III. Fiefs convertis en aïeux

Importance de cette source d'aïeux nobles . . . 139

Différences et ressemblances entre Valeu noble et le roturier: 141 L'aleu noble peut être possédé par un vilain et ne l'anoblit pas . 143

Dans le doute on présumait l'aleu roturier plutôt que noble 144

Si un propriétaire faisait un acte de concession, cet acte était-il présumé emphytéotique ou censuel ? 144

L'aleu noble seul pouvait être donné à cens, l'aleu roturier ne pouvait être donné qu'en bail à rente et en emphythéose 145

En l'absence de preuve, le propriétaire d'une seigneurie était-il, dans les pays alodiaux, présumé le tenir en franc aleu noble ou en fief ? 146

Différence importante entre l'aleu noble et le roturier, au point de vue des successions 147

L'aleu noble se partage noblement, comme le fief; le roturier^ au contraire, également, sans distinction d'âge ni de sexe 148

Cette différence avait-elle toujours existé ? Non, avant le xvi^ siècle, selon nous, tous les aïeux même nobles se partageaient roturièrement à la différence du fief 148

Lorsqu'un aleu roturier était acquis par un seigneur justicier, devenait-il féodal ? 1^2