et les villes. 79

Ghap. V. Liaison du combat judiciaire avec les guerres privées.

Pendant le quatorzième siècle les ordonnances rdatives au combat judiciaire deviennent plus rares, — Fréquence des guet'res privées à la même époque. — Difficulté de les réprimer. — Pas rétrogrades. — Chaque fois que reparait la guerre privée, le combat judiciaire reparait avec elle. — fiéit du roi Jean en 136i. — La défense des guerres privées est étendue au temps où le royaume est en paix. — Mesures prises contre les contrevenants. — Règlement de Charles vi. 87

Ghap. VL Que le duel moderne tient des guerres privées plus que du combat judiciaire.

Le combat judiciaire était une forme de procédure ouverte à tous.

— Les guerres privées étaient Tapanagc exclusif des seigneurs.

— Comment le duel moderne a emprunté à ces guerres leur caractère de privilège, 95

Gnw, VU, Transition entre le combat judiciaire ev le duel uiO"

derne.«— Le gage de bataille passe de la compétence du parlement dan^ celle du conseil du roi.

Les combats judiciaires deviennent de plus en plus rares. — Combat de Carrouge avec Legris (en 1385). — Cette cause a-t-elle été la dernière dans laquelle la hataille ait été ordonnée par arrêt ? — L^usage s'établit de recourir directement au roi pour demander le congé de combat. — En même temps le duel perd son caractère de preuve judiciaire pour devenir un moyen de vider les querelles d'honneur entre gentilshommes. — Origine de la compétence royale en celte matière. — Arrangement d'une querelle entre deux seigneurs sous Louis xii. — Mode de pro« céder en affaires cl'iionncur sous François i*'. 98

Chap. Vill. Comment a fini la dernière phase du gage de bataille devenu un moyen de venger les querelles d'honneur. — Irruption du duel moderne.

Quelles formes étaient observées lorsque le roi avait donné le cong^ de bataille? — Querelle de Jarnac avec La Chasteigneraye. — François I*' leur refuse le combat. — Ordonnance de Henri Ji qui l'cccorde. — En quoi cette ordonnance a dérogé à la législation de Philîppe-le-Bel. — Mort de La Chasteigneraye. — Regrets de Henri ii. — Il promit, dit-on, par serment, de ne plus accorder de combat. — Remarque d'un auteur contemporain sur les conséquences de ce serment. — Ce qu'était devenu le combat judiciaire sous l'empire de la législation de Philippe-le- Bel. — Comparaison du combat judiciaire avec le duel moderne, tant au point de vue des faits qu'au point de vue des principes de la morale. 106

TROISIÈME ÉPOQUE* ( Du règne de Charles ix à la révolution de 1789. ) Répression du duel par des peines rigoureuses. — Législation contre Tinjure.

CiiAP. I*'. Théorie du duel privé. — Sa répression se trouve liée dès l'origine à des mesures tendantes à la réparation des offenses contre l'honneur.

Comment le duel privé s'est formé d'éléments divers par le m^

hUi TASLR DBlS GHAPITRB8.

latigè de sentiments gfénérenx et de mœurs polies ateic VûûVA d6 certains principes fondamentaux de la morale. — Subtilités ûèB docteurs dueliistes.u — Travail de Tesprit humain pour enfanter la société moderne. — Le duel est condamné par TÉglise soiis m nouvelle forme. — Canon du concile de Trente (en 1563). — Remarque de Brantôme à ce sujet — Doléances des états géué- , raux du royaume à Charles ix. — L*ordonnance de 1566 range le duel au nombre des crimes capitaux. — Elle ordonne également que celui à qui une démentie aura été donnée se retire deverè messieun les [connestable et maréchaux de France. — Vues élevées du chancelier de THospitaU ^~ Faiblesse du ^ouyemement de Charles ix. "^ 119

Chap. II. Du duel sous le règne de Henri uu

Nouvelles doléances des états généraux réunis à Blois (en 1575).

