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Ouvrages spéciaux.
Béparrine. — Traité des faillites et banqueroutes, 1874.
BRravarD-VEvrIËRES el DemanGeAT. — Traité des faillites et banqueroutes,
CaquerAY (DE). — De l'influence que peut avoir la faillite du débiteur sur les hypothèques et sur les privilèges de ses créanciers. Rennes, 1865.
CARPENTIER. — La loi du 4 mars 1889 portant modification à la législation sur les faillites, 1889.
Drouaux. — La réforme des faillites, 1893.
GéNgvois. — Du privilège du propriétaire en cas de faillite, 1872.
LAROQUE-SAYSSINEL. — Formulaire général des faillites et banqueroutes, 5° édit., augmentée d’un Commentaire de la loi sur la liquidation judiciaire et la faillite, par G. Dutruc, 1892.
Nicozas. — Des effets de la faillite relativement aux privilèges et hypothèques, 1872.
RENOUARD. — Traité des faillites et banqueroutes, 1857.
Rousser (G.). — Réforme du régime des faillites, 1895.
SOUCHON (A.). — De l'exécution des contrats synallagmatiques passés par le failli antérieurement à la faillite, 1888. |
THaLLEr. — Des faillites en droit comparé.
THazzer et Percerou. — Des faillites et banqueroutes, t. I, 1909.
Vernier. — Du privilège du propriétaire en matière de faillite, 4872.
Viarvor. — Des effets de la faillite relativement aux privilèges et hypothèques, 1872.
Journaux et revues.
Journal des faillites et des liquidations judiciaires françaises et étrangères, passim.
Annales de droit commercial. — À propos du privilège du bailleur dans la faillite (E. Thaller), 1896, p. 289 et suiv.
DALLOZ. — Recueil périodique.
Gazette des Tribunaux, passim.
La Loi, passim,
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- Le Droit, passim.
Revue critique. — De la non-exigibilité, nonobstant la déclaration de faillite, des créances privilégiées, hypothécaires ou garanties par nantissement et des caractères de la créance du propriétaire bailleur (Brolles), t. XXXII, p. 29 et suiv.
SIREY. — Recueil périodique.
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