Voigt, {. c., IL. p

eg —

riages conclus entre patriciens et plébéiens. Le patricien Fabius, dernierde sa race, sui juris par conséquent, affranchi de la puissance paternelle, n'ayant à consulter que lui-même dans le choix qu'il veut faire d’une épouse, cherche à faire un mariage d'argent. Les patriciennes et les plébéiennes romaines ne sont pas assez riches à son gré, Il va Jusqu'à Bénévent pour trouver l’opulente Otacilie. Nous pensons que ce mariage conelu avec une peregrina est tout à fait comparable à celui d’un patricien et d'une plébéienne à la même époque. Otacilie à été une uxor peregrina, injusta et dotata. Notre opinion, du reste, ne s éloigne pas beaucoup de celle de M. Voigt (1): il reconnait lui-même que le mariage contracté en vertu d'une concession de connubium est un mariage sans manus: or, au milieu du HI siècle, une union qui n'était pas accompagnée de conventio in manum mariti étut-elle déjà reconnue comme civilement valable? La riche Otacilie qui pose ses conditions avant de consentir à accorder sa main à Fabius, doit avoir été dotée et être restée indépendante.

Il nous parait résulter des quelques textes que nous avons cités que dès l’origine de nombreux mariages furent conclus entre Latins et Romains, que ces unions étaient fragiles et qu'une guerre, par exemple, pouvait à tout instant les dissoudre. Nous ne savons si ces allian< ces étaient basées sur des traités: il nous parait plus probable que ce qui les rendait possibles, c'était cette

communauté de race, de religion, d'intéréts, qui unis-

1, VNoigt, le, IT, $ 18.

bte sait entre elles les aristocraties des différentes villes du Latium et qui devait avoir pour conséquence directe un rapprochement du même genre entreles plébérens des ditférentes cités. Mais lorsque la cité se fut définitivement formée, lorsque ses murs ne renfermèrent plus que des citoyens et que ses lois perdirent le caractère d’une législation de classe et furent applicables à tous ses membres, que la distinction entre patricien et plébéien s’effaca, le droit se nationalisa, le connubium ne put subsister entre deux peuples voisins qu'en vertu d'un traité et

d’une concession réciproque.

21. — Des trailés de ce genre nous ont-ils été conservés? contiennent-ils quelque chose qui ait rapport au droit du mariage? Les traités conclus par Rome en dehors de l'Italie (1) n'ont jamais reconnu un droit de mariage réciproque; 1ls concédaient le commercium et la recuperatio et se taisaient sur le connubium. Le traité de 245 (U.C.) et celui de 406 (U.C.) avec Carthage n’en font pas mention, Cela n'a rien d'étonnant; la différence de religion, de race, l'éloignement aussi, auraient rendu des concessions de ce genre sans aucune utilité pratique. Jusqu'au milieu du V{° siècle, les relations de Rome avec les pays situés en dehors de l'Italie n’ont pas été assez intimes et assez fréquentes pour que le besoin s’en fit senlire. À ce moment Le système du jus gentium se forme : les concessions de fragments de capacité civile résultant de traités perdent toute leur raison d'être car elles suppo-

Leon, dec. IL D220:

sent en vigueur d’une facon absolue le principe de la souveraineté personnelle et nationale du droit.

Mais que dirons-nous de tous les traités conclus en Italie par Rome jusqu'en 416? Voigt admet que tous emportent une concession réciproque de connubium. Cette Opinion parait un peu absolue : les fœdus qui nous ont été conservés ne contiennent pas de dispositions de ce genre; et d'autre part nous constatons l'existence d'un fœdus avec les Campaniens qui à précédé la concession du connubium (1).

Pendant toute cette période, du reste, les CONCESSIONS de connubium ont un double caractère : 4° elles sont réciproques, générales et résultent d’un contrat synallagma- Uque passé entre États souverains : % elles ont pour but unique d'accroître et de rendre le plus solide possible les liens d'amitié. Nous pensons qu'elles ont dù ètre très générales et accompagner d'ordinaire les traités d'alliance (2). Mais nous ne croyons pas qu'on puisse affirmer qu’un traité général soit intervenu et ait jamais décidé que dans l’in-