— Peinture que fait Brantôme de la conduite de Henri ni à Vé' gard des duellistes. — Combat de Quélus , Livarot et Maugiron contre d*£ntragues, Ribérac et Schomberg. — Quélus et Maugiron sont honorés de superbes convois et sépuiehres de princes,

— Scandale dans Paris. — Double caractère qui Se remarqué dans Tordonnance de Blois en ce qui concerne la répression deft duels. — En quoi le duel viole essentiellement les droits de la royauté; il est une usurpation du droit de glaive et une rupture de la paix. — Enfance des règles du point d'honneur. — Qu'il fut un temps où le duel touchait à la rencontre, et la rencontre

à Tassas^inat. 130

Chap. 111. La fureur des duels devient telle qu'on regrette le combat judiciaire, — Édit rendu par Henri iven 1609.

Influence de la ligtie sur le nombre des duels. — Arrêt de règlement (en 1599) pour la punition des duellistes. — Cet arrêt ajoute la confiscation des biens à la peine de mort. — Premier édit de Henri iv sur les duels (1602). — Constitution du tribunal des maréchaux. — Opinion de Sully sur la peine de mort en matière de duel, — Nombre inouï des lettres de grâce expédiées en faveur des duellistes. — Les ravages du duel deviennent comparables à ceux d'un fl^au. — On se prend à regretter PandeA état de choses. — Le rétablissement du gage de bataille est demandé comme le seul moyen de remédier à cette estràngè fht^»

eenerie des duels, — Henri iv accueille ce vœu , dans son éidit de 1 609 : il se réserve d'accorder le combat suivant qu'il le jugera nécessaire à Thonneur des parties. — Il aggrave en même temps les peines contre ceux qui se battront sans le congé du roi, et contre lés auteurs d'offenses et Injures. — Parole donnée par Henri iv de ne plus accorder de grâce aux duellistes. — Il tient la main avec fermeté à Pexécution de son dernier édit 187

Chap. IY. Combien Henri iv excellait dans Fart d'accommoder les querelles d'honneur.

Le parlement de Toulouse déclare ne pas approuver l'édit de lé09 en ce qui touche ia demande du combat, —Discours de Pavocat général de Belloy. — Quelle pouvait être la portée de la concession faite par Henri iv ? —Ses soins paternels pour rétablir raccord entre sa noblesse. — Querelle de du Plessis Mornay avec Saint-Phalle. — Lettres écrites par le roi à Toccasion de cette querelle. — Formulaire de réparation. — Arrêt du tribunal d'honneur sur un démêlé du marquis de Cœuvres avec le vidame d'Amiens. — Protocole dressé par le roi pour l'arrangement d'une querelle entre le prince de Joinvil'e et le grand écuyer. —Griefs du comte de Soissons contre Sully. — Lettre de Henri iv au comte de Soissons. 150

Chap. V. Minorité de Louis xiii. — Lois impitoyables. — Caractère politique des duels à cette époque.

La fureur des duels, passagèrement comprimée par le dernier édit de Henri iv, se ravive sous le règne suivant — Nouveaux édits. —Nouvel arrêt de règlement (en 161 4). — Retour au système de rigueur impitoyable.— Lettres-patentes de 1617.— Édit de 1623. — Le parlement enchérit encore sur la sévérité des ordonnances.

— Causes de cette rigueur. — Le duel , aggraré par les circonstances politiques, prenait souvent la forme d'une révolte ouverte contre l'autorité du roi. — Duel de Montmorency-Bouteville avec Pontgibaud devant plusieurs centaines de spectateurs.

— Insulte faite à l'arrêt du parlement. — Mesures de sûreté pu- Uiqae prises pour réprimer cette sédition de la noblesse. 163

Ghap. VI. Opinion du cardinal de Richelieu sur le duel. — Amnistie.— Édil de Louis xiii en 1626.

Résultats déplorables d*une sévérité outrée dans les lois. — En affectant la rigueur, on n*aboutissait ordinairement qu*à rimpunité. — Amnistie de 1626. — On discute, dans le conseil de Louis XIII, les bases d*un nouvel édit. — Le cardinal de Bic'icUea donne la vraie raison pour laquelle le duel est inadmissible comme forme de justice. — Abolition définitive de la demande du combat — L'édit de i626 flétrit les seconds de la qualidcation de lâches. — Adoucissement dans les pdnes. — Résistance du parlement — Lettres de jussion. 173

Chap. VII. Exemples de rigueur suivis d*une nouvelle amnistie.

