CHAPITRE I

La Théorie de la Condition

SECTION PRÉLIMINAIRE. — Exposé Général 23

SECTION I. — Etude de Jurisprudence :

Aperçu Général 26

L'appelé a-t-il le droit d'hypothéquer les biens substitués

avant l'ouverture de la substitution ? 28

L'aliénation par l'appelé d'un bien substitué avant l'ouver--

ture de la substitution constitue-t-elle un pacte sur suc--

cession future ? 30

Les actes de disposition du grevé sont-ils valables ? 32

Y a-t-il indivision entre le grevé et l'appelé sur les biens

substitués ? 34

L'appelé a-t-il le droit d'intervenir dans la gestion du

grevé ? 36

Conclusion 38

SECTION II. — Exposé des Théories les plus significatives ;

Théorie de M. Michel 41

Théorie de M. Lambert ............................................. , 45

Théorie de M. Mémin 47

Conclusion 49

SECTION III. — Etude de la Rétroactivité :

Paragraphe I. — La Rétroactivité ne peut être séparée de

la C'ondition

Origine de la Rétroactivité 51

La Rétroactivité n'est pas contraire à la réalité juri--

dique 52

La Rétroactivité s'applique aux libéralités condition--

nelles comme aux obligations conditionnelles 55

La Rétroactivité réalise pleinement l'intention des

parties 57

La Rétroactivité et la Propriété « Ad Tempus » 58

Paragraphe II. — Supprimer la Rétroactivité, c'est suppri--

mer tout l'intérêt de la Théorie de la Condition ... 60

SECTION IV. — Critique de la Théorie de la Condition :

Paragraphe I. — La théorie de la condition n'explique pas

les substitutions adressées à des appelés non conçus... 62

Paragraphe II. — La théorie de la condition manque de

base 66