L.2^, § 12, D., Desolul

que le fils ou resclave étaient en sa puissance, il en était autrement quand rordrè était donné u un. fils de famille; ou là' vïi esclave en puissance d'autrui (li)*'Maf8ÎnoxiB 'ne suivons pas ces décisions^; Nous avons emprunté les idées des Romains sur le (/MOf/ jé/^M , non pas pour nous soumettre à leur rigueur-éth)ite, mais pour les féconder, les élargir, les fondre dans le mandat. Aoe lI :

Nou^ disons donc qu'en toute matière , l'incapable qui se présente avec un ordre doit être écouté par les tiers auxquels cet ordre est adressé. Ce principe est vrai , malgré les expressions incorrectes de l'aH. 1990, soit que le mineur soit émancipé, èoit qu'il ne le soit pas (2) , et il s'applique tant dans le droit civil que dans le droit commercial. MM. Delamairre et Lepoite vin semblent concevoir des doutes en ce qui concerne les alTaires de commerce] (S-), Mais je n'y vois pas la Jîioindre diffîcultéi Userait singulier qu'une règle prise du droit comraei^it\l defe Eomains dûtêtre.reîjetée du droit comm^rdalidesnations modernes !J: il! oh i\^.Ivt â3Sé Ifciié 'si,; dans les (rapports duimandant aveC les tier^^iacapiaiGité^du mandataire est indifférente, il n'eft- ësi^^pës* de môme dans» tes 'rapports du Inan* dant et diai fiïaiïdataiiîet. On reiombei alors dans le$ principes géné^aaîiitsaEil'a Jca^acité des; liîineurs,

lÎjBVB lV^ ôDp jnBbfl£>qoo ubiisJos iieia .i£ê ■" îTî!">nfle :iÀ flal" nUpls^Jns'gTB'b aDcamof iil' ee>I W , id:^\ins &iJê ns'a çns? J^ our^ ndd to

(1) Noodtsur le til. du Dig., Quod jussu.

[2] M. Dupnn!(>n,t, IS, n° *^I? -«-__

Zacchariœ, t. 3, p. 1*24.

(3) T. !, no 53. '^^- '^' r^^'^^^i uh .moo doK (I)

désJûtBKtiîts'j dsEsiffeôiBiifitèmetBlées'Jed^alitç. Le imiidànUQ^ feêuîà émiebtf^as^ Mirifttejiïtf ^pables q^l^l) caotï»BgBStfiQ ( sofi/Biamlat qDcKiiïi^)^! Mi itegager eftfï^lkàfe iraiolpqlœiTi)crIlJtéa5ftlŒtih«iiBiarMlt(iie en Mmiftie0ôaxfMiIIaijiâMèia;3©t^eétqmei^«^^^ cette situatiriiii d3aaîimfia>ttOEafip8ïrlri(ïij.yç&iin^ti: ,^<ivtv.ef écu- ;è tiQDLGCEuaiilcyidhtrenèî-alBÈ tu^is^teiU^^ i^ggjition ;) respective dont la solidjIiébeMiiîîiAQlîAeôi^^êrfi cer- )riiaiïièfe .aaéâiâmnsi:^ Ifio'otpiîiia^tcgj^ son

èèU^^r3ah)feBTieifl^aôiiK>iBi^fe@lmfse^îfij^ ou ô&lip^ate^aiifeœ fjfebrsonifio qiém'^^^^^'^f> teflibre ^Ï8^Hiîlé^ée'iS''eiïgag€rc, Il n^oéiraidç reproKèbe^ fi* faire r>i^l^)§i^ pm^Biimpm^ienœ ^(i^iiés .ïM qui

Bé^fii^itlkitMir^ âi^)ocBasD^âtùkQiàmiûUTprï<bM sou- »tejfë^â' lu iitoliiiibébuî ià[>laiJiîeitî1atitohij5$é#iW'able iiiîi9/S^êttgàgemkfatB9eaïila3«îtiép{lait'l^î^ de

»j||etle3éiaiS6Hi3'âi3 eal amsonoo hjpso as astaoi -iTliî)n^7mn hôg(BKfeiaaa4:ciidi7g^iiifliflpi^elft* fifiat q*ii il a lmih<stkecùei ^}^dmiisrpàQ%ijmfxti^hm^n pt de lfeiaf)a^èi^êQ8!Bég«rdiâiïlÊdoei»fiMaiip^4*^ pré-

valoir de l'inck'jîadté. dla(^ffi<J[lJia£»J^p(»^1^fiefus^^^ lÊè i&-it[BiaiKfàIflis aiv<iBqM}iô'ipKatefifâiciiâ^ toijMaj^han-

dè^ïïiii^?tanqgLGtie«i[ ennioBmïageste^â^téî'^tâ pour lïtlii5ta3^feei'e«éci3don>éiniii(uidaiif leaiakiâuârip^^irrait si^p*waaDiï9deîlltt'iH(ipâïtè>flitic^ asqi:

331. Bien entendu cependant que s'il avait reçu dS sommes d'argent, et qu'il s'en fût enrichi (1) ; ou bien que si, sans s'en être enrichi , il les avait

^)^\)\\^<>M^ ,-fi'G. iib .iii ^if lu? JbnuVl

î^i''' >i S -i .OiitBdoDfiS (1) Mon com. du Dépât^ n" 57. ^gg «^ j j

détournées par un délit (1), étant doli capax , il pourrait être actionné en dommages et intérêts.

335. Jusqu'ici tout s'explique à merveille dans l'ensemble de la loi ; ses dispositions reposent sur un enchaînement de principes certains et sagement combinés. Mais si, faisant un pas de plus, on vient à réfléchir sur le droit donné à une femme mariée d'accepter un mandat sans l'autorisation de son mari, on éprouve quelques scrupules sur une disposition législative qui semble blesser le respect dii aux nœuds du mariage et favoriser l'indiscipline de la femme.

Mais, ne l'oublions pas, la loi frappe de nullité toutes les obligations personnelles que la femme pourra contracter par suite de l'exécution du mandat; dès lors les inquiétudes disparaissent, et l'on est forcé de reconnaître que notre article a concilié convenablement la liberté du mandat avec les devoirs de la femme mariée. Le mandant, exposé à toutes les chances d'un contrat boiteux, ne les affrontera pas facilement. 11 ne sera pas tenté surtout de s'en servir pour troubler l'harmonie du mariage (2).

(l)Arl. ^08 C. pénal. Mou corn, du Dcpôt^ n" 58, art. 1310 Ce.

(2)M. Tarriblc

(Fenet, t. i4, p. 597}.