Essai de fermeté dans la répression du duel. — Plusieurs seigneurs sont privés de leurs charges. — Combat de Montmorcncy-BouteviUe avec le marquis de Beuvron sur la Place-Ro}'ale de Paris ( en 1627 ). ~ Le parlement condamne à mort Bouteville et Deschappelles. — Leur grûce est refusée. — Pourquoi le supplice des grands produit rarement un effet salutaire. — Procès fdit à la mémoire d*un duelliste. — Réquisition do Tavccat général Bignon. — Nouvelle amnistie à l'occasion de la naissance de Louis XIV. 183

Chaf, Vlll. Premiers édils de Louis xiv. — Essai d^^une ligue contre le duel.

Minorité de Louis xiv. — Les édits contre leduel se succèdent sans qu'on s'occupe cflicacemcnl de le réprimer. — Quatre mille nobles tués en combats singuliers dans l'espace de huit années. — Premier lit de justice tenu par Louis xiv. — Édit de 1651. — Peines ignominieuses contre les gens de naissance ignoble qui suscitent un gentilhomme pour se battre à leur place. — Extension de la juridiction des maréchaux. — Louis xiv fait appel à l'esprit d'association pour prévenir les duels. — Plusieurs seigneurs de la cour s'engagent, par une déclaration publique, ù ne jamais offrir ou accepter le combat» — A leur tête est le marquis de Fénélon. 189

TABLE DPS CHAPITRES* ftï?

Chap. IX. L*éJit de 1679 fixe la législation sur les dnels et les tribunaux d'honneur. -^Aperçu de cette double législation.

Sbct. P*. Mesures préventives, 199

S I*% De la composition du tribunal des maréchaux. 201

S II. De la compétence du tribunal des maréchaux. 208

A quelles personnes s'étendait la compétence du tribunal des

maréchaux. ibid.

De quels faits pouvait connaître le tribunal des maréchaux. 204

S III. Des formes de procéder devant le tribunal des maréchaux. 206

S IV. Des peines appliquées par le tribunal des maréchaux. 210

Sbct. II. Dispo«itions répressives. 215

S I*'. De la compétence en matière de duel. ibid»

S II. De la procédure en matière de duel. 219

S III. De la pénalité en matière de duel. 224

S IV. De Texéculion des condamnations prononcées en matière de duel. 2S2

Conclusion du chapitre IX, où Ton apprécie les résultats de la législation qui vient d*étre exposée. 283

Chap. Xp Ce qu^est devenue la répression du duel sous les successeurs de Louis xiv.

Après la mort de Louis xnr, la répression s^affhiblit quoique la loi soit restée la même. -* Changement dans les mœurs. — Le duel perd le caractère de crime politique. — Modernes gladiateurs. — Comment peut sVxpliquer Tinsouciance du régent au sujet des combr ts singuliers. — Résistance du chancelier d'Aguesseau aux concessions que tentait d*arrachcr la faveur. — Dernier édit sur les duels (eu 1723). — Comment, en France, les lois s^énervent en vieillissant. — Dernière condamnation capitale contre un duelliste. — Influence des doctrines philosophiques. — La force de Topinion se substitue à celle de Tautorité. — Duel eiitre deux princes de la maison royale. -*- Les tribunaux d*honneur continuent d\xercer quelque influence alors même que les lois

478 ' TABtË p£S GHAPITaES.

pénales- cessent d*être appliquées. — Arrêts des parlements en matières d'injures. — pernier état dçs choses so^s Tancienne monarchie. 239

QUATRIÈME ÉPOQUE. (De la révolution 4^ i789 jusqu'à ce jour. ] Le duel n'est plus nommé dans les lois pénales. — Longues hésitations entre Tapplication du droit commun et le retour à une législation spéciale. — Tendance à une répression modérée.

ÇpAP. I". Du duel coDsidéré au point de vue des idées nouvelles que la révolution de 1789 a fait prévaloir, et pendant leis phases diverses de cette révolution.

Comment il se feit que le préjugé du duel a survécu à la destruction de la noblesse et de ses privilèges. — Résumé des vœux exprimés dans les cahiers des députés aux États généraux. — Quatre-vingt-dix-huit bailliages réclament la suppression des lois sur les duels, se confiant au progrès de la civilisation et des lumières. — Le duel reprend quelques instants une couleur politique. — Duel de M. Charles de Lameth avec M. de Castries. — Émeute, dépulations et harangues. — L^ Assemblée nationale enjoint à ses comités de lui présenter une loi sur le duel. — Pourquoi cette injonction resta sans effet — DifBculté de réprimer le duel sans sortir du droit conunun. — Propositions étranges. —Opinion de Lanjulnais. — Code pénal de 1791. — Son silence sur le duel, — Quel sens faut-il donner à ce silence? 351

Ghap. II. Suite du même sujet.

