XXVI. Déclaration du clergé de France de 1682 et

pièces y relatives (n"' 1 à 7) 308

Concordat de l'an IX, articles organiques de

l'an X, etc. (n«" 8 à 13) 327

XXVII. Documents et explications sur la politique des Rois de France envers le Saint-Siège 344

§ l^"". Nos Rois ont toujours énergiquement maintenu, contre les Papes, les droits de leur couronne et Tindépendance de l'Eglise de France. — Saint Louis, sa pragmatique, sa lettre au Pape. — Philippe le Bel et Boniface VIII. — Jean IL — Charles VI. — Charles VII et la pragmatique de Bourges. — Louis XI. — François I*''" et le Concordat. — Richelieu. — Louis XIV et la Déclaration de 1G82. . . . 344

§ 2. Quels Rois de France se sont crus obligés de défendre la Papauté? — CharlesVIII, Louis XII, François l^^, Henri IV, Louis XIV, Louis XV, le Directoire, Napoléon I^% la République de i 848, Napoléon III 371

§ 3. Rois de France excommuniés 376