LIVRÉ I

se rapporte à la circulation des capitaux. Elles consistent, notamment :

1® A faire le change.

2° A Mre l’escompte des billets et des lettres de change.

3° A recevoir des dé] ôts d’argent.

4° A ouvrir des comptes courants aux commerçants et aux particuliers.

5° A faire des prêts sur nantissement de valeurs mobilières remises en garantie.

6° A recevoir des dépôts proprement dits, soit d® bijoux, soit de titres, soit de valeurs précieuses, moyennant un droit de garde.

7*^ A faire des recouvrements et à effectuer des paiements pour Je compte de leurs clients, moyennant des droits de commission.

Les banques publiques ont, en outre, certains privilèges, notamment celui d’émettre des billets payables au porteur et sur présentation.

Enfin la plupart des grandes compagnies de banque se chargent de l’émission des titres d’emprunts, et spéculent sur les fonds publics et sur les actions et obligations industrielles.

Examinons rapidement en quoi consistent ces diverses opérations.

II. Du CHANGE. — On distingue deux sortes de changes : i® le change manuel^ qui s’effectue de la main à la main et qui a pour objet l’échange des monnaies d’un même Etat ou de diverses nations , ainsi que l’a-

DES BAJ^QUES.

chat et ]a vente des matières d’or et d’argent ; 2® le change de place en place ^ ou change proprement dit, qui s’effectue au moyen des lettres de change.

1*^ Bu change des monnaies. — Le change des monnaies, ainsi que l’achat et la vente des matières d’or et d’argent, est la plus ancienne des opérations de banque. Le cours en est constaté par les agents de change. Il est au paii\ lorsque les monnaies qui sont échangées se valent; il est haut ou has^ lorsque l’une des monnaies gagne ou perd sur l’autre.

Le change des monnaies s’effectue en échangeant de la monnaie courante contre de la monnaie étrangère, et réciproquement; de la monnaie d’or contre de la monnaie d’argent ou contre des billets de banque ; enfin de la monnaie d’or ou d’argent contre des lingots de même nature. — Les changements dans la valeur relative des monnaies métalliques et du billet de banque forment la base des spéculations des changeurs. A la commission qu’ils prélèvent, il faut ajouter quelquefois le gain réalisé par Vagio^ c’est-à-dire par la différence entre le prix réel et le prix nominal des monnaies. Ainsi il y a un agio lorsque 1,000 francs en or valent 1,010 ou 1,020 francs en argent. Le banquier qui reçoit 1,020 francs en argent et qui donne 1,000 francs en or a le profit de Vagio.

Quant aux lingots d’or ou d’argent, ils peuvent être considérés en général, à égalité de poids et de titre, comme l’équivalent de la monnaie. Toutefois, la monnaie peut faire prime sur le lingot à cause de sa valeur légale, lorsque le métal a subi une dépréciation, par

exemple en raison de son abondance ; et, réciproquement, le lingot peut faire prime sur la monnaie. Nos monnaies n’étant reçues à l’étranger que comme lingots, et les monnaies étrangères n’étant également reçues en France que pour leur valeur intrinsèque, il en résulte que les importations et les exportations se font habituellement sous forme de lingots, ce qui évite les frais de monnayage. Les détenteurs de lingots ne font guère monnayer que les valeurs destinées à circuler dans l’intérieur.

En France, la fabrication des monnaies a été confiée, moyennant certaines garanties et sous le contrôle de l’Etat, à des directeurs d’ateliers monétaires, qui opèrent à leurs risques et périls et perçoivent une modique rétribution pour les frais de monnayage. En Angleterre et aux Etats-Unis, c’est l’Etat lui-même qui effectue le monnayage.

2° Du change de place en place, — Les opérations de change ont pour but d’éviter les expéditions de numéraire d’un lieu sur un autre, au moyen des lettres de change. Ainsi un commerçant de Paris doit 100, OOOfr. à un commerçant de Londres. Au lieu d’envoyer cette somme à son créancier, il peut : 1° créer une lettre de change, par laquelle il mande à un banquier de Londres d’en effectuer le paiement; 2° se faire céder une lettre de change payable à Londres. Dans les deux cas, il fera parvenir à son créancier la lettre de change créée par lui ou qu’il s’est fait céder, et il évitera ainsi les lenteurs, les dangers et les frais d’une lointaine circu* lation du numéraire.

