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une avarie tellement grave que celle-ci équivaut à la perte totale de la marchandise (hypothèse dans laquelle le transporteur en faute ne fera pas de difficulté pour réparer de son plein gré et intégralement la totalité du préjudice), le laissé pour compte peut à la rigueur se justifier sur des considérations d'équité.

Appliqué seulement dans cette mesure, ce mode de réparations ne soulèverait pas les résistances qu’il a provoquées tant de la part des compagnies ellesmêmes que de certains tribunaux.

Mais l'étude de la jurisprudence nous a révélé la facilité avec laquelle, en bien des circonstances, la majorité des tribunaux admettait les prétentions des réclamants qui, au premier accroc, au moindre retard, demandent l'application du laissé pour compte.

Pour nous, hors du cas d’avarie assimilable à une perte totale, aucune considération de fait n'est susceptible de motiver ce mode d'indemnité.

Siune compagnie de chemin de fer vient à être avisée qu'une marchandise se trouve en souffrance dans une de ses gares, et si cette marchandise est reconnue avariée, par suite d'un retard subi en cours de transport par exemple, et impropre à la vente, la seule solution qui s'impose est la suivante :

1° Nomination immédiate d'un expert.

2° Au cas de désaccord, présenter requête à l'effet de faire vendre sans délai la marchandise sur adjudi-

cation.

3° Au cas d'arbitrage, faire nommer par l'arbitre un commissaire-priseur chargé de vendre.

4° Si une transaction n'intervient pas, par la suite, postérieurement à la vente, le tribunal décidera du montant de l'indemnité.

Il est rare que l’on ne puisse ainsi tirer aucun parti de la marchandise; le produit de la vente viendra en déduction du quantum de l'indemnité. Si mise en vente la marchandise ne donne aucun résultat, c'est alors comme débiteur et non comme acquéreur que le transporteur sera redevable de la valeur entière du colis.

Cette façon de procéder a seule le mérite de sauve-

garder les principes de droit.

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