LIBRAIRES DE LA COUR DE CASSATION

Pince Uttuphinc, «3

INTRODUCTION

De la condition de la femme dans le mariage.

Le moyen le plus efficace de perfectionner l'homme , c’es d’ennoblir et d'exalter la femme.

(Joseph de Maistre, du Papa , t. H, p. 127).

En publiant, il y a sept ans, le Droit commercial et comparé de la France et de l’Angleterre (1), j’obéissais à cette présomption que deux pays, dont les intérêts commerciaux étaient si étroitement engagés dans la voie des échanges et de la réciprocité, avaient besoin, comme condition nécessaire de la sécurité de leurs transactions, de se révéler l’un à l’autre et de se pénétre * par la connaissance mutuelle de leur propre législation.

Le livre sur le Mariage et le contrat de mariage en Angleterre et aux États-Unis, que je publie aujourd’hui, m’a paru répondre à une nécessité identique dans le domaine des intérêts civils.

La multiplicité prodigieuse c es relations commerciales qui se sont établies entre la France d’une part, l’Angleterre et les Etats-Unis de l’autre, a eu pour conséquence l’accomplissement de mariages mixtes de plus en plus nombreux, et ces mariages ont donné pour sanction à l’amitié solide et durable des trois nations la plus intime cl la plus énergique des alliances, la famille.

(1) Cosse, Marchai et C", libraires-tklitci - s de la Cour de Dauphine, 27, à Paris.

cassation , place

INTRODUCTION

Mais dans ces unions de personnes appartenant à des nationalités différentes, soumises à l’empire de leur statut personnel, il est indispensable que les conditions civiles de l’association conjugale soient réglées conformément aux lois qui doivent en assurer le respect et l’observation, et c’est la connaissance de ces lois que je me suis proposé de procurer et de vulgariser.

Telle est la visée pratique de ce livre, où je n’ai point eu la prétention de faire de la science juridique, mais où j’ai essayé de résumer simplement, avec le plus de concision et de précision possibles, le droit de l’Angleterre et des États-Unis.

Quant au plan adopté, il est des plus simples : j’ai suivi les divisions logiques de notre Code civil; en regard de chaque article , j'ai exposé la disposition correspondante du droit étranger, persuadé que ce procédé mettrait plus en relief et rendrait plus saisissables les différences originales qui distinguent la loi anglaise et le droit américain de notre propre législation.

Toutefois, l’intérêt do ce travail, au point de vue pratique, a été dominé pour moi, dans cette patiente étude, par un entrainement supérieur.

J'étais en face de trois formes du contrat qui règle les rapports de l’homme et de la femme dans la constitution de la famille, et j'ai voulu rechercher sous les textes abstraits le degré de prépondérance de la raison, de la morale humaine, de la justice enfin dans le mariage, chez ces trois grandes personnalités nationales.

Le progrès, selon moi, a pour condition essentielle et pour point de départ la répudiation absolue du principe romain et théocratique qui consacre l’infériorité juridique et sociale (le la femme, et l’avénement, à sa place, du principe moral et humain de l’égale dignité, de l’égal respect et de l’égal droit des époux.

INTRODUCTION. III

« La famille c’est la femme », a dit M. Boutteville, dans son remarquable ouvrage : la Morale de l’Eglise et la morale naturelle.

L’histoire, la philosophie et le droit, rendent le même témoignage.

« Nul changement ne s’est accompli dans la condition « particulière de la femme, sans réagir aussitôt sur la « constitution de la société tout entière.

« Partout où l’homme a dégradé la femme, il s’est « dégradé lui-même; partout où il a méconnu les droits « de la femme, il a perdu lui-même ses propres droits.

« Ainsi, dans les pays où la femme est traitée en es- « clave, l’homme a perdu le sentiment et jusqu’à la no- « tion de la liberté. On le voit par les pays d’Orient, où « règne la polygamie, et qui sont, comme dit Montes- « quieu, la vraie patrie du despotisme : la femme y ap- « partient à l’homme, mais l’homme à son tour appar- « tient au despote. Tyran dans son sérail, il est esclave « partout ailleurs.

« Partout, au contraire, où les constitutions ont assuré « à la femme la liberté, la capacité, la dignité morale, on « a vu fleurir, comme sur un sol propice, les vertus do- « mestiques et les vertus civiques, les libertés de l’homme « privé et les libertés du citoyen. » (Gide, Étude sur la condition privée de la femme. Introduction.)

M. de Tocqueville exprime la même opinion :

« Il n’y a jamais eu, dit-il, de sociétés libres sans o moeurs, et c’est la femme qui fait les mœurs. Tout ce « qui influe sur la condition des femmes, sur leurs habi- « tudes et leurs opinions, a donc un grand intérêt police tique à nos yeux. » (De la Démocratie en Amérique.)

Quelle est donc la condition légale de la femme, de l’épouse, de la mère, dans notre temps, en Angleterre, aux Etats-Unis, en France? À quelle tradition se rattache-

IV INTRODUCTION

t-elle?Quel principe, quelle morale, quel droit commandent les conditions nouvelles des rapports des époux dans le mariage, en ce qui touche la liberté, la capacité, la justice?

Tel est le grave problème qu’il m’a semblé intéressant et profitable d'étudier, même dans le cadre étroit d’une introduction.

En Angleterre, la femme n’est pas l’égale de l’homme dans la famille. Fille, épouse, mère, elle n’y a, par la loi, aucune autorité. La loi anglaise n’a rien perdu de son empreinte plus romaine encore que féodale à cet égard, bien que les mœurs en aient tempéré la dureté. Ainsi, dans ce droit rigoureux, la fille est exclue par les frères de la succession paternelle; la femme mariée n’a pas le droit de tester, et, du vivant du père, elle n’est point consultée à l’occasion du mariage de ses enfants.

« Sous le régime inauguré par Guillaume le Conqué- « rant, il n’y a de droit que pour qui manie l’épée. Pour « la femme, incapacité perpétuelle. D’abord exclue des « successions, puis admise à défaut de mâle, elle n’a « même pas le droit de se choisir un mari : c’est le sei- « gneur qui exerce ce droit. Le suzerain mettait aux en- « chères, comme une marchandise, la main de toute « femme noble, et la veuve n’avait pas même le droit de « s’abstenir d’une nouvelle union, si tel était l’intérêt du « seigneur.» (Gide, ibid., p. 284.)

La grande charte dut stipuler le droit pour la fille de refuser un mari indigne d’elle, et pour la veuve de rester dans le veuvage.

Assurément, il n’en est plus ainsi. L’Équité, cette sorte de droit prétorien de la Grande-Bretagne, est venue au secours de la femme, comme de tous ceux qu’opprimait la dure loi du vainqueur; mais il a fallu aller jusqu’au règne de Guillaume IV pour qu’une loi nouvelle, amendant celle

irrrnoDUCTioN.

de Guillaume le Conquérant, sans en répudier le principe, reconnût enfin à la femme mariée une personnalité distincte, et une capacité civile, pouvant engendrer le droit de conserver les biens qu’elle aurait pu mettre hors mariage.

Le droit traditionnel, la common law, ne dissimule pas cet anéantissement de la capacité civile de la femme mariée. Le mariage, dit le légiste, est une identité (identity). La femme mariée ne fait plus qu’une seule personne avec son mari, mais celui-ci a seul le droit, tout le droit , comme il a le nom.

Et cela va si loin, que les injures ou les violences subies par la femme de la part de tiers ne peuvent être ressenties et vengées juridiquement, que si le mari éprouve lui-même le sentiment de l’outrage, et juge à propos d’en poursuivre la réparation.

Il y a bien quelque chose de cette servitude étrange dans notre droit, car l’art. 216 du Code civil, en déclarant que « l’autorisation du mari n’est pas nécessaire lorsque la « femme est poursuivie en matière criminelle ou de « police », maintient évidemment cette nécessité, quand la femme a la volonté de poursuivre la réparation civile d’un outrage, d’une injure, d’un délit ou d’un crime.

