AVANT-PROPOS

« J'aborde ici une des plus grandes difficultés du régime « féodal, soit pendant sa durée, soit depuis son extinction, » disait M. Serrigny au début de l'étude qu'il publia sur l'aleu dans la Revue critique de législation et de jurisprudence. «...Je répète, ajoutait-il quelques lignes après, « que les plus grandes difficultés se trouvent dans l'étude « du régime auquel ont été soumis les héritages appelés « francs-aleux. »

La modeste étude que nous entreprenons, ne saurait mieux faire que de se placer sous la sauvegarde de cet aveu du savant doyen à la faculté de droit de Dijon, et d'invoquer, comme excuse à sa médiocrité, ces difficultés, attestées du reste par tous les auteurs qui ont traité de la matière.

Que si le lecteur nous demande pourquoi nous nous sommes attaqué à un sujet qui aurait dû nous paraître audessus de nos forces, nous lui répondrons que l'intérêt comporté par le sujet est à la hauteur des difficultés qu'il renferme.

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Cet intérêt est multiple :

D'abord au point de vue de son importance. « L'histoire du droit de propriété est un des plus grands objets d'éludé qui puissent être offerts à la philosophie et à l'érudition*.» On sait que la question de l'alodialité a présenté, jusque dans les années qui ont précédé la Révolution de 1789 et la destruction des derniers vestiges du régime féodal, le plus grand intérêt pratique. Elle n'offre plus aujourd'hui, il est vrai, qu'un intérêt purement historique, mais, pour les hommes qui désirent connaître nos anciennes institutions, en saisir le fonctionnement, en savoir les vicissitudes, son étude ne paraîtra pas dépourvue d'utilité.

En second lieu, quant aux auteurs anciens avec lesquels nous allons entrer en rapports. La période de l'ancien régime où l'on s'est le plus occupé de cette question a été les xvn^ et xviu^ siècles. C'est là une époque brillante qui a connu Caseneuve, Hauteserre, Brussel, La Thaumassière, Brodeau, Salvaing, tous éminents jurisconsultes qui professaient le culte de l'histoire du droit, qui travaillaient avec Ducange et Baluze, et qui mettaient en pratique le mot d'Eusèbe de Laurière, redevenu aujourd'hui à l'ordre du jour dans notre enseignement du droit, après avoir été bien négligé : « Dans le droit, il est difficile de faire des « progrès sans remonter aux sources, sans étudier histori- « quement chaque matière en particulier. » La sphère ju-

* Ch. Giraud, Recherches sur le droit de propriété che^ les Romains^ préface, Aix 1838.

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ridique où nous allons avoir à évoluer, les noms que nous aurons à citer, ne sauraient donc être mieux choisis. Ce sont là, les premiers de nos jurisconsultes français de l'école de Cujas, de cette école que M. Lcferrière définissait : (( l'enseignement du droit fondé sur les textes, éclairé par l'histoire et les lettres, et constamment soutenu par l'exégèse la plus savante, unie à la synthèse la plus' lumineuse*. »

Enfin au point de vue de la nouveauté du sujet. Quelque intéressant qu'il soit en effet, peu de personnes savent ce que c'est que l'aleu. Il faut dire, pour être juste, que, sauf quelques très courtes pages dans les livres généraux d'histoire du droit, et les deux études très sommaires de MM. Quinon et Serrigny, rien, depuis lySg^n^a été écrit sur cette matière.

Les ouvrages publiés avant la Révolution, outre qu'ils sont lourds, diffus et filandreux, ne nous présentent aucune étude complète sur laleu, sur ses origines, sur ses effets, sur les règles qui le régissent. Il n'y a donc guère à consulter en l'état sur ce point que les auteurs dont nous parlions tout à l'heure. Mais ceux-ci, loin de généraliser la question et de la traiter d'un point de vue un peu élevé, d'une façon désintéressée^ ne l'ont jamais envisagée qu'en vue d'une thèse adoptée a priori, autrement dit, ils n'ont écrit que des mémoires ou pour, ou contre l'aleu.

Si la présente étude est la première monographie publiée

• Leferrière, Recueil de VAcadém. de lègist. de Toulouse 18^5 p. 286.

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en ce siècle sur l'alodialité, espérons qu'elle ne sera pas la dernière, et que les recherches auxquelles nous nous sommes livre, les renvois que nous indiquons, les documents que nous citons — quelque imparfaits qu'ils soient — auront au moins le mérite de susciter à un plus compétent ridée de traiter plus dignement ce sujet intéressant à tous égards.

Gomme le disait un jurisconsulte de la fin du xvi^ siècle « le ne doubte point, qu^en ce discovrs ne se rencon- « trent beaucoup de defaux : et que la matière ne puisse es- « tre traittée et esclaircie, avec plus d'élégance et d'érudi- « tion : l'en suis le premier iuge :

Cum relego scripsisse pudet^ quia plurima cerno Me quoque, qui feci, iudice, digna lini.

« Mais au moins ces premiers efforts seront des es- « guillons aux plus capables, pour mieux faire. Ayant ouvert <( le pas, le chemin sera moins glissant, moins pénible : et « en ce louable concert pour le service du droict, ie pren- « droy à contentement d'estre devancé, non, en affection, « mais en travail et en suffisance. *»

1 Galland.