DES BANQUES

On appelle prix du change ou par abréviation change^ la commission prélevée par les banquiers qui servent d’intermédiaires entre ceux qui demandent et ceux qui offrent du papier sur une place étrangère.

Cette commission varie à raison de la loi de l’offre et de la demande, sans pouvoir d’ailleurs coûter plus que le transport direct des espèces. — Lorsqu’il s’agit d’effets à terme, le cours du change dépend également du taux de l’escompte sur la place où la lettre est souscrite et sur celle où elle doit être payée. Ainsi si l’escompte est de 3 p. 100 à Londres et de 2 p. 100 seulement à Paris, le débiteur qui achète à Londres une lettre de change payable à Paris, la paiera un peu plus cher, parce qu’il pourra la négocier ]plus avantageusement. — Enfin s’il existe du papier monnaie déprécié sur la place où la lettre de change doit être payée, l’acheteur de cette lettre la paiera évidemment moins cher. Ainsi une lettre de change de 1,000 fr., tirée de Paris sur Vienne, sera négociée à Paris au cours de 900 fr., environ, parce que 900 fr. de monnaie française représentent environ 1,000 fr. de papier monnaie autrichien.

En résumé, le cours du change est abaissé : 1^^ lorsqu’il y a plus d’offres de lettres de change payables sur une place que de débiteurs ayant à faire des paiements sur cette place ; 2° lorsque le taux de l’escompte est moins élevé sur la place débitrice que sur la place créancière ; 3® enfin lorsqu’il existe un papier monnaie déprécié sur la place débitrice.

Le change d’une place sur une autre s’apprécie par

un tant pour cent, soit 1 p. 100, 1/2, 1/4 p. 100, de la valeur nominale du papier. Dans les tableaux du change on indique successivement : 1® le change des effets à vue; 2° celui des effets à terme, qu’on suppose tous à une même échéance, par exemple à trois mois, et dont on déduit l’escompte. Le cours du change est constaté, chaque jour, à Paris, sur un bulletin officiel dressé par la compagnie des agents de change.

III. De l’escompte. — Les opérations commerciales se font ordinairement à crédit : les fabricants qui reçoivent des matières premières ou les commerçants qui achètent des marchandises en gros pour les revendre en détail remettent habituellement à leurs créanciers des billets à ordre ou des lettres de change, dont ils paieront le montant avec le produit de la vente de ces marchandises. Si leurs créanciers ne veulent pas conserver ces effets en portefeuille jusqu’à leur échéance, ils peuvent, soit les donner en paiement, à leur tour, à des créanciers, soit les transférer par endossement à un banquier qui leur en paiera la valeur, sous la retenue d’un intérêt pour le temps qui reste à courir jusqu’à l’échéance. Cette dernière opération constitue l’escompte.

Ainsi l’escompte est une opération par laquelle un banquier acquiert la propriété d’un effet de commerce, en en payant immédiatement la valeur, sous la retenue d’un intérêt et d’un droit de commission. — S’il s’agit d’une lettre de change payable dans une autre place, le banquier prélève, en outre, un droit de change.

DES BANQUES

Le banquier qui escompte joue donc le rôle de prêteur. Sa garantie repose, en premier lieu, sur l’honorabilité et le crédit du commerçant auquel il fait des avances. Mais elle repose aussi sur une sorte de gage, sur l’opération commerciale qui a donné lieu à la création du papier escompté. Le commerçant qui a créé ce papier en a reçu la valeur en marchandises, et, s’il est intelligent, il revendra les marchandises avec un bénéfice. Aussi l’escompte n’a-t-il habituellement lieu que sur des règlements ou valeurs faites^ c’est-à-dire que pour des effets souscrits en raison d’opérations réalisées. Et il sera consenti d’autant plus volontiers par le banquier, si l’effet qu’il s’agit d’escompter a déjà passé en plusieurs mains, s’il a été donné plusieurs fois en paiement avant d’être présenté à l’escompte, s’il est revêtu en un mot de plusieurs signatures, parce qu’alors il représente plusieurs opérations faites et qu’il est garanti par tous les signataires qui l’ont successivement donné en paiement. En résumé, le prêt fait par le banquier qui escompte un effet de commerce a pour garantie : le crédit du souscripteur, les opérations commerciales qui ont donné lieu à la création de l’effet, le nombre des signatures qui répondent du paiement. Telle est l’origine de la classification des effets de commerce en effets à une, deux, trois ou plusieurs signatures.