Au fond, la femme mariée en Angleterre est incapable, parce qu’elle est impuissante à porter les armes ; et politiquement parce que, ainsi que le fait remarquer M. Ed. Laboulaye, « les lois anglaises, celles du moins qui con- « cernent l’hérédité du sol et l’organisation de la famille, « ont été destinées à maintenir la grandeur et la durée « d’une aristocratie terrienne, ...d’une féodalité civile. » (. Recherches sur la condition civile et politique des femmes, depuis les Romains jusqu' à nos jours, liv. IV, sect. 1, tit. 2, ch. 8, p. 306.)

Pour que cette incapacité disparaisse, il faut que l’au-

INTRODUCTION

lorité violente de la force soit remplacée par la souveraineté morale du droit, et nous verrons à quel caractère le droit se reconnaîtra comme le régulateur universel des rapports humains, sous quelque manifestation et entre quelques personnes qu’ils se produisent.

Ce droit barbare, si rudement empreint dans la loi anglaise qui place son orgueil dans son immobilité ; ce droit qui ne se justifie que par la suprématie de la force, était-il inférieur au droit de l’Orient et de la théocratie de l’Occident?

Non, certes ; si le Germain reléguait la femme dans une infériorité absolue, en ce qui touchait la participation au droit, privilège exclusif du guerrier, il rendait un profond hommage à sa dignité , et il l’entourait de respect et d’honneur dans la famille et dans la tribu.

« Ces barbares ne se sont point mépris sur la vraie « nature delà femme : ils ont senti que si elle était infé- « rieure à l’homme par la force du corps, elle était mo- « râlement son égale, et nelui cédait ni en connaissance, « ni en prudence, ni même en courage.

« Aussi, ne l’ont-ils point parquée dans les soins maté- « riels du ménage : s’ils l’ont partout exclue de l’action, « ils l’ont partout admise dans les conseils.

« La femme germaine ne pourra sans doute faire elle- « même les actes juridiques, caron n’accomplit ces actes a que les armes à la main ; mais c’est elle qui souvent gui- « dera la main de l’agent qu’elle choisira ou révoquera à « son gré. Elle ne pourra être elle-même tutrice de ses « entants, mais elle sera consultée dans tous les actes « de la tutelle. Sur les champs de bataille, elle ne com- « battra pas dans les rangs des guerriers, mais elle sera « toujours derrière eux, près d’eux, prête à animer leur « courage par ses cris, et au besoin à arrêter leur fuite « par scs reproches.

INTRODUCTION

« Dans les temples et près des autels, ce n’est pas elle qui « immolera la victime et offrira le sacrifice, mais elle se tien- « dra près du prêtre, elle saura interroger le sort, faire par- « lcr les auspices et révéler aux hommes le secret des dieux.

« Le Germain marchait avec plus do confiance au- « devant du péril, quand il sentait derrière lui sa femme « ou sa sœur ; il se croyait mieux protégé par leur mvs- « térieuso influence que par son casque et son bouclier; « et quand il se voyait près de périr, il s’imaginait que « leur nom, murmuré tout bas, suffirait pour attirer sur « lui la faveur des dieux et le sauver du danger. »

(Gide, ibid, p. 137-138.)

Quand la conscience victorieuse aura élevé la justice au-dessus de la force, ce barbare deviendra le philosophe et le libre penseur, le citoyen de l’Occident ; il proclamera et justifiera le principe nouveau du respect de la personne humaine; il cherchera à reconnaître la légitimité et la garantie de son droit, dans la reconnaissance du droit égal de la femme, épouse, mère, et de son égale capacité.

Mais l’Orient, avec sa farouche théocratie, a proclame l’incapacité fatale de la femme , à cause de sa faiblesse morale. Il en a fait un dogme, une religion. C’est une damnation sans remède : sur elle se condenseront toutes les répulsions, tous les anathèmes.

Ecoutez les docteurs les plus autorisés :

« Souveraine peste que la femme ! Dard aigu du dé- « mon! » (Saint Jean-Chrysostome.)

« Elle est la cause du mal, l’auteur du péché, la pierre i du tombeau, la porte de l’enfer, la fatalité de nos mi- « sères. » (Saint Jean-Chrysologue.)

t La femme ne peut ni enseigner, ni témoigner, ni « compromettre, ni juger, ni à plus forte raison com- « mander. » (Saint Augustin.)

