‹ Du pouvoir municipal et de la police inrérieure des communesChapitre 237 sur 295 · CHAPITRE VIII · texte numérisé non relu

CHAPITRE VIII

Les tuyaux de cheminée en tôle, en poterie et en grès , ne pourront être conservés extérieurement sous aucun prétexte.

Section viii. — Bannes.

17. La permission d'établir des bannes ne sera donnée que sous la condition de les placer à trois mètres au moins au-dessus du sol , dans sa partie la plus basse , de manière à ne pas gêner la circulation. Leurs supports seront horizontaux. Elles n'auront de joues qu'autant que les localités le permettront , et les dimensions en seront déterminées par l'autorité.

Les bannes devront être en toile ou en coutil , et ne pourront , en aucun cas , être établies sur châssis.

La saillie des bannes ne pourra excéder un mètre cinquante centimètres.

Dans l'année de la publication de la présente ordonnance , toutes les bannes qui ne seront pas conformes aux conditions exigées plus haut, seront changées , réduites ou supprimées.

Section ix. — Perches.

18. Les perches et étendoirs de blanchisseuses, teinturiers, dégraisseurs, couverturiers , etc. , ne pourront être établis que dans des rues écartées et

peu IVëquentées , et après une enquête de commodo et incomnwdo , sur laquelle il sera statué comme il a été dit en l'art. 10 ci-dessus.

Section x. — Eviers.

19. Les éviers pour l'écoulement des eaux ménagères seront permis , sous la condition expresse que leur orifice extérieur ne s'élèvera pas à plus d'un décimètre au-dessus du pavé de la rue.

Section xi. — Cuvettes.

20. A l'avenir et dans toutes les maisons de construction nouvelle , il ne pourra être établi en saillie sur la voie publique aucune espèce de cuvettes pour l'écoulement des eaux ménagères des étages supérieurs.

Dans les maisons actuellement existantes , les cuvettes placées en saillie seront supprimées lorsqu'elles auront besoin de réparation , s'il est reconnu qu'elles peuvent être établies à l'intérieur. Dans le cas contraire, elles seront disposées, autant que faire se pourra , de manière à recevoir les eaux intérieurement , et garnies de hausses pour prévenir le déversement des eaux et toute éclaboussure au-dessous.

Section xii. — Construction en encorbellement.

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