‹ Du Mariage Du Droit Des Gens et en Général Des Mariages Sans Connubium: De l'Occupation Des Territoires Sans MaîtreChapitre 57 sur 276 · Cf. sur loule cette question, Züller,./. c., p · texte numérisé non relu

Cf. sur loule cette question, Züller,./. c., p

pouce, de Formies et de Fundi, c’est l'égalité avec le citoyen romain en matière de droit privé.

Le nouveau civis qui n’usait de son privilége que dans Sa cité d’origine obtenait ainsi en fait le connubium et le Commercium, et en théorie le droit de devenir réellement citoyen au point de vue du droit public s’il allait se fixer à Rome. C'était là ce qu'on appelait alors la CIDULQS ; en fait c'était une civitas sine suffragio. Mais il n y avait pas d'intérêt à faire cette distinction tant que les concessions élaient peu nombreuses et que ceux qui en bénéficiaient ne songeaient pas à quitter leur patrie pour s'établir à Rome. C'était en quelque sorte une bourgeoisie d'honneur, telle que certaines villes étrangères sont encore de nos Jours dans l'habitude de la concéder : elle n'implique que des droits et n'impose pas de devoirs et l’on conçoit très bien que l’on puisse à ce litre ètre civis de plusieurs cités différentes. Nous trouvons dans le texte de nombreuses traces des mariages et des relations juridiques qui résultèrent de cette situation. (1)

Le sort de la plus grande partie de la population fut bien différent. Il ne s’agit plus de citoyens, mais de su- Jets. Ils ont perdu leur ancienne civitas, ils n’ont pas acquis la civitas romana; enfin, ils sont sine suffragio, en ce sens qu'au point de vue du droit public, ils n’ont gardé

1. Tite-Live, XXXI. 31. Tite-Live, XX VI. 33, .….cognationibus et connubio velusle junctos.; Tite-Live, XXIII, 2. Pacuvius Calavius de Capoue à épousé une fille d'Appius Claudius de Rome, et a eu pour gendre un Romain nommé Livius. Tite-Live, XXIIL, 4

.…Cconnubium vetustum multas familias claras ac potentes Romanis miscucrat-

aucune autonomie. Ce sont des peregrini dediti sine certa civitate, et, sinous ne nous sommes pas trompés en voyant dans l'égalité de droit privé le trait distinctif de la situation des chevaliers, nous pouvons dire avec une certitude presque entière qu'ils n’ont, quant à eux, nile connubium ni le commercium.

Cette coexistence dans la mème cité de deux classes de gens dont l’une est capable et dont l’autre est incapable n’est pas un fait particulier à la Campanie; 1l semble qu'il en ait été ainsi dans d'autre villes du Latium, à Antium (1) par exemple qui, elle aussi, a reçu le droit de cité, et peut être à Tusculum (2) dès la seconde moitié du IVe siècle.

Cette facon de concevoir les choses est la seule, nous semble-t-il, qui permette de se rendre compte du fait suivant ; (3) en 436, les Campaniens, comme les habitants d’Antium, sont sine legibus. Comment cela serait-il possible si tous les Latins avaient reçu la civitas? Ne ressort-il pas avec évidence, au contraire, de cette situation que la majeure partie d’entre eux a été traitée en perégrini dedititi, c'est-à-dire en pérégrins tolérés sur le sol romain ? Ils sont sine legibus,ils sont sans droit, carils n’ont point de part au droit romain. L'ancienne législation de leur cité ne peut régler leurs rapports ni avec les Romains de Rome, ni avec ces nouveaux Romains qui étaient autrefois leurs compatriotes ; et s'il peut servir de jus

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