CHAPITRE VTÏI

431, La commission sY:teiut, comme le mandat, par la ri'vociitidii.bi renonciation, la mort du rtsin irn-lf uni ou du commissionnaire, le changement d'état de l'un ou de l'autre, lu cessation des pouvoirs du commettant.

Nous n'avons rien à ajouter à ce que nous avons di'jii dit m\ litre iiu mmid.ii, sauf sur un poii|l, la renonciation du commissionnaire.

132. Renonciation,— Le commissionnaire a precisémenl pour profession île Irriter 1rs ;i Maires lI h dès lors, ou ne saurait dire qu'il ait uu juste motif de

ltlîul,'. ;;i J'-i-'iinamii Jùl'iiliA- ."mil vrilu . A îîiiuriL'Inii.soiis l'i.ii:|ir(- de l.i ;„i .](! IKlK. .|i.i^li.,ii psi li iiiidii^iMi- S ;ii : tSr>nL nuls l:E mu.

sfïel,,. bon !iï].nll;i!i|iii' n)Liïi!ii(i()L lin jiulithiii! nt Umt ilrnils

d'mtichrése ou denanlfijwnrrii comuuir; sur ici lilum du débiteur pour -l.fi.. ,-^ivi. : i,.: . ■■ .iif.1.-: ;.-iv [(ne 1s prmlgga

l'expédition do In marchandise; il ne ikiiil tlrnu- .i :i i ti r, i s Être écarté )>ar l'orl. 4te. Que si l'on admet m ,« simlité dapri-

ivancef ne remunltM [Kl s :,'.i dsii ili-s ili\ jour-. Lus termes de II loi snnl Ibniid.; c'i; t ! ci. *|nç décide M- Troplong, u" 2S7-ÏUU; V. S'JÙl lS't : l]çv.l«ii(, ->H )i!i,ïi,;i- ]«!», llujf.,, ; juillet )Siï; ilauni, ïfl novembre I84S; lissa., 3 lodl Jftiï J4S, 1, 131) ; Lyon, 31 dcc. 18+7 (*B,2, 551); lloucu, 7juilietl853 (3*, % 587).

préférer les siennes ù selles du commettant; il est naturel que le public puisse compter sur lui, et l'intérêt du commerce exige qu'il en soilainsi. En conséquence, je crois, avec MM. ïlelamarre et Lepoitvin ', que l'article 2009 lui est inapplicable et qu i! ne pourrait renoncer a la commission, sous prétexte qu'elle lui causerait un préjudice considérable. ■

Est-ce à dire qu'il ne pourra jamais renoncer? Nul- ' lement. Il pourra renoncer toutes les fois que le commettant ne lui fournit pas les garanties promises et mémo lorsqu'il survientdansses affaires un dérangement tel que le commissionnaire puisse craindre son insolvabilité*. I, a confiance est Urne de la commission, comme du mandai ; dès qui' celle cûnliaiiee est ébranlée d'une manière sérieuse, le commissionnaire ne peul plus é!ir ulmY"> de continuer sa gestion 'Je ne parle pas du cas de maladie grave, parce que c'est un cas d'impossibilité d'exécution ; il n'y a pas extinction par renonciation, maïs bien par force majeure.