Loi13 Dig: h. t
D LoiG Dis. ht
3. Inst, Ii, 8. $2. Loi 11 Dig. De acq. rerum dom. #1, f. 4: Loi 31 $ 4 De usurp. et usucap. #1. 3,
= 6 — étaient d'accord pour décider qu’il subsistait malgré cet évènement.
L'héritier est le continuateur de la personne du défunt en sorte que la volonté de l’un est considérée aussi comme étant celle de l’autre et que la concession faite par le défunt est réputée faite du même coup par son héritier : « Quod a Titio precario qus rogavit, id etiam ab herede ejus precario habere videtur : et ita et Sabinus et Celsus scribunt ; eoque jure utimur. Érgo et a ceteris successoribus habere quis precario videtur. Idem et Labeo probat : et adjicit, etiam si ignoret quis heredem, tamen videri eum ab herede precario habere (4) ». Ainsi le rogans n'a même pas besoin de connaître la mort du rogatus et ladition d'hérédité : sa situation n’est en rien modifiée par ces évènements, dès qu’il y a adition d’hérédité, il est censé tenir de l’héritier lui-même. Cette décision, il est vrai, semble contredite par la loi 4 locati conducti, dans laquelle Pomponius s'exprime ainsi : « Locatio precarüve rogatioita facta, quoad is, qui eam locasset dedissetve vellet, morte ejus, qui locavit tollitur (2).
Il est probable que Pomponius fait allusion dans ce texte à l’une de ces conventions qui contenaient l’union d'un bail et d’un précaire et dont Ulpien parle dans la loi 10 de acq. vel. amütt. poss. citée dans notre second chapitre. De plus, les termes dont se sert Pomponius, semblent indiquer une hypothèse de concession subor-
1" Loi 8S FIRE 2. Loi 4 Dig. 19. 2.
| — 67 bonnée à la volonté personnelle du concédant et s'évanouissant avec lui ; ce serait donc un cas particulier.
Quant à l'acquéreur à titre particulier, s’il n'exprime pas de volonté contraire, 1lest censé maintenir la concession faite par son auteur, le précaire subsiste et les droits du concédant primitif passent à cet acquéreur à titre particulier : « Jllud tamen videamus, quale sit, si a me precario rogaveris, et ego eam rem alienavero, an precarium duret, re ad alium translata? Et magis est, ut si ille non revocet, posse interdicere quasi precario ab illo habeas, non quasi a me : et si passus est aliquo tempore a se precario habere, recte interdicet, quasi a se precario habeas (1) ».
Nous allons aborder maintenant une question fort importante, qui a donné lieu à de vives controverses, qui n’est pas tranchée d’une manière bien catégorique par les textes et qui consiste à savoir si à la mort du rogans le précaire passe à ses héritiers.
Quand on rapproche les diverses opinions émises sur cette question par les jurisconsultes, celle qui semble prédominer est celle qui n’accorde pas la transmissibilité du précaire aux héritiers du concessionnaire.
Celsus comparant les effets de la mort du rogans etles effets de la mort du rogatus, s'exprime d’une façon non équivoque : « Precarü rogatio et ad heredem ejus qui concessit, transit ; ad heredem autem ejus qui precario rogavit, non transit (2) ». Le motif qu'en donne le jurisconsulte,
