Institutes 1V

uti possidetis a une possession nec vi, nec clam, nec precario (ce qui n’a lieu que lorsque la possession est de bonne foi et accompagnée de juste titre, en un mot une possessio ad usucapionem), il peut concéder à titre précaire les choses qu’il a dans sa possession, possession qu’il peut défendre par l'interdit susnommé. C'est ce que nous dit Vénuleius : « Sed sieam rem cujus possessionem per interdictum uti possidetis retinere possim. quamwis futurum esset, ut tenear de proprietate, precario tibi concesserim : teneberis hoc interdicto (1). » Peu importe ici que le possesseur puisse être recherché plus tard au sujet de la propriété; pouvant retenir sa possession par l'interdit ufi possidetis, il peut faire une concession précaire.

4° Le conductor (inquilinus ou colon). Quand il a obtenu du propriétaire la faculté de sous-louer, il à implicitement celle de faire une concession de précaire.

La volonté de concéder chez le rogatus doit exister au moment de la concession, qu’elle soit expresse ou tacite ; la folie et à fortiori la mort s'opposent donc à la constitution d’un précaire. Cette décision peut, croyons-nous, être déduite de la loi 6 pr. à notre titre de precario qui nous dit qu’en cas de folie le précaire ne peut être continué après l'expiration du terme pour lequel il avait été concédé. Si donc un précaire déjà consenti ne peut être renouvelé, à fortiori, nous semble-t-il, ne peut-il prendre naissance.

4, Loi 7 Dig. h. t.

= De

Toute personne peut recevoir une concession précaire en principe. Nous pouvons cependant indiquer dès à présent une exception : « Hospites et qui gratuitam habitationem accipiunt, non intelliguntur precario habere (1). » La raison en est que l’on ne peut avoir en précaire une chose que l’on possède déjà à un autre titre. Pour avoir precario, il faut cependant ne pas enfreindre la règle : « nullum suæ rei precarium » que nous énonce la loi 4 S4h.t. : « Item si rem meam precario rogavero, rogavi quidem precario, sed non habeo precario, idcirco, quia scriptum est rei suæ precarium non esse. » Nous avons déjà indiqué une restriction à cette règle au sujet du pignus (2) ; nous pouvons ajouter que le propriétaire peut demander sa propre chose en précaire si du moins la possession est séparée de la propriété et se trouve entre les mains d’une personne à laquelle il adresse la demande : « Et contra Si possessorem precario rogaverit, qui rem avocare ei posset, teneri eum precario, quoniam aliquid ad eum per hanc precariü rogationem pervenit, id est possessio quæ aliena sit (3). » Le dejiciens peut également demander en précaire au dejectus la chose dont 1l s’est emparée ; du jour où cette concession lui est accordée, il cesse de posséder vi : « Julianus ait, eum qui vi alterum dejecit, et ab eo precario rogavit, desinere vi possidere et incipere precario (4). »

. Loi 45 8 1 Dig. b. t.

. Suprà, Loi 6 $ 4 Dig.h. t.

. Loi 22 pr. in fine Dig. B. t.

. Loi 6$ 3 Dig. h. t.

HF © NN æ

pi

Toute personne qui détient pro possessore, pro emptore, pro herede, elc., peut se faire concéder une possession à titre précaire; c’est ce qui nous semble résulter de la loi 22 p. de Vénuleius au titre de precario. Un mot sur le détenteur pro possessore ne sera pas ici inutile : possédait à titre précaire celui qui ayant une chose pro possessore, obtenait du propriétaire la permission de la retenir à titre précaire ; 11 ne contrevenait pas à la règle nemo sibi ipse causam possessionis mutare potest ; 1l était réputé posséder la chose, non en vertu de son premier titre, mais en vertu de la concession à lui faite; c’est-à-dire précairement. Ce que nous venons de dire pour le possesseur pro possessore, s'applique également aux possesseurs pro emptore, pro herede.

On peut d’ailleurs demander un précaire soit personnellement, soit par mandataire, ou par une personne en puissance : « Si procurator meus, me mandante, vel ratum habente precario rogaverit, ego precario habere proprie dicor (1). » On peut rapprocher de cette loi le texte 4 $2h.t. et aussi l'opinion suivante émise par Pomponius : « Un esclave, sur l’ordre de son maître, demande une concession précaire, ou le maitre ratifie après coup, la demande faite en son nom par l’esclave; il est clair que le dominus sera tenu et profitera du précaire.

Mais au contraire, que l’esclave ou le fils à l’insu du père ou du maître, demande en son propre nom un précaire, cette concession ne rejallira pas sur le maître ou le