« La femme est une méchante bourrique, un affreux

VIII INTRODUCTION

« ténia, qui a son siège dans le cœur de l’homme ; fille du « mensonge, sentinelle avancée de l’enfer, qui a chassé « Adam du paradis : indomptable Bellone, ennemie jurée « de la paix. » (Saint Jean de Damas.)

« La femme n’a pas le sens du bien.» (Saint Grégoire le Grand.)

« La femme, livrée à elle-même, ne tarde pas à tomber « dans l’impureté... Une femme sans reproche est plus « rare que le phénix. C’est la porte du démon, le chemin « de l’iniquité, le dard du scorpion, au total une dange- « reuse espèce. » (Saint Jérôme.)

Et cette malédiction ardente s’étendra sur tout le moyen âge ! Elle expliquera ses affaissements, ses misères profondes, ses douleurs sans nom. L’an 1000, l’an de la fin du monde, dure huit siècles : la femme est remplacée par le prêtre ; dès lors, l’homme est anéanti : serf sans espoir, il n’aura plus rien à lui ; l’étranger sera dans sa maison, dans son esprit, dans son cœur ; la vraie famille, celle qui procède des deux époux libres et égaux dans le respect réciproque de leur personne, sera exprimée et remplacée par l’institution mystique de la maternité de l’Eglise !

Michelet, parlant du moyen âge, ce terrible mourant qui ne pouvait ni mourir ni vivre, résume ainsi ce long supplice de la conscience humaine :

« La chute pour l’homme, c’est de quitter la femme, « pour la première fois d’aborder l’étranger...

« Le père ! mot cher, sacré, l’amour de l’ancien monde! « La famille y avait son ferme appui, son gardien au- « guste ; le foyer, sa solidité. Tout flotte au moyen âge. « L’époux est-il l’époux? Le père est-il le père? Je ne « sais. La famille idéale, mystique, calquée sur la légende, « a son autorité ailleurs. Nul chef de famille. Nul père, « au sens ancien. Le nom qui voulait dire créateur, généra- « teur, un tiers l’a maintenant. Le père lui dit : Mon père !

INTRODUCTION

« — Qu’est-il donc dans sa propre maison ? » ( Bible de l’humanité, p. 196, 470.)

Et ailleurs :

« On se trompe entièrement sur le caractère qu’a la « famille du moyen âge dans l’idéal et dans le réel.

« La mère est-elle la mère? Le fils est-il le fils? Ni « l’un, ni l’autre. Elle ne l’élève pas, il est au-dessus « d’elle. L’enfant idéal est docteur et prêche en naissant. « L’enfant réel, qui naît damné par le péché originel, est « élevé comme damné, à force de coups (Luther avait

« le fouet cinq fois par jour) Le mariage est con-

« damné dans toute la société féodale, comme lien infé- « rieur. Là, comme dans l’idéal religieux de la famille, « il n’y a pas de famille, parce que le père et l’époux- « manque. L’époux n’est pas l’époux du cœur. Le père « n’est pas le père, n’étant pas l’initiateur; l’initiateur, « c’est l’étranger, la pierre d’achoppement et le brisement « du foyer.

« Le moyen âge est impuissant pour la famille et « l’éducation autant que pour la science. Comme il est « l’anti-nature, il est la contre-famille et la contre-éducat don.» (Michelet, la Renaissance, introduction, p. loi.)

Et pourquoi cet effroyable anéantissement, qui menace l’existence même de l’humanité dans sa source la plus pure, dans ses plus vivaces énergies ?

Parce que l’homme s’est laissé mutiler dans la femme, parce qu’il n’a pas su la défendre contre ce monstrueux attentat, et qu’il l’a laissée en proie à la plus lamentable dégradation.

