Hôpitaux et Hospices

Leur nombre ; — Leur population ; — Leurs revenus ; — Leurs abus ; -- Ruineuse gestion de leurs biens. — Ne conviendrait-il pas de les vendre? — Proposition à ce sujet renouvelée de Necker et de la Convention. — Objections et réponses. — Autres réformes,-

La charité publique, en France, affecte deux modes principaux d'exercice pour la distribution de ses secours aux indigents : Les Hôpitaux et les Hospices reçoivent et traitent gratuitement les pauvres que la maladie, la vieillesse ou les infirmités empêchent de subvenir à leurs besoins par le travail; des Bureaux de bienfaisance distribuent à domicile des secours à ceux que les mêmes causes ou le défaut momentané d'ouvrage, ou enfin leur extrême misère, mettent dans l'impossibilité de vivre. Par ces deux voies il se dépense annuellement en secours publics une somme de plus de 67 millions; savoir, environ S3 millions 600,000 francs dans les hospices et les hôpitaux *, et

représente que le chiffre officiel des dons autorisés faits aux pauvres dans l'espace de 45 ans. « A quelle somme peuvent s'élever les libéralités faites de la main à la main aux établissements particuliers de Paris et de la province ? On l'ignore ; mais il n'y aurait certainement pas d'exagération à décupler cette somme» (Watteville, ub. sup,, p. 19).

* Il existe, à Paris seulement, plus de 120 sociétés et plus de 60 établissements particuliers de bienfaisance, dont les budgets s'élèvent chaque année à des sommes considérables (Voy. le Manuel des œuvres de charité de Paris, publié par M. de Melun, en 1842).

» Les revenus des hôpitaux et des hospices se sont élevés, en 1847, à la ^omme d« 34,lie,660 francs.

13 millions 500,000 francs seulenient dans les bureaux de bienfaisance; disproportion sur laquelle nous reviendrons plus loin.

1,329 hôpitaux et hospices secourant annuellement 425,000 indigents, et 6,275 bureaux de bienfaisance secourant annuellement près de 700,000 individus, fonctionnaient, à la chute de la Restauration K Le gouvernement de Juillet ne chercha ni à en accroître beaucoup le nombre ^, malgré leur insuffisance % ni à en reconstituer la base malgré leurs vices fondamentaux *. Seulement, il s'appliqua à en perfectionner les rouages administratifs * et à en étendre les bienfaits à un plus grand nombre d'infortunés.

* Voy. Rapport du 5 avril 1837, p. d 2.

* En 1844, ce nombre élait plus considérable (Voy. ci-dessus, p. 46S, note 1). Mais, soit erreur dans la première évaluation, soit diminution effectuée depuis, M. de Wattcville ne porte, en 1849, le nombre des hôpitaux et hospices qu'à 1,370. Nous lisons en effet dans son rapport au ministre, imprimé en 1851, que 1,133 administrations hospitalières, établies dans 1,130 communes, dirigent, sous le titre de commissions administratives, 337 hôpitaux, 199 hospices, 734 hôpitaux-hospices; total 1,270 établissements. Ces 1,133 administrations sont réparties, savoir : 87 dans des chefs-lieux de département, 255 dans id. d'arrondissement, 597 dans id. de canton, 194 dans des communes rurales. — 575,223 individus ont été, dans le cours de 1847, secourus dans nos établissements hospitaliers qui peuvent ensemble en recevoir 126,142 [Ihid).

^ Dans tel déparlement , ces établissements sont peut-être trop nombreux; dans tel autre, il faut souvent faire plusieurs myriamè- ^res sans en trouver un seul. De là, impossibilité, pour le pauvre des campagnes, de recevoir les secours de l'hôpital, en cas de maladie ou d'accident [Ihid.),

* Voy. ci après, p. 473.

» Voy.— sur le service intérieur des hospices et hôpilaux, CîVcM/a^Ve du 31 janvier 1840; — sur l'administration d<s élablissements généraux de bienfaisance, Ordonnance du 21 février 1841 ; — sur la

C'est ainsi, notamment, que les aliénés^ et les aveugles et sourds-mueis ^ eurent une plus large part dans la distribution des bienfaits qu'on réservait presque exclusivement auparavant aux enfants trouvés et abandonnés, et aux autres classes de la population indigente.

comptabilité et l'économat, Ordonnance royale du 22 janvier, et Instruction ministérielle du 29 mars 1831 ; Circulaire du 2 août 183S; Instruction du 20 novembre 1836; Circulaire du 6 août 1839; — sur le rétablissement d'une inspection permanente des établissements de bienfaisance, Circulaire du 15 mars 1834; Arrêté du 24 août 1838; Circulaire du 12 mars, ^{Arrêté du 14 juin 1839.

