CHAPITRE VII La Révolution
Tendance de la répartition inégale des charges supportées par les terres, à s'uniformiser, à s'égaliser. L'aleu étant privilège devait disparaître 405
La jurisprudence a frappé l'aleu, parce que, dans son idée, le cens était le vieil impôt romain 407
Les seigneurs du xviii*^ siècle sont moins coupables qu'on pourrait se l'imaginer tout d'abord. Langage, dans la nuit du 4 août, de Tun de ceux dont les terres avaient été usurpées en grande partie sur les paysans d'Agenais 408
La culpabilité doit remonter aux seigneurs qui eux-mêmes au moyen-âge ont sciemment opéré ces usurpations . . . 409
Ne pas trop généraliser et ne pas croire que toutes les seigneuries, à la veille de la Révolution, ne provenaient que d'usurpations 410
454 Tab^e des Matières
Le peuple a eu le tort de juger l'origine de toutes les seigneuries d'après celles qui provenaient d'usurpations . . . 411
Les lois abolitives de 1789, leur gradation. Leur grand tort est d'avoir négligé cette distinction entre les droits seigneuriaux légitimement acquis et ceux usurpés. Comment cette distinction était pratiquement impossible 412
Comment ces lois suppriment,sans distinction aucune, tous les droits seigneuriaux, dépouillant ainsi bien des propriétaires de droits légitimement acquis, mais d'un autre côté libérant des gens injustement soumis aux droits féodaux . 414
Comment la Révolution en faisant disparaître le fief a supprimé en même temps l'aleu 41^
Toutes nos terres aujourd'hui sont bien franches et libres, dans le sens qu'elles ne sont opprimées par homme qui vive, mais elles sont grevées de lourds impôts. Or, les jterres qui étaient autrefois alodiales, c'est-à-dire qui avant 1789 se faisaient gloire d'être affranchies de toute charge — ce qui était le propre de l'alodialité — y sont aujourd'hui soumises comme les autres 4^5
L''impôt sans cesse augmentant nécessite des droits plus lourds sur la terre 417
Aujourd'hui toutes les terres paient le reliefs les lods et ventes^ le centième denier^ tous impôts dont l'aleu se faisait gloire d'être affranchi ; elles le paient sous le nom de droits d'enregistrement, de mutation, de succession. Points de ressemblance entre ces impôts modernes et les anciens droits seigneuriaux 4^9
Comparaison entre le chiffre des impôts autrefois et aujourd'hui. L'impôt foncier a-t-il augmenté ou diminué ?. . 423
Certainement il a augmenté pour les terres qui étaient autrefois alodiales, puisqu'elles sont soumises comme les autres aux impôts, dont elles étaient autrefois affranchies 425
A ce point de vue, au lieu d'alodialiser toutes les terres, la Révolution les a plutôt ramenées à la condition de cen-
Table Jes Matières 4^5
sives, en tous cas elle a supprimé les aïeux, quant à ce qui
en faisait l'essence, c'est-à-dire quant aux prérogatives . . 429
Toutes les terres ayant été égalisées quant à leur condition, comment il se fait que la jurisprudence ait eu à se prononcer depuis sur la question d'alodialité de certaines coutumes, et que la question soit descendue du domaine de l'histoire dans celui de la pratique 430
Table des matières 43?
Imprimerie de DESTENAY, à Saint-Amand (Cher).
BIBUOTHECA
