C. Bourgogne^ Bresse^ Gex, Valromey
La. Bourgogne pays de droit écrit 330
Refus d'enregistrement de l'ordonnance de Marillac,
jurisprudence favorable à l'aleu 332
La question se pose de nouveau après la Révolution. 332
D. Languedoc.
Cette province fut toujours régie par le droit romain. ^"^"^ Nombreux aïeux au moyen âge ; lettres royales de confirmation }^^
Dès 1600 les traitants s'efforcent d'y introduire la maxime féodale. Galland, leur avocat, publie son mémoire contre l'aleu 341
Principaux arguments du domaniste spéciaux au Languedoc :
1° Simon de Montfort aurait eu la directe sur toutes
les terres de la province ; réfutation .... 343
2° Saint Louis aurait exigé serment de Raymond comte de Toulouse. En quoi cela était-il applicable aux simples tenanciers ? 346
30 Jurisprudence du Parlement de Toulouse. Réponse.
40 Autres arguments divers 347
En réponse les Etats de Languedoc font écrire par Caseneuve un traité en faveur de l'aleu .... 348
David Defos publie un nouveau mémoire en faveur des fermiers 352
Le Parlement refuse d'enregistrer l'ordonnance de 1629, mais l'arrêt de 1667 supprime la présomption pour l'aleu noble 353
Le comté de Toulouse se voit refuser l'alodialité par
Table des M.rtiires 45 1
bien des auteurs qui cependant l'accordaient au Languedoc. Pourquoi cette opinion est injuste. . 355 E, Navarre.
Cette province fut toujours alodiale et ne se voit contester ce caractère qu'en 1780 ...... 356
Mémoire de Polverel en faveur du pays ; ses principaux arguments spéciaux :
1° D'après le droit des gens.
2° D'après le droit romain.
30 D'après le For de Navarre 357
40 La Navarre espagnole est toujours restée alodiale, refuserait-on ce privilège à la Navarre française pour la punir de sa fidélité à la France ?. . . 358 La coutume 'contemporaine est muette parce que la commission de rédaction était présidée par Galland qui en fit disparaître les textes relatifs à l'aleu. Pourquoi ce silence ne saurait faire loi . . . 360 On ne saurait opposer les termes de l'édit d'union de 1607 parce que la Navarre ne fut réunie à la France qu'en 1620 ; que ce dernier édit la confirmait au contraire dans ses privilèges et ne pouvait d'ailleurs faire autrement, puisqu'il s'agissait d'une union volontaire de royaume à royaume. . . . 361 Que l'imposition de droits nouveaux à ce pays peu fertile, causerait une émigration et serait plus nuisible que profitable au fisc 361
F. BéarUy Soûles Foix.
Pays alodiaux 363
G. Roussillon.
Ancienneté de l'aleu dans ce pays, jurisprudence
entièrement favorable^ lettres royales 365
H. Guiemie et Agenais.
Influence de la domination anglaise en Guienne, arguments que les seigneurs en tirent au xvi^ siècle pour prétendre la directe 367
452 Table des Matières
Jurisprudence conforme à ces prétentions .... 369
Ualeu dans l'Agenais 375
Histoire de la transformation d'un aleu en terre féodale, épisodes de cette transformation de francsaleutiers en emphytéotes 377
Comment se produisit cette usurpation des seigneurs 378
Quelle fut l'aggravation des charges pour ces habitants 379
Comment ceux-ci essayèrent de revendiquer leur indépendance 381
Comment ils obtinrent d'abord gain de cause, mais comment ensuite ils furent forcés de passer reconnaissance et de payer les droits seigneuriaux . 382 I. Attires pays de droit écrit : Saintonge^ CommingeSj Montauhan.
Saintes, le Rouergue, le Périgord, le Quercy, Bergerac, quoique possédant de nombreux aleux, n'admettaient pas la présomption 385
Le comté de Comminges aurait dû être alodial avec le Languedoc, dont il faisait autrefois partie ; comment il fut rattaché à la Guienne, à qui la jurisprudence refusait le bénéfice de Talodialité . . 387
Comment aussi une portion du territoire de Montauban, qui avait été détachée du Languedoc, fut réunie à la Guienne, c'est-à-dire privée du même privilège 389
§ VI. — L'aLEU hors de FRANCE
Au Nord-ouest de la France influence du principe féodal des lois anglo-normandes. L'Angleterre, pays de la féodalité par excellence^ ignore l'aleu 390
Au Nord-est influence du droit germanique, dans lequel la maxime nulle terre sans seigneur est inconnue. Puissance
Table des Matières 453
de l'aleu (Sonncnlcli)i) en Allemagne, il s'y conserve et y résiste beaucoup mieux qu'en France 391
Au Sud-est influence de l'Italie septentrionale qui conserva toujours son plénum jus proprietatis, à la différence de l'Italie méridionale souvent envahie par les Normands . 397
Au Sud-ouest influence de l'Espagne qui conserve l'aleu . 398
En Suède, en Norwège et en Danemark, l'aleu {oîidel, odlnl^ udal)y a toujours été la règle générale de tenure du sol 399
Peu de probabilités que l'aleu ait été répandu dans le Royaume de Jérusalem 400
Russie, Hongrie, Roumanie paraissent avoir ignoré l'aleu. 401
En Europe orientale, le droit musulman reconnaît le domaine éminent du Sultan sur toutes les terres 4*^2
Asie, Amérique, Algérie 4^3