« La femme, en ce temps bizarre, idéalement adorée, « en remplaçant Dieu sur l’autel, est dans la réalité la vieil time de ce monde sur laquelle tous les maux retombent, « et elle a l’enfer ici-bas. Boccace, dans sa Griseledis, ne « dit qu’une histoire trop commune, la dureté insouciante

INTRODUCTION

« de l’homme pour le pauvre cœur maternel. L’homme se « résignant pieusement aux maux qui frappent la femme, « il résulte de son imprévoyance une fécondité immense, « balancée par une immense mortalité d’enfants . La femme , « jouet misérable, toujours mère, toujours en deuil, ne « concevait qu’en disant (dit le moine Spinger) : Le fruit « soit au diable t Vieille à trente ou quarante ans, survivant « à ses enfants, elle restait sans famille, négligée, aban- « donnée. Et dans la famille même , au dur foyer du « paysan, quelle place a /a vieille? Le dernier des serviteurs, « le petit berger, est placé plus haut. On lui envie les « morceaux, on lui reproche le vivre. En tel canton de la « Suisse, il faut une loi écrite pour que la mère chez son « fils conserve sa place au feu.

« Elle s’éloigne en grondant, elle rôde sur la prairie « déserte, elle erre dans les froides nuits, le fiel au cœur « et en maudissant. Elle invoque les esprits infernaux, « et, s’il n’en existe pas, elle en créera. i> (Ibid, p. 107.)

La femme sera la sorcière.

Elle jettera sur la société la malédiction du droit outragé, proscrit, et cette malédiction, l’homme la portera en lui-même, dans ses enfants : tous seront à l’étranger.

Et ce sera long !

Ouvrez YEsprit des lois, interrogez Montesquieu, la veille de cette heure suprême de 1789 : demandez-lui, à cet homme bienveillant, honnête, austère, éminemment chrétien, demandez-lui ce qu’il sait par l’histoire, et ce qu’il pense comme critique, sur ce grave sujet.

Voici la réponse :

« Les femmes ont peu de retenue dans les monarchies, « parce que la distinction des rangs les appelant à la « cour, elles y vont prendre cet esprit de liberté qui est « îi peu près le seul qu’on y tolère. Chacun se sert de « leurs agréments et de leurs passions pour avancer sa

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« fortune, et comme leur faiblesse ne leur permet pas « l’orgueil, mais la vanité, le luxe y règne toujours avec « elles.

« Dans les états despotiques, les femmes n’introduisent « point le luxe, mais elles sont elles-mêmes un objet de « luxe. Elles doivent être extrêmement esclaves. Chacun « suit l’esprit du gouvernement et porte chez soi ce qu’il « voit établi ailleurs. Comme les lois y sont sévères et « exécutées sur le champ, on a peur que la liberté des « femmes n’y fasse des affaires. Leurs brouilleries, leurs « indiscrétions, leurs répugnances, leurs penchants, leurs « jalousies, leurs piques, cet art qu’ont les petites âmes « d’intéresser les grandes, n’y sauraient être sans consé- « quence.

« Dans les républiques, les femmes sont libres par les « lois et captives par les mœurs ; le luxe en est banni, et « avec lui la corruption et les vices. » ( Esprit des lois, liv. VII, ch. 8.)

Plus loin :

« Les filles que l’on ne conduit que par le mariage aux « plaisirs et à. la liberté, qui ont un esprit qui n’ose pen- « ser, un cœur qui n’ose sentir, des yeux qui n’osent « voir, des oreilles qui n’osent entendre, qui ne se pré-

* sentent que pour se montrer stupides, condamnées sans

# relâche à des bagatelles et à des préceptes, sont assez « portées au mariage : ce sont les garçons qu’il faut en- « courager. » ( Esprit des lois, liv. XXIII, ch. 9.)

Ainsi s’exprimait, dans l’œuvre de philosophie juridique la plus considérable, l’un des plus purs caractères du XVIII e siècle.

Pour lui, la femme est ce que l’ont faite les anathèmes des docteurs, les dégradations, fruit de leur enseignement. Elle est ce qu’elle est pour le moine Spinger, pour le paysan du XV* siècle : un martyr de la force et du fana-

INTRODUCTION

tisme, un instrument d’intrigue, un être stupide, n’ayant qu’une destination, être conduite aux plaisirs et à la liberté par le mariage. Rien de plus.

Ah ! j’aime mieux la sorcière du XV e , du XVI e siècle, qui glace de terreur les auteurs de ses misères. A leur insu, elle est le remords qui les châtie, parce qu’elle est le droit outragé; elle est une puissance, une personne; elle n’est pas descendue encore à n’être qu'un objet de luxe ou une courtisane utile.

Et pourtant, la femme ainsi dégradée est bien le produit exact et accompli des doctrines morales des Augustin, des Chrysologue, des Chrysostôme, des Jérôme, des Jean de Damas !

Réfugions-nous, contre cette vision pleine d’angoisse et d’effroi, dans cette civilisation, où nous retrouvons le génie clément et doux qui brillait en nos pères, les Celtes, les Gaulois.

L’Inde antique, Y Alma pareils de l’humanité, suivait cette loi de l’amour et du respect réciproque; elle glorifiait, dans ses naïves aspirations, sinon dans sa loi positive, la conscience et la nature.

Écoutez ses moralistes, ses poêles :

« Partout où les femmes sont honorées, les divinités « sont satisfaites ; mais lorsqu’on ne les honore pas, tous « les actes pieux sont stériles (Dharmà Shastra, liv. III) (1).

« Les maisons maudites par les femmes d’une famille a auxquelles on n’a pas rendu les honneurs qui leur sont « dûs, se détruisent entièrement, comme si elles étaient « anéanties par un sacrifice magique. » (Ibid.)

Et ailleurs :

« L’épouse est un objet d’honneur dans la maison;

(1) Emprunta à l’ouvrage de M. Louis-Auguste Martin, Histoire de la femme.

INTRODUCTION. XIII

« c’est elle qui élève les enfants ; l’épouse est le souffle « de vie de son époux ; elle est tout dévouement à son « maître. L’épouse est la moitié de l’homme; elle est <i pour lui le meilleur des amis; elle est la source du parsi fait bien-être; elle est la racine de la famille et de la « perpétuité. Les hommes qui ont une épouse accom- « plissent les devoirs de chef de maison ; quand ils pos- « sèdent une épouse, les hommes sont comblés de joie « et le bonheur du salut leur est assuré. Dans les lieux « déserts, les femmes sont des amies procurant consola- « tion par leur doux langage ; elles sont comme des pères « dans les devoirs sérieux de la vie; elles deviennent « comme des mères dans les temps d’infortune.

« Les sages ont dit que le fils de l’homme étant un « autre lui-même, né de lui-même, l’homme doit respec- « ter sa femme, la mère de ses enfants autant que sapro - « pre mère.

« Quand il regarde l’enfant de son épouse, comme il « verrait sa propre image dans un miroir, il éprouve la « même joie que l’homme pur qui a obtenu le ciel. Con- « sûmes par les peines de l’âme, affligés par des revers, « les hommes trouvent de pures délices auprès de leur « épouse, comme les êtres souffrants de la chaleur en « trouvent dans la fraîcheur des eaux. » ( Maha-Barata , traduction deM. Hippolyte Fauche, empruntée àM. Louis-; Auguste Martin.)

Quelle poésie, quelle tendresse, quelle humanité !

C’est le génie de la Grèce stoïcienne et l’esprit du droit grec.

Le mariage, en Grèce, était considéré comme une association du plus fort et du plus faible. La femme, sous la puissance du mari, conserve son individualité.

Xénophon établit , entre les mérites de l’homme et de la femme une parfaite égalité, Selon lui, « capables

INTRODUCTION

« également de prévoyance et de mémoire, de tempé- « rance et de vertu, mais, appelés par la nature à des « fonctions différentes, les deux sexes, dont chacun pris « à part et dans son isolement resterait imparfait, ont été « créés en vue l’un de l’autre et se complètent mutuelle- « ment. A l’homme le travail du dehors, la vie en plein « air, le défrichement, les semailles, les plantations, « l’élève des troupeaux, le soin de veiller à la sûreté ex- « térieure de la famille. A la femme le travail du dedans, « la vie intérieure, la garde des provisions, la prépara- « tion des laines, le tissage des habits, la nourriture,

« l’éducation et l’innocence des enfants. Associée de « l’homme, sa compagne et son égale, elle est reine dans « la maison. »

Voilà la pensée de Xénophon dans son Traité de l’ Économie (traduction de M, Talbot).

