CHAPITRE II

La Théorie de la Propriété « Ad Tempus » ou « A Terme » SECTION I. — Exposé de la Théorie :

La Doctrine 71

La Jurisprudence. - Pour la Jurisprudence, le droit « Ad

Tempus » du grevé est un droit résoluble non rétroac--

ti vem-en t 74

Conclusion : Pour beaucoup, la Propriété « Ad Tempus »

du grevé n'est qu'une constatation et non une explica--

tion juridique 75 SECTION II. — Les deux conceptions de la Théorie :

Paragraphe I. — L'appelé recueille les biens substitués

dans la succession du grevé : propriétaire « Ad

Tempus » ....................................................... 77

Critique : 1) l'appelé n'est pas l'héritier du grevé

(renvoi au Chapitre III, titre I) .... 78

2) la Théorie n'aboutit à aucun résultat

satisfaisant 78

3) la Théorie constitue une impossibilité

juridique 79

Paragraphe II. — Le grevé : propriétaire à terme extinc--

tif, et l'appelé : propriétaire à terme suspensif 81 SECTION III. — Etude de l'existence de la Propriété « Ad

pus » :

Paragraphe I. — Position de la question 84

Paragraphe II. — Prétendus exemples de Propriété à

Terme :

1) Propriété littéraire 89

2) Concessions temporaires :

a) concessions de chemins de fer 92

b) concessions dans les cimetières 93

c) concessions de canaux 94

d) concessions de mines 97

3) Droit de superficie 98

Paragraphe III. — Le Droit de Propriété et le Droit à

Terme 104 SECTION IV. — Critique de la Théarie de la Propriété « Ad

Tempus ». - 2e conception :

1) La double propriété à terme n'est pas une double pro--

priété successive 108

2) La notion de propriété à terme ne tient pas compte de

l'éventualité du droit de l'appelé 109

3) La notion de propriété à terme n'explique pas le fait

que les droits du grevé et de l'appelé sont intransmis--

sibles 110

4) Enfin la notion de propriété à terme n'explique pas le

fait que l'appelé peut ne pas être conçu au décès du

testateur, ou au jour de la donation 111