CHAPITRE TROISIÈME L'aleu durant le régime féodal
§ I. — Définitions et caractères de l'aleu
Définitions 75
Causes diverses qui font différer les aïeux les uns des autres; se garder de les croire coulés au moule 77
Caractères généraux 78
i^Assîtjcti à une justice. (L'aleutier en tant que justiciable,) 79
Légalement, les aïeux ne doivent relever que de la
justice royale ; en fait, jusqu'au xv^ siècle, les grands
aïeux se sont affranchis de cette justice, et les petits
aïeux, bien que la récusant, ont dû subir de force la
juridiction des seigneurs voisins puissants 81
2° Soumis aux charges foncières 84
30 Exempt des droits et devoirs féodaux. (Caractère essentiel qui fait la supériorité de l'aleu sur les autres modes
de tenure) 86
Droits et devoirs féodaux auxquels échappe l'aleu : foi, hommage, cens, corvées. (Offre de prestation de foy requis
en Anjou) 86
Appréciation de leur gravité, partant de la supériorité de l'aleu sur le fief, la censive^ etc 88
Table des Matières 43 y
Droits fixes :
A. Quotité des redevances seigneuriales dans l'Agenais . 89
B. Rapport entre le total des redevances féodales diverses et le total des impositions de tous genres, dans ce même pays 90
Droits variables :
Enumération des devoirs féodaux divers qui pesaient sur les autres modes de tenure du sol 91
L'aleutier reste cependant soumis aux tributs qui ont un caractère public, comme au service militaire du roi ... 94
L'aleutier restre maître absolu dans son domaine, le peut aliéner sans payer lodsy ni ventes^ ni quint^ ni relief, ni rachat, etc 96
L'aleu n'est pas soumis non plus au retrait féodal ... 98
Il est soumis au retrait lignager ce droit étant fondé sur un lien de famille. (Délai du retrait lignager, son point de départ) * . 98
L'acquéreur d'un aleu n'a besoin ni de saisine^ ni de vest, ni de devest 100
L'aleu se vend d'ordinaire avec les droits réservés à la souveraineté loi
Eu égard à tous ces avantages on l'estime un dixième de
plus que le lîef 10 1
Restriction de la liberté au point de yue du tréfonds ; comme pour les autres modes de tenure, le tréfonds est un droit régalien ou seigneurial 102
§ IL — Diverses sortes d'aleux
A. D'après leur mode de création :
1° Aïeux d^ origine ou naturels^ leur tendance à disparaître 104
2° Aïeux de concession. Persistent davantage 105
Leur source dans les affranchissements de fiefs . . 105
4^8 Table des Matières
L'aleu de concession peut être réel o\i personnel ^ caractères qui différencient ces deux sortes d'aïeux . . io6
Tout seigneur pouvait-il affranchir de sa mouvance les fiefs ou censives, les transformer en aïeux ? Double condition : que cet affranchissement ne préjudicie pas aux autres suzerains qui ont ce fief en leur mouvance ; qu'il ne soit pas un dépiècement 107
Le roi pouvait-il donner en aleu des portions du domaine de la Couronne ? Oui seulement jusqu'au xvi^ siècle no
Quand un aleu devenait-il fief ? ni
30 Aïeux de prescription 112
Quelle durée fallait-il pour transformer un fief en aleu ?
Les uns voulaient une liberté immémoriale, d'autre centenaire, mais, en général, le fait d'être resté trente ans sans payer le cens suffisait à établir qu'une terre était alodiale 113
Mais, ne [peut prescrire contre le seigneur qu'un tiers acquéreur ; l'obligation du censitaire est personnelle et « nemo ipse sibi causam possessionis mutare potest » 114
La prescription une fois accomplie, l'immeuble serat-il fief ou aleu ? n 5
B. D'après leur nature : en nobles et roturiers.
Qu'est-ce qui rend un aleu noble ? n8
Comment l'existence de l'aleu noble s'est-elle introduite ? Comment peut-on transformer un aleu roturier en noble ?
1° Par concession du droit de justice.
2° Par aliénation d'aïeux roturiers en censives ou en fiefs.
3° Par concession de l'aleu en fief 118
L Concession du droit de justice.
Ces concessions deviennent rares à partir du
Table des Matières 43 q
xiv*^ siècle, une fois que la royauté est devenue lorte.
De la justice active (V AQwiiQr en tant que Justicier). 119
Il n'importe que la justice annexée soit haute, moyenne ou basse, elle anoblit toujours l'aleu auquel elle est attachée 120
Est-il juste de dire que cette justice est indépendante ? 121
On peut la détacher de l'aleu. Celui-ci, légalement devrait devenir alors roturier. Opinion contraire des feudistes 122
Erreur des feudistes quand ils ont vu dans cette justice une émanation de la souveraineté 123
Ce qu'il faut entendre par justice .? Des diverses espèces de justice au moyen âge. Ce n'est pas de la justice publique dont il s'agit, celle-là, ni fiefs ni aïeux ne l'ont jamais eue, mais seulement de la justice domaniale ; celle-ci peut exister chez l'aleutier, comme chez le possédant fief, mais elle n'émane pas de la souveraineté 124
II. Aliénation d^ aïeux roturiers par voie de bail à cens ou à fief.
Motif 131
L'aliénation par cette voie était-elle chose légale ? . 132 Non, et cependant, au xi^ siècle, bien des propriétaires concèdent des censives et des fiefs sur leurs
terres roturières 133
Plus tard, ils violent la prohibition par raison de vanité, rien ne les arrête, ni la diminution de leurs revenus ni les édits royaux 135