Ischomachus raconte à Socrate son premier entretien avec sa femme, entretien résumé ci-dessus, et il termine ainsi :

« Mais le charme le plus doux, ce sera lorsque, devenue « plus parfaite que moi, tu m’auras rendu ton serviteur;

« quand, loin de craindre que l’âge en arrivant ne te fasse « perdre de ta considération dans ton ménage, tu auras « l’assurance qu’en vieillissant tu deviens pour moi une a compagne meilleure encore, pour tes enfants une meil- « leure ménagère, et pour ta maison une maîtresse plus « honorée. Car la beauté et la bonté, lui dis-je, ne dé- « pendent point de la jeunesse, ce sont les vertus qui les « font croître dans la vie aux yeux des hommes. »

Mais à travers toutes ces revendications éloquentes de la philosophie, au-dessous de cette morale universelle qui parle dans l’Inde le même langage qu’en Grèce, en Gaule, en Germanie, l’antique droit résiste : il est gardé par le légiste, et le légiste est dur, inflexible comme la force ;

INTRODUCTION

honorez-le toutefois, car il est l’instrument de la suprême espérance ; du XY° au XVIII e siècle, il va user la vieille tradition juridique : son procédé, c’est l’effort pour créer l’habitude du respect de la loi. Ce respect de la loi, effroi des tyrannies, tuera le droit de la force; du XV e au XVIII e siècle, on écrit les coutumes, on écrit sur la loi. Le droit devient une science, la science des esprits libres. Mais il faudra l’avénement de Voltaire et des grands esprits de Y Encyclopédie pour soulever la conscience humaine contre l’ennemi, pour rendre à l’humanité sa morale de raison, de dignité, de vie.

Alors seulement se fera de nouveau entendre, comme la voix des plus chers souvenirs , la morale stoïcienne affirmant le principe de l’égalité de l’homme et de la femme dans le mariage, et demandant à entrer dans la loi.

Voici comment elle s’exprime :

« Les divers préjugés sur le rapport d’excellence de « l’homme à la femme ont été produits par les coutumes « des anciens peuples, les systèmes de politique et les « religions qu’ils ont modifies à leur tour.

« Les raisons qu’on vient d’alléguer pour le pouvoir « marital ne sont pas sans réplique, humainement parlant.

« Il paraît d’abord : 1° qu’il serait difficile de montrer « que l’autorité du mari vienne de la nature, parce que « ce principe est contraire à l’égalité naturelle des hom- « mes ; et de cela seul que l’on est propre à commander, « il ne s’ensuit pas qu’on en ait actuellement le droit; « 2° l’homme n’a pas toujours plus de force de corps, de « sagesse, d’esprit et de conduite que la femme; 3° le « principe de l’Ecriture, que la femme doit être soumise « à l’homme comme à son maître, s’étant établi sous « forme de peine, indique assez qu’il n’est que de droit « positif.

INTRODUCTION

« On peut donc soutenir qu’il n’y a point d’autre suit bordination dans la société conjugale que celle de la loi tt civile, et, par conséquent, rien n’empêche que des contt vendons particulières ne puissent changer la loi civile,

« dès que la loi naturelle et la religion ne déterminent « rien au contraire

« Si quelque femme, persuadée qu’elle a plus

« de jugement et de conduite, ou sachant qu’elle est « d’une* fortune ou d’une condition plus relevée que celle « de l’homme qui se présente pour son époux, stipule le « contraire de ce que porte la loi, et cela du consentement tt de cet époux, ne doit-elle pas avoir, en vertu de la loi « naturelle, le même pouvoir qu’a le mari, en vertu de la

tt LOI DU PRINCE. »

« Lorsque le mariage des Lacédémoniens était prêt à « se consommer, la femme prenait l’habit d’un homme ;

« c’était là le symbole du pouvoir égal qu’elle allait parte tager avec son mari. On sait, à ce sujet, ce que dit « Gorgone, femme de Léonidas, roi de Sparte, à une « femme étrangère qui était fort surprise de cette égalité :

« Ignorez-vous répondit la reine, oue nous mettons des