Décret de rAssemblée législative portant abolition de tous procès et jugements sous prétexte de provocation au duel, depuis le 14 juillet 1789. — Circonstances dans lesquelles fut rendu ce décret — Quelle était sa portée ? — Réponse faite par la Convention à une consultation d^un tribunal criminel. ^ La question du duel est renvoyée à la commission de rédaction def lois 270

Chap. m. Du duel sous le Directoire, le Consulat et les premières aimées de TËmpire.

Parallèle entre Tépoque de la Régence et celle du Directoire* — Pourquoi les duels furent si rares pendant la durée de nos guerres. — Opinion du gouvernement impérial sur la question du duel. — Instructions données à cet égard par le grand-juge. S76

Ceap. IV. Du Code pénal de 1810 en ce qui concerne le duel.

Extrait da rapport fiiit par M. Monseignat sur te projet de Code pénal* — Controverse à laqueUe a donné lieu ce rapport. — — Comment la pensée qu'il exprime concorde avec certains faits qoi ont sui?i la promulgation du Code pénal de 1810. 280

Chap. Y. Du duel pendant les premières années de la restauration.

A la paix générale, le préjugé du duel se ranime. — Causes diferses de cette recrudescence. — Deux noblesses et deux armées en présence. — Affranchissement de la presse. — Issue fatale de quelques rencontres. — Plainte de M"' de Saint-Moris devant la Cour des pairs. — Arrêt du 31 janvier 1818. 288

Chap. YI. De Tarrêt rendu par la Cour de cassation le 8 avril

Sur quels principes repose Tinstitution de la Cour de cassation. — Séparation du droit et du fait. — Quel est Técueil à éviter dans Télude abstraite des questions de droit. — En quoi diffèrent les règles relatives à Tinterprétation des lois civiles et les r^les relatives à Tinterprétation des lois pénales. — En matière civile, le juge peut suppléer au silence de la loi ; il ne le peut en matière pénale. — Après avoir qualifié les délits par genres, est-il nécessaire que le législateur les définisse par espèces ? — Application de ces principes k la question du duel. — Points convenus. — Nœud de la difficulté. — Conditions de loyauté , d'égalité de chances, requises pour qu'il y ait duel. — L'homicide ou les blessures conservent-ils leur caractère de crime lorsqu'ils sont la suite d'un duel ? — Articles du Gode pénaL — Interpré-

480 TABLE DES CfTAPITRES.

talion donnée à ces articles par plusieurs cours royales. — Con-' sidérants de TarrétUe cassation du 8 avril 1819. 295

Chap. vu. De quelques raisons non écrites par lesquelles Tarrét du 8 avril 1819 pouvait s^expliquer et se défendre.

Gomment les jugements les plus consciencieux sont soumis h Hnfluence de certaines circonstances extérieures. — Que toute question de droit pénal se rattache à une question d'humanité, — A quelle alternative on se trouvait réduit, quant au duel, avant le Ichangement de législation relatif aux circonstances atténuantes* — Combien, à la même époque , le pouvoir de la Cour de cassation était différent de ce qu'il est aujourd'hui. — Exposé des théories diverses successivement adoptées toudiant le mode d'interprétation des lois. — Dans rancien droit, on tenait pour maxime que celui-là seul pouvait interpréter la loi qui pouvait la faire. — L'Assemblée constituante étend le pouvoir des juges, mais crée, au-dessus d'eux, un tribunal régulateur. — Elle craint de rendre ce tribunal trc p puissant. — Décret déclara-loire du sens de la loi.— L'inlerprélation est déréréc, en 1807, au conseil d'État impérial. — La loi du 30 juillet 1828 sépare l'interprétation judiciaire de l'intcrprélation K^gis'ative. •— En quoi le référé législatif ressemblait aux anciennes remontrancej des parlements et à ^initiative restreinte des Chambres sous la Charte de 1814. 308

CiiAP. Vill. De la proposition faite par M. Glausel de Coussergués, en 1819, pour provoquer une loi contre le duel.— Rapport par M. le baron Pasquier.— Aperçu des questions soulevées dans ce rapport. 320

8 I". De la question d'opportunité.

En quoi le duel diffère des autres crimes. — Son immoralité est plus grande encore t\ue celle du combat judiciaire. — Une loi contre le duel est impérieusement réclamée par la morale. — Son milité est démontrée par l'histoire. 323

S II. De la pénalité et de plusieurs questions accessoires.

