‹ Du louage d'industrie du mandat et de la commission en droit romain dans l'ancien droit français et dans le droit actuelChapitre 91 sur 102 · CHAPITRE IX · texte numérisé non relu

CHAPITRE IX

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433. La commission est un contrat qui se prèle à une fouie d'opérations diverses; elle peut avoir pour objet la vcnle ou l'achat de marchandises, l'assurance,

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la négociation de valeurs nominatives, à ordre ou au porteur, enfin, les transports par terre et par eau. Nous n entrerons pas dans l'examen de tous ces cas particuliers ; d'abord, parce que nous ne pourrions faire autre chose qu'appliquer à des espèces différentes les mêmes principes, ctisuili-, parue que l'application de ces principes nécessiterait une étude approfondie des vî ntes commerciales, de lettres dechange, des assurances, etc., ce qui nous entraînerait hors du cadre de notre ouvrage, mais nous dirons quelques mots de la commission pour transports et rek par deux motifs:

Le premier, c'est qu'elle esl soumise à certaines règles spéciales que nous avons déjà indiquées, sous forme d'exceptions, dans divers endriiiis, mai. qu'il est utile de réunir d'une manière méthodique. Le second, c'est qu'elle a une très-grande analogie atec l'entreprise de transports et qu'il importe de l'en distinguer.

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