‹ Du laissé pour compte en matière de transport de marchandisesChapitre 40 sur 40 · PAL · texte numérisé non relu

PAL

Emiox. — Manuel pratique du Traité de l'exploitation des che-

mins de fer, 2° partie, n. 244, p. 342 et suiv. DuverDpy. — Traité du contrat de transport, 2° édit., n. 83 et suiv., p. 111 et suiv.

Picarp. — Traité des chemins de fer, t. IV, p. 759 à 762, n. 5. ALauzeT. — Commentaire du Code de commerce, 3° édit., III, n. 1122.

DELAMARRE et LEPOITEVIN. — Des commissionnaires, II, n. 225. 24% GoucEr et MERGER.— V° Commissionnaire detransport, p.199, re - RuBEN DE COUDERC.— Dictionnaire de droit commercial, v° Com- missionnaire de transport, n. 70, 87, 88.

PALAA, — Dictionnaire législatif des chemins de fer, p.153,t. II,

ni us

A LaAuURIN. — Cours élémentaire de droit commercial, n. 224.

BoisTEL. — Précis de droit commercial, 3° édit., p. 390.

DEMANGEAT sur BrRavarp. — Traité de droit commercial, II, P- 348.

THaLLer. — Traité général théorique et pratique de droit com-

mercial, 2° fasc., 1911 (Arth. Rousseau, édit.).

Lamy. — Manuel pratique des transports par chemins de fer, 7° édit., p. 132.€t suiv.

Lyon-CaAEN et RENAULT. — Traité de droit commercial, III, n. 614 et 6IS, p. 442-443.

BAuUDRY-LACANTINERIE et BARDE. — Traité de droit civil.

AuBry et Rau. — Cours de droit civil français.

PLANIOL. — Traité élémentaire de droit civil.

MERLIN. — V° Voiturier, IV, p. 7or.

Füzirer-HEerRMAN. — Répertoire général de droit français.

Darzoz. — Recueil de jurisprudence, législation et doctrine.

— Répertoire de jurisprudence et supplément.

SIREY. — Lois et arrêts. .

LaBori. — Répertoire de droit français.

Lamé-FLEurY. — Bulletin annoté des chemins de fer.

Page 1