‹ Du franc aleuChapitre 2 sur 40 · MONOGRAPHIES A CONSULTER SUR L ALEU · texte numérisé non relu

MONOGRAPHIES A CONSULTER SUR L ALEU

Mathurin Marier. — Du franc-aleu de la Province de Languedoc pour la lihertè et franchise de ses liéritagrs. Paris, Chrétien 1554, in~i6.

(Gali.and). — Contre le franc-aleu sans tiltre prétendu par quelques proviiices au préjudice du Roy. Paris, Robert Estienne 1629, in-12, de 237 p.

— Le même ouvrage revu et augmenté sous le titre de : Du franc-aleu et origine des droicts seigneuriaux, Paris, Estienne Richer 1637, in-40, de XV, 396 et VII, p. (Brillon cite par erreur une édition de Tholose 1641).

David Defos. — Traité du comté du Castres... où est aussi particulièrement parlé du privilège du franc-alleu sans titre^ prétendu contre le roy par ses suhiects de la province de Languedoc. Tolose, Arnaud Colomiez. 1633, in-40, de VIII, et 224 p.

(Caseneuve). — Lnstructions pour le Franc-aleu de la Province de Lang'uedoc (Toulouse, Jean Boude 1641), in-40, de XIV ff., 286 p. et XI ff.

6. — Le même revu et augmenté sous le titre de ; Le franc-alleu de la Pro-

vince de Languedoc estahli et défendu. Toulouse, Jean Boude 1645, infol. de 319 p.

7. DoMiNiCY. — De prœrogativa allodiorum in provinciis quœ jure scripto re-

gufitur Narhonensi, et Aquitanica. Historica disquisitio^ etc.. Paris, Mathurin du Puis 1645, in-4'' de IX ff., 212 p. et V ff.

— Le même à la suite du Codex juris Alemannici feudalis^ de Schilter, Argentorati, Frédéric Spoor, 1697, in-40 de 166 p. ou Jean Beck 1728, in-fol. à 2 col. de 78 p.

8. Jean de Cambolas. — Du franc-aleu de la province de Languedoc et que cette

province est en possession d'en jouir. Voir dans les Œuvres complètes, édit. de Toulouse, 1659, in-fol. p. 725 s.

9. (Gaspard Thaumas de la Thaumassière). — Le franc-aleu de la province de

Berry ou traité de la liberté des persones et héritages de Berry. Bourges Jean Toubeau, 1667, in-4<^ de 67 p.

10, — Le même, même titre : Bourges, Jean Jacques Cristo 1700 et aussi 1701, in-fol. de 51 p.

Bibliographie

G Thaumas de la Thaumassièrb. — Coutumes de Lorris avec les apostilles de Dumoulin et le traité du franc- al eu par Galland. Bourges, J. Toubeau,

1679, in-fol. , . , . . ,

GiLLET. - Dissertation sur le franc-aleu des pays de droit écrit, ^\3. suite de

ses Plaidoyers. Paris, Gabriel Martin 1718, T. I, p. 618. *** — Mémoire à Monseigneur le controlleur général sur le franc-aleu et le

terrier de Provence. Aix, Joseph David, 1732, in-4«. (Le M^t se trouve

à la Biblioth. Méjanes d'Aix, n» 629, in-4*' de 19 p.)- (Gensolen). — Franc-aleu de Provence. Aix, Joseph David, 1732, in-40 de

(Carte'llier). Reiiuête de MM. les Procureurs du pays de Provence à Afg^ l'Intendant commissaire délégué pour la confection du papier terrier. Pour la défense du franc-aleu. Aix, David 1739, in-^o.

*** Réfutation d'une dissertation four prouver que le franc-aleu ne peut être admis sans titre dans la coutume de Vitrjy, 1747, Jn-40.

FuRGOLE. — Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc-aleu naturel. Paris, Hérissant 1767, in-12 de 156 p.

Le même dans le Tome VII, des Œuvres complètes. Paris, Cellot, (Lyon, Nismes et Toulouse), 1775, in-40.

PoLVEREL. — Mémoire à consulter et consultation sur le franc-aleu du royaume de Navarre. Paris, Knapen 1784, in-40 de XII et 316 p.

Henrion de Pansey. — Aleu. Dans ses Dissertations féodales, 1789, in-40, t.

Chapsal. — Discours historiques sur la féodalité et Vallodialité, dissertations sur le franc-aleu des coutumes d'Auvergne, du Bourbonnais, du Berry, de Champagne, de Vitry. Paris, Gueffier 1789, in-8^ de 403 p.

Qx^mo^. ~ Le franc-alleu dans l'ancienne province de Daupliiné. Mémoire analysé par M. Rodière dans la Revue de l'Académie de Toulouse, T. VII, 1858, p. 156 etsuiv.

Astre. — Analyse du^traité de Caseneuve : Le franc-alleu de la province de Languedoc. Mémoire dans le Recueil de V Académie de législation de Toulouse, 1867, p. 134-198.

Serrigny. — Des alleux, dans la Revue critique de législation, 1873-1874, p.

. ScHUPFER. — Fallodio studi sulla propriétà dei secoh harhartct. Tonne Union tipograp. 1886, (nel Digesto italiano).

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