Au reste, le banquier qui a escompté des titres ne les conserve pas nécessairement jusqu’à l’échéance. Il peut, soit les donner en paiement s’il est débiteur, soit les faire réescompter par un autre banquier. Quelquefois même, le banquier n’escompte des effets que pour

leur ouvrir un accès dans le portefeuille d’un autre établissement. C’est ainsi que le Comptoir d’escompte reçoit les effets revêtus de deux signatures seulement, y ajoute la sienne, et les présente à la Banque de France, qui ne reçoit que les effets portant trois signatures au moins.

Nous avons supposé jusqu’ici que le papier escompté avait été souscrit et donné en paiement par un débiteur à son créancier, puis, qu’il avait été présenté par ce dernier à l’escompte ; ce qui implique la double garantie du débiteur qui l’a souscrit et du créancier qui l’a reçu en paiement.

Nous avons supposé, en outre, que sa création avait eu lieu en raison d’une opération réalisée, par exemple de marchandises vendues. Mais il peut arriver que le billet présenté à l’escompte ait été créé par celui-là même qui veut le faire escompter, et par suite qu’il ne porte que sa signature et qu’il ne représente aucune affaire préalable, mais un simple engagement de la part de l’emprunteur de rembourser le banquier. C’est alors à celui-ci à exiger telle garantie qu’il croira nécessaire. — 11 peut arriver aussi que le papier présenté à l’escompte soit revêtu de plusieurs signatures, mais que ces signatures aient été données par complaisance, et qu’elles ne représentent que des opérations fictives. Les opérations d’escompte exigent donc beaucoup de prudence : souvent, ce papier de complaisance aura été créé en vue d’une opération prochaine et il sera acquitté ponctuellement; mais quelquefois aussi, le souscripteur ne sera pas en mesure d’y faire face.

DES BANQUES

IV. Des depots. — Les banquiers n’opèrent pas seulement avec leurs propres capitaux; ils reçoivent les tonds disponibles et c’est avec les capitaux d’autrui qu’ils réalisent la plus grande partie de leurs opérations, en leur faisant produire un intérêt plus élevé que celui qu’ils servent aux déposants.

A cet égard, il faut distinguer si les capitaux remis en dépôt sont remboursables à première réquisition, s’ils sont remboursables à terme indéterminé, et enfin s’ils sont remboursables à terme fixe. Dans le premier cas, le banquier ne paie qu’un intérêt très minime, parce qu’il ne peut engager les fonds ainsi déposés qu’avec précaution et pour un temps très court ; quelquefois même, il ne paie aucun intérêt; c’est ce qui a lieu pour les dépôts reçus à la Banque de France. — Les dépôts remboursables à terme prévu mais indéterminé, par exemple un mois ou quinze jours après demande, donnent lieu à un intérêt un peu plus élevé, mais encore assez faible. — Enfin les dépôts remboursables à terme fixe, par exemple dans un an, dans deux ans, dans cinq ans, obtiennent en général un intérêt plus élevé, proportionné à la durée du prêt.

Ces dépôts offrent aux déposants l’avantage de mettre les risques de perte ou de vol à la charge du banquier. De plus, celui-ci fait ordinairement leurs recouvrements et effectue leurs paiements. Il en résulte que lorsque des commerçants ont des fonds déposés dans la même Banque, celui d’entre eux qui est débiteur de l’autre peut, au lieu de retirer la somme nécessaire pour le paiement et de la remettre à son créancier, donner

ordre au banquier commun de la passer au crédit de celui-ci. C’est cette opération que l’on nomme virement.

Les virements économisent ainsi l’usage du numéraire. Aussi ont-ils été pratiqués de bonne heure. Les Banques de Venise, de Gênes, de Hambourg recevaient des dépôts d’espèces ou de lingots effectués par des négociants, et transféraient ces dépôts, suivant les ordres qui leur étaient donnés, au crédit d’un compte à l’autre par des écritures, sans déplacement de numéraire. Actuellement, les virements se chiffrent par des milliards. La Banque de France en effectue, à elle seule, pour 20 à 30 milliards chaque année.

V. Des comptes courants. — On entend par comptes courants.^ un compte établi entre un particulier et un banquier, qui comprend tout un ensemble d’opérations dans lesquelles chaque partie est tour à tour créancière ou débitrice. Ainsi un commerçant est en compte courant avec un banquier : ce commerçant a-t-il des recouvrements à faire, il les fait par l’intermédiaire de son banquier; a-t-il des paiements à effectuer, il charge également celui-ci de les effectuer pour son compte. Le banquier ayant ainsi, tantôt à recevoir des fonds pour le compte de son client, tantôt à faire des paiements pour lui, ouvre à celui-ci un compte courant, c’est-à-dire enregistre ses recettes et ses dépenses sur un livre spécial, en tenant compte de l’intérêt. Lors du règlement, il établit une compensation entre les créances et les dettes, et le reliquat devient exigible.

DES BANQUES

En général, les banquiers n’ouvrent pas de comptes courants à découvert, c’est-à-dire qu’ils ne font des avances pour le compte de leurs clients qu’autant que ces avances sont couvertes par des remises équivalentes de papier de commerce ou de capitaux.

On sait que les négociants qui ont un compte ouvert chez le même banquier, peuvent opérer le règlement des affaires qu’ils ont traitées entre eux, par un simple mouvement d’écritures, en faisant porter la somme due au débit de celui qui la doit et au crédit du créancier. On est même parvenu à établir un système de règlements analogue, par une entente entre les principales Banques d’une même place. Des négociants ont un compte ouvert dans deux Banques différentes de la même place : celui d’entre eux qui est débiteur de l’autre lui remet un chèque payable chez son banquier Primus. Le créancier envoie le chèque à son banquier Secundus, qui le porte à son crédit, sauf à en opérer le recouvrement sur Primus.

Les principales Banques d’une place, ayant à régler journellement des affaires de cette nature, arrivent ainsi à être respectivement créancières et débitrices les unes des autres : mais alors, au lieu d’exiger le paiement en espèces des chèques qu’elles ont les unes sur les autres, elles font une compensation de leurs crédits et de leurs débits respectifs, en envoyant leurs commis à une chambre de compensation {Clearing House) pour échanger les titres et solder les différences, le plus souvent par des mandats sur une Banque commune. Ces compensations, très usitées en Angleterre et aux

Etats-Unis, évitent d’énormes déplacements de fonds. En France, elles ont commencé à être mises en pratique, en 1873, par plusieurs sociétés de crédit, telles que la Banque de France, le Comptoir d’escompte, le Crédit foncier, etc.

Les fonds déposés dans les Banques sont, comme nous l’avons dit, placés par le banquier de manière à en retirer un intérêt plus élevé que celui qu’il sert aux déposants. Mais il faut qu’il agisse avec une grande prudence et en faisant choix de placements facilement réalisables, car il suffirait d’un moment de panique pour amener de nombreuses demandes de retraits. En France, les dépôts des grandes Banques s’élèvent à un milliard, et leur emploi le plus habituel est l’escompte des effets de commerce, les avances sur dépôts de titres, et les reports. Quelquefois cependant, ils servent à des opérations plus hasardeuses, par exemple à des participations dans des entreprises ou à des spéculations sur des valeurs de Bourse. Quoi qu’il en soit, une trop grande accumulation de ces dépôts n’est pas sans danger, et il serait à souhaiter que le nouveau projet de loi sur les sociétés en détermine l’emploi de manière à donner plus de sécurité aux déposants.

DES BAISQUES.

SECTION lll.