‹ Du mode de transmission des biens dans les substitutionsChapitre 37 sur 45 · CHATELET · texte numérisé non relu

CHATELET

Ouvrages Généraux

DROIT ROMAIN — ANCIEN DROIT — DROIT MODERNE ACCARIAS. — Précis de Droit Romain. — Paris 1872, T. I. AUBRY et RAU. — Cours de Droit Civil Français. — 4e édit. 8 vol. T. VII. BARTIN. — Théorie des Conditions, Impossibles, Illicites ou Contraires

aux mœurs. — Paris 1887, 1 vol.

BERTHÊLÉMY. — Traité Elémentaire de Droit Administratif. 91 édit.,

1921, 1 vol.

BAUDRY-LACANTINERIE et Maurice COLIN. — Traité Théorique et Pratique

de Droit Civil. — 29 vol. Paris 1896 et 3e édit. 1905. BERTAULD. — Questions Pratiques et Doctrinales du Code Napoléon. —

Paris 1867-1869. T. I, n° 421.

BOISTEL. — Cours de Droit Commercial. — Paris 1890, 1 vol., 4 e édit. BONNECASE. — Supplément au Traité Théorique et Pratique de Droit

Civil par G. BAUDRY-LACANTINERIE. — 4 vol., T. I, Paris 1924. CAPITANT (H.). — Introduction à l'étude du Droit Civil. — 4e édit. 1923.

1 vol.

COLIN (A.) et H. CAPITANT. — Cours Elémentaire de Droit Civil Fran--

çais.

T. I. 71 édit. 1931.

T. II. 7e édit. 1932.

T. III. 5e édit. 1929. DEMANTE et COLMET DE SANTERRE. — Cours Analytique de Code Civil. —

2e édit. 9 vol. 1881-1895. T. IV.

DEMOLOMBE (C.). — Cours de Code Napoléon, 2E édit. 1863, 31 vol.

Vol. 18 et 22. — Des Donations entre Vifs et Testaments, T. 1 et V

Vol. 9 et 10. — Distinction des Biens. T. 1 et II.

Vol. 24. — Des Contrats. T. I.

GIRARD (Fr.). — Manuel Elémentaire de Droit Romain. — Paris, 1897. Hue. — Commentaire Théorique et Pratique du Code Civil, 15 vol. 1892--

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