La sévérité t'es édits de Louis xiv ne saurait convenir à la répression du duel tel qu'il est aujourd'hui, —Le danger poli-

TAHLI DKS CnAPtTRBS 681

tîQM de ce crime a dlspero. — CommencoBent d*aiie ère de réprtsaïkm modérée, — Le duel doiMl être atteint ea la»même ou seulement dans ses suites ? — Des témoins du dueU 327

S III. De la compétence»

Comment le jugement par jury s*est établi parmi nous. — Quels obstades celte institution a rencontrés. — Ses phases direrses, sous l^empire, sous la restauration.— Ses inconvéntenls et ses avantages.— Application du jury aux affaires politiques.

— Importance de la lutte parlementaire engagée à ce sujet.

— Raisons qui pouvaient Taire hésiter alors à appliquer le jury au jugement du duel 8S2

S IT. — Des mesures préventives.

Si c*est acte de justice de réprimer les crimeSi c*est acte de bon gouvernement de les prévenir. — En quoi le duel a besoÉi d^un appareil de mesures préventives qui lui soit propre. — Raisons qu*avaient eues Henri iv et Louis xiv pour ériger les maréchaux en cour d'honneur. — Ce qu'il serait possible de faireaujourd'hui dans le même but. 341

Chap. IX. Les lois de 1819 sur la diflhmation et Tinjore considérées comme un premier pas ver» la répression du duel.

Tiédeur des esprits sur la question du duel. — Insuffisance du Gode pénal de 1810 en ce qui concerne la diffamation et nnjure. — Zte la presse employée conme instrument d*f ojure. — GminentoB a été conduit à interdire, dans la plupart des caa, la preuve des ftilts diflfermatoiFes. — Gradation dans les peines* — • Pourquoi la punition des fnjmres privées n*a été traitée Jusqu'ici qu*aooes8oiremeBt dans les discussions de nos Glumbres. 3A6

Chap. X. Seconde phase de rancienne jurisprudence de la Cour de cassation.

LaCoor de cassetfon Bwfflle la première forme de sesanétsi le énel. — Essai paor suppléer aui pénalités par raqppUeaUon des dNMnagcv4tttéréls« ov7

ftftS T4BLB DES CHAPITRES.

CnAP. XI. Du projet de loi sur le dael préseolé, en IS29» à la Chambre des pairs, par M« le comte Portails, — Analyse de la diicossion. 8^3

S I*'. De la définition da crimew

A quel moment les crimes der iennent saisissables pour la justice humaine. — Complot— TentatÏTi*. — "Degrés saccessib de criminalité dans le duel. — Quel doit être le point de départ de la loi pénale. — Qodie règle on su Walt andcnne»ent« — Comment de nos jours la question a été déplacée. — Le projet de loi de 1829 ne punissait le duel que dans ses suites. — La commission de la Chambre des pairs demande qn*on Tattdgne en hii-méme.»Motirs déidoppés àVappui de Tune et de Tantre opinion. — La Chambre se prononce pour le système de la commission. 998

S II. De la compétence.

Gomment le jury avait perdu, en 1822, la connaissance des délits poUtiques. — Bizarre destinée du projet de loi sur la presse présenté par M. de Serre. — Pas rétrograde dans la l(rî. — Progrès dans Topinion. ^ Pourquoi le jury convient à la répression des crimes spéciaux. — Analogie du duel avec les délits de la presse.— La juridiction du jury prise pour base du i^jet de loi de 1829. — Dispositions accessoires sur la compétence» 884

$ m. Des cas d*excuse et de la pénalité.

Théorie des circonstances atténuantes. — Comment cette théorie a pris place dans nos lois. — Le projet de la Ici de 1829 sur le duel a été le signal de la réforme accomplie en 1882. -— Différence entre les circonstances atténuantes et les cas d^ex- Cttse. — Dans quelle mesure les circonstances atténuantes doivent influer sur la peine. — Pénalités applicables au dueU — Interdiction des droits civils et politiques. — Confinement. 891

S IV. — > De quelques questions accessoirement soulevées.

En quoi le projet de loi de 1829 pouvait paraître insuffisant. — Opinion de M. le duc de BrogUe. — ^Son vœu' pour qu*on s^occupe de faire une loi de principe. — M. le comte de

TABLB DBS GHAPITRBS. &85

Toarnoii essaie de réaliser ce Tenu — Question relative à la complicité des témoiiis. — Amendements de M. le dnc Deeaies et de M. le comte de Tocqnerille 400

Ciup. XII, Troisième tentatife pour arriver à uue loi spéciale sur le duel.

Projet de loi soumis à la Chambre des pairs, par M. Courvoisier, en 4830. — En quoi 11 diCKrait du projet de loi de 1829. — Inconvénient d'établir une sorte de conflit entre le pouvoir légis» latif el la Cour de cassation. 409

Cha?. IIII. Réforme du Gode pénal en 1832.— La question du duel est soumise au conseil d*État.

Révolution de 1830. — Influence des grandes crises politiques sur le duel. » Gomment , en 1832, la question du duel s*est trou* vée modifiée par Tadmission des circonstances atténuantes dans le droit commun* — Projet de loi sur le duel préparé par le comité de législation du conseil d'État. — Pénalités proposées. — La détention. — L'interdiction des droits politiques. — Ce qui a transpiré d'un discours de M. Guvier. — La présentation du projet de loi sur le duel est ajournée. 409

Gha?. XlV. Des causes accessoires qui ont préparé le changement de jurispnidence de la Gonr de cassation.

Nouvelle législation touchant le mode d'interprétation des lois. — Ce que c'est qu'une loi purement interprétative; — Combien il est difficile d'arriver à IMre de telles lois avec an pouvoir législatif divisé en plusieurs branches. — Comment le système inter* prétatif adopté en 1837 sortait naturellement du principe de la loi de 1828. — Causes qui avaient retardé l'adoption de ce système. -— En complétant l'institution de la Cour de cassation, la loi du 1*' avril 1837 donne les moyens de rendre efficace un changement dans la jurisprudence. — De quelques autres circonstances qui avaient préparé ce changement. 431

Cha?. XV. L*arrét du 22 juin 1837 refoule les suites du duel sous l'application du droit commun.

Réquisitoire de M. le procureur général Dupin. — Ses arguments

à8& TAKLB DBS CHAPITBSS.

pow élÉUIr ta prténtfiieDce da droit eoBii&uii sur la Législation de prifUége. — Set réfiodBes aox objectkM» tirées des premiers arrêts de la Cour de cassatioD. — Appel fait k la comcienee et aa courage des magistrats. — Condamnation du duel par rarrêt du 82 jain i887, — Motifrde cet arr«C. 451

CiAP. XVl. Examen de la nouvelle doctrine de la Cour de cassation. — Résistance de plusieurs cours royales. — Dernière proposition de loi sur le duel, en 1845.

Causes diverses des résistances que rencontre la doctrine qui a prévalu en 1887. — De Topinion de ceux qui voient dans le duel un mal nécessaire. — Pétitions adressées à la Chambre des députés en 1838 : discours de M.;.Dupin, — Objections dootrinalcB. — Analyse des derniers arrêts de la Cour de cas* Mtîoiu — Conséquences de rapplication du droit commun aux ioltes du duel. — Complicité. — Tentative. — Arguments qa*opposent les défenseurs de Tancien système. — Quelle est la force qu^il convient d^attribuer à ces arguments, —r Est-ce à la Cour de cassation ou aa législateur quMl faut s*en prendre des inconvénients que Ton signale ? — Nouvelle tentative faite pour arriver à une législation spéciale sur le duel : proposition de MM. Dozon et Taillandier. — Quelle a été la signification du vote par lequel la Chambre des députés a écarté cette proposition ? — Scrupules de diverses natures. — Résultats heureux du changement de jurisprudence. — Résultats meilleurs qu*on pourrait espérer d*ane loi. 444