‹ Du pouvoir municipal et de la police inrérieure des communesChapitre 236 sur 295 · CHAPITRE VIII · texte numérisé non relu

CHAPITRE VIII

supprimées lorsque les détenteurs actuels cesseront de les occuper , à moins que l'autorité ne juge nécessaire d'en ordonner plus tôt la suppression.

Section v. — Auvents et corniches de boutique.

13. Il est défendu de construire des auvents et corniches en plâtre au-dessus des boutiques. Il ne pourra en être établi qu'en bois , avec la faculté de les revêtir extérieurement de métal ; toute autre manière de les couvrir est prohibée.

Les auvents et corniches en plâtre actuellement établis au-dessus des boutiques ne pourront être réparés. Ils seront démolis lorsqu'ils auront besoin de réparation , et ne seront rétablis qu'en

bois.

Section vi. — Enseignes.

14. Aucuns tableaux , enseignes, montres, étalages et attributs quelconques , ne seront suspendus , attachés ni appliqués , soit aux balcons , soit aux auvents. Leurs dimensions seront déterminées, au besoin , par le préfet de police , suivant les localités.

Il pourra néanmoins être placé, sous les auvents, des tableaux ou plafonds en bois , pourvu qu'ils soient posés dans une direction inclinée.

Tout étalage formé de pièces d'étoffe disposées

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en draperie et guirlande, et formant saillie, est interdit au rez-de-chaussée. Il ne pourra descendre qu'à trois mètres du sol de la voie publique.

Tout crochet destiné à soutenir des viandes en étalage devra être placé de manière que les viandes ne puissent excéder le nu des murs de face, ni faire aucune saillie sur la voie publique.

Section vu. — Tuyaux de poêle et de cheminée.

15. A l'avenir, et pour toutes les maisons de construction nouvelle , aucun tuyau de poêle ne pourra déboucher sur la voie publique.

Dans l'année de la publication de la présente ordonnance , les tuyaux de poêle crêtes et autres qui débouchent actuellement sur la voie publique , seront supprimés , s'il est reconnu qu'ils peuvent avoir une issue intérieure. Dans le cas où la suppression ne pourrait avoir lieu , ces mêmes tuyaux seraient élevés jusqu'à l'entablement , avec les précautions nécessaires pour assurer leur solidité et empêcher l'eau rousse de tomber sur les passants.

16. Les tuyaux de cheminée en maçonnerie et en saillie sur la voie publique seront démolis et supprimés , lorsqu'ils seront en mauvais état , ou que l'on fera de grosses réparations dans les bâtiments auxquels ils sont adossés.

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