Op. cit. IL, p

mr =

ques textes pris dans le Digeste et dans le Code permettent de repousser.

Paul représente la dot comme une institution favorable et large, ce qui n’est pas le caractère des institutions du jus civile en général (D. 23, 3, 70). Gaius (D. #, 5 8) est plus formel encore ; l'actio de dote qui est in bonum el œquum concepta n'est pas éteinte par la capitis deninulio ; elle fait partie de ces naluralia jura que la civilis ratio corrumpere non polest. Justinien lui-même nous fouruira la preuve que, de son temps encore, les mariages du droit des gens, les unions des Barbari établis sur le sol de l'empire, peuvent être accompagnées d’une dot. Ce prince avait exigé d'une façon absolue dans la Novelle 14, ©. 4, qu'une constitution de dot où une donation ante nuplias intervint avant la conclusion du mariage,s'il s'agissait de personnes appartenant à un rang élevé. Mais, dans la Novelle 117, €. 4, le même empereur nous apprend que les Barbari, habitants de l'empire, peuvent se marier sub affectu, c'est-à-dire sans constitution de dot ou sans donation ante nuptias : disposition bien inutile et bien incompréhensible si le mariage du droit des gens, le mariage des Barbari, ne comporte pas la possibilité d'une constitution de dot. Ce n'est pas tout, on voit dans deux textes, outre celui de Gaius que nous venons de citer, la dot survivant à une capilis deminutio media, à la perte du droit de cité, à la transformation de justes noces en un malrimontunm juris gentium (1) (Marc.D.48,20,5, $ 1: CG. 5.17.

1. Voyez sur ces deux textes et sur le point de savoir si la dot

est Juris genlium où juris civilis : Voigt, op. cit.; Esmein, op. cit. p. 1l#etlan,; Scheurl, Vierteljahrsschrift, &. 6, p.20 ; Beiträge, 1,

on —

1.).Marcellus dit que si une femme est condamnée à la deportalio, par exemple, le mariage subsistera en tant que Mmatrimontum juris gentuun, parce qu'elle conserve la liberté. Bien que ses biens soient eonfisqués, la dot restera aux mains du mari,ear elle ne peut être en principe publicata. La femme pourra même à la dissolution du mariage intenter Pactio rei uxorie; il est vrai que le jurisconsulte ajoute ces mots: € quasi humanitatis intuitu hodie nata actione ». L'hypothèse prévue au Code est différente : c’est le mari qui est condamné à la deportatio ou à l'ignis et aque interdictio. Ici encore le mariage subsiste, car il ne perd que la cité et garde la liberté. Que va devenir la dot? L'actio rei wxorie ne compète pas à la femme ipso jure, parce que le matrimonium subsiste jure gentium, si ce n’est jure civil. Mais l'empereur la lui accordera, peut-être sous la forme d’une action utile, avant la dissolution du matrimonum parce que Péquité ne permet pas de la laisser indotata, c'est-à-dire de laisser la dot aux mains d’un homme qui a perdu le connubium et le commercium. Elle est en effet indotata en fait, si ce n’est en droit, car le deportatus ou l'interdictus ne saurait plus s'occuper utilement du ménage et de l'entretien de sa femme et de ses enfants.

Tout autre estlesentiment de M. Bechmann (1). 11 com-

mence par établir que la dot,avec son aclio rei uxorie,est

p. 251 ; en sens conlraire, lasse, Gülerrecht, p. 245; Bechmann, PC LED Orel D 060.5 00,01. 2elc., Csyhlarz, op. cl S 23. Van Welter op. cit. $ 15 dit, en s’appuyant sur C. 5.17, 1 que sous Justlinien « le mariage civil et le mariage du droit des gens se sont confondus. » Il nous semble que c’est là une erreur et une conclusien qui ne ressort pas du texte cité.