CF. Csyhtarz $ 23 qui repousse la doctrine de Bechmann

une institution essentiellement civile et romaine. Seulement,elle tient à la fois au droit de la famille, parce qu'elle ne peut exister que dans le mariage, et au droit des biens paree qu'elle constitue un arrangement pécuniaire. Aussi n'est-ce pas la capacité ou l'incapacité en matière de connubium qui détermine la faculté pour un non civis de contracter un mariage accompagné d'une dot. C'est-à-dire que la dot peut exister là où le connubium manque pourvu que le commercium ne fasse pas aussi défaut: elle peut accompagner par conséquent un mariage du droit des gens, mais elle n’est pas à proprement parler une institution qui fasse partie du jus gentium. M. Bechmann a en vue la situation spéciale des Latins qui avaient le commercium sans avoir le connubium, et il cite différents textes d’où résulte l'existence d’un droit dotal spécial dans le Latium,qui aurait été applicable aux mariages des Latins, soit entre eux, soit avec des citoyens romains (Aul. Gelle, IV, 3). IF repousse enfin les arguments tirés des textes que nous avons cités tout à l'heure en insistant sur ce point que c'est humanitatis intuitu seulement ou ratio æquitatis, et non pas ipso jure, que l'actio rei uxoriæ est accordée à la femme (1).

M. Bechmann nous paraît avoir raison quand il voit dans la dot une institution qui aurait dû être juris civilis

1. Op. cit. S 93, n. 2. II est peut-êlre Léméraire de s'appuyer sur le fait que la media capitis deminutio laisse subsister ou enlève tel ou tel droit pour déterminer les domaines respectifs du jus gentium et du jus civile. On ne sait jamais, en effet, si c'est à la qualité de pérégrin ou à celle de condamné qu'il faut attribuer la déchéance

dont est frappé le capitis deminutus. Voyez de Boeck op. cit, p. 134

et 135. La question se pose pour la honorum possessio par exemple (D. 37, 1, 13).

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et supposer un justum matrimonium. Nous pensons aussi qu'il y a une véritable anomalie dans le fait de voir la dot accompagner le mariage sans connubium à une époque aussi reculée que celle de Cicéron. Aussi en avons-nous cherché une explication historique et nous avons cru la trouver dans ce mariage plébéien primitif, origine du mariage du droit des gens, caractérisé par la dot et le principe liberi matrem sequuntur. Mais il paraît tout à fait arbitraire en face d'un texte aussi précis et concu dans des termes aussi généraux que celui des Topiques d'en restreindre l'application aux mariages latins et latinoromains.Cet ingénieux système nous semble, à vrai dire, insoutenable. Qu'on veuille bien le remarquer en effet : la mulier de Cicéron, Top., 4, 20, ne saurait être une civis romand mariée sans connubium à un Latinus. Car dans ce cas là, Jusqu'à Adrien tout au moins, et bien que l’on diseutàt le point de savoir si la loi Minicia devait s’appliquer aux nouveaux Latins comme aux Latini veteres, (D) les enfants nés ex Latino ef civis romana patrem sequuntur, ec quiest contraire à l'hypothèse prévue par Cicéron,dans laquelle : liberi matrein sequuntur. Par conséquent Cicéron, si l’on admet la théorie de M. Bechmann, n'aurait eu en vue que le cas du mariage d’un civis romanus et d’une Latina. Comprendrait-on alors qu'il eût employé l’expression si mulier au lieu de si Latina et la périphrase « cum eo qui cum connubii jus non esset » au lieu des mots civis romanus |

Nous pensons done que la dot est juris gentium, comme l'actio reiuxoriæ, et les retentiones sauf la retentio pro liberis.