1 La loi du 30 juin 1838 et l'ordonnance royale du 18 décembre 1839 ont organisé le service des aliénés indigents dont le nombre, à la charge des départements, était, en 1846, de 12,286, coûtant a entretenir 4,826,168 francs. Dans ce nombre, le département de la Seine en comptait k sa charge 2,536, plus du cinquième ; ce qui démontre l'influence fatale des grandes villes (Voy. Walleville, Essai statistique y p. 17).

* Le nombre des sourds-muets est, dit-on, en France, de 20 à 25,000, et celui des aveugles de 12 à 15,000. — Une seule institution, à la charge de l'Étal, s'occupe de l'éducation des aveugles. Celte institution, établie à Paris, renferme 220 enfants des deux sexes [Ihid.y p. 10). — 39 inslitulions, situées dans 28 départements, et comptant 1,675 élèves des deux sexes, sont ouvertes aux sourds-muets (/6^■c/.;. Étendre les secours publics aux sourds-muets et aux jeunes aveugles, c'est, assurément, créer a l'État, aux départements et aux communes une occasion nouvelle de dépense. « Mais peut-être faut-il reconnaître que, dans une société bien réglée, secourir avec intelligence les infirmités réelles, c'est faire acte de bonne administration autant que d'humanité. En effet, les infirmités auxquelles la charité publique ne réserve pas de secours n'en existent pas moins. Seulement, comme elles sont plus ou moins secourues par les particuliers, elles imposent une charge lourde et inégale à quelques-uns, au dégrèvement des autres. Les plus charilables payent la dette de ceux qui ne le sont pas. Or, secourir, sur les fonds de la communauté, les infirmités qui réclament une assistance nécessaire, c'est en réalité faire une répartition équitable d'un impôt qui doit peser sur tous » [Circulaire du 6 août

Toutefois, la charité conventuelle, la charité bâtie, la charité à Tétat d'établissement, trouva dans le gouvernement de Juillet le premier adversaire officiel qui se fût rencontré, depuis la Constituante, pour lui disputer le pas si fatalement usurpé, par ses coûteux établissements, sur la charité apostolique, sur la charité domestique, sur la charité individuelle, depuis tant de siècles, au préjudice des classes pauvres.

Un ministre, en effet, se rencontra qui non seule- ^ment proposa, comme Necker *, de vendre les biens des hôpitaux pour en convertir le produit en rentes sur rÉtat, et osa, à ce sujet, comme nous Tavons osé nous-mêmes ^, laver la Convention nationale du reproche de spoliation qu'on a tant de fois adressé à son décret du 19 mars 1795 % mais qui, — après avoir énuméré tous les préjudices que la possession, parles établissements de bienfaisance, de propriétés immobilières de main-morte d'un revenu brut de 18 millions ^, cause nécessairement aux intérêts généraux de l'Élat %

» Voy. ci-dessus, p. 392.

* Voy. ci-dessus, p. 403.

3 « Lorsque, sous l'empire des circonstances les plus graves, les législateurs de l'an ii ordonnèrent la réunion au domaine public de tous les biens des hôpitaux, ce ne fut pas pour détruire ces asiles du pauvre, ni pour tarir les sources de la bienfaisance, mais pour créer un système de secours publics qui allât au devant de toutes les misères, système qui devait périr par l'exagération même de son principe » [Rapport de M. de Gasparin au Roi^ du 5 avril 1837, p. 2).

* Dans cette somme est compris le revenu brut des immeubles appartenant aux bureaux de bienfaisance [Ibid., p. 20). En 1847, les revenus des propriétés foncières des hôpitaux et hospices seulement se sont élevés à 14,413,571 francs, dont il faut déduire, pour traitement du personnel, frais d'exploitation, de réparations, d'assurances et contributions, 3,421,692 francs; reste net 11,291,878 francs (Walteville, Rapport précité de 1851).

* Qu'on réunisse à la somme de revenus mentionnés dans la note

autant qu'aux intérêts spéciaux des communes* et des pauvres eux-mêmes', et réfuté les divers arguments qu'on peut faire valoir en faveur du principe de l'inaliénation, soit par rapport à l'intention des donateurs % soit

précédente celle de la valeur des terres productives appartenant aux communes, et dont le revenu, pour 1836, a été évalué à 33,693,843 francs, non compris 7,368,436 francs provenant de coupes extraordinaires de bois, et l'on verra que la masse des propriétés productives de revenus qui se trouvait ainsi à peu près hors du commerce est fort considérable. ^

* Les communes et, en certains cas, les départements suppléent k l'insuffisance des revenus des établissements de bienfaisance par une subvention annuelle de plus de 18 millions de francs [Rapport précité de 1837, p. 23). Ce lourd fardeau pourrait être diminué de moitié, ou môihe supprimé totalemp.nt, si, par la vente de leurs biens et une meilleure administration de leurs revenus, les hospices et hôpitaux se suffisaient a eux-mêmes {Ibid., p. 27).

* La valeur vénale des propriétés productives des hôpitaux et hospices étant évaluée à 500 millions environ, et leur revenu net à 11,291,878 francs, il en résulte que le revenu de ce capital est de 2 1/4 pour 100. La loi du 20 février 1849, en créant un impôt de main-morte, a augmenté de deux tiers en sus le montant des contributions et réduit d'autant celui des revenus. Exploitées par les administrations hospitalières elles-mêmes, les propriétés rurales situées à proximité des établissements rapportent moins de 1 pour 100.... Or, placé en renies sur l'État, le capital de ces propriétés vendues rapporterait plus de 5 pour cent aux pauvres (Waltevilie, ub. sup.). — Ce qui altère aussi sensiblement les revenus fonciers c'est surtout la dépense annuelle d'enirelien et d'administration qui s'élève à 20 pour 100 du produit, sans parler des frais de culture et d'exploitation qui restent naturellement à la charge du îevm'ier {Rapport du 5 avril 1837, p. 23). C'est aussi la dissémination des immeubles. Il y a tels hospices dont les propriétés sont au nombre de plus de mille, souvent elles se trouvent situées a de grandes distances. On en compte même quelques-unes à l'étranger [Ibid., p. 22). D'un autre côté, les revenus qui proviennent des maisons de ville sont d'un produit essentiellement variable. Il y a des non valeurs a subir, et les réparations, qui ne sont pas toujours faites en temps opportun, viennent trop souvent dévorer le revenu de plusieurs années [Ibid., p. 22).

* a Qu'ont voulu les bienfaiteurs des pauvres? Apparemment que la souffrance et le malheur fussent secourus le plus possible avec les li-

par rapport à la dépréciation graduelle et incessante du signe monétaire *, etc., — aborda de front la question de prééminence c*est-à-dire d'usurpation des secours hospitaliers sur les secours domiciliaires*, et n'hésita pas à demander la substitution des seconds aux premiers.

Un autre ministre, trois ans après, proclamait les mêmes doctrines. « L'expérience tend chaque jour à démontrer, disait M. de Rémusat, que le système des hospices relâche, s'il ne les détruit pas, les liens de la famille. 11 déshabitue les enfants du devoir naturel de nourrir et de soigner leurs parents vieux ou infirmes; ces derniers eux-mêmes, dans la pensée d'enlever une charge à leurs enfants, finissent par considérer l'hospice comme un asile où il est naturel d'aller terminer ses jours ; et souvent, même avant l'âge, l'individu apte encore au travail stimule ou exagère des infirmités pour obtenir son admission.

« C'est là un fait d'autant plus grave qu'il coïncide d'ailleurs avec une tendance que le ministère de l'intérieur a déjà constatée, dans certaines localités, de la part de quelques administrations hospitalières, d'augmenter le nombre des lits de vieillards et d'infirmes, au

béralités dont on les dotait; or, si par une voie sûre, sans changer la destination des dons, on parvient à augmenter la puissance bienfaitrice qu'ils ont créée, en quoi cela pourrait-il porter la moindre atteinte au respect dû à la volonté de ces bienfaiteurs ? » (Rapport au Roi, du 5 avril 1837, p. 24).

* D'une facile perception, n'occasionnant pas de frais, le placement en rentes sur l'État permettrait de capitaliser, chaque année, un dixième du revenu plus que doublé, ce qui obvierait à la dépréciation de la rente (Voy. Ibid., et Watleville, ub. sitp.).

* Sur une somme de 57,991,709 francs dépensés en secours publics, pendant l'année 1833, 48,842,697 francs ont été employés par les hospices et les hôpitaux, et 9,149,112 francs seulement en secours & domicile. Même disproportion en 1844 (Voy. ci-dessus, p. 465, note 1).

préjudice des lits de malades, ou des secours qui pourraient être donnés à domicile \ »

« Dans l'état actuel des choses, dit le rapport de 1837, nos établissements hospitaliers sont habités i^our deux tiers par des vieillards ou des infirmes, et pour un tiers seulement par les malades. Or, c'est le contraire qui devrait avoir lieu ; car un lit d'hôpital permet de venir en aide, dans le cours d'une année, à plus de huit individus, tandis qu'un lit d'hospice sert à trois personnes seulement dans le cours de deux ans; ce qui prouve que l'un est six fois plus utile que l'autre *. D'où cette conclusion du ministre, qu'il est urgent, non pas précisément de supprimer les hospices, mais de les restreindre dans les limites les plus étroites possible, de manière à ne conserver en quelque sorte que les hôpitaux ^ » Même conclusion de M. de Rémusat, lequel se demande (( s'il ne conviendrait pas d'arrêter la progression croissante du nombre d'individus admis dans les établissements hospitaliers, et de favoriser au contraire le développement d'un système de secours à domicile qui, en laissant le pauvre au sein même de la famille qui lui doit des soins, resserrerait les liens naturels , et, en excitant la prévoyance des pères et des enfants, contribuerait à restreindre le nombre des demandes d'admission aux secours publics, et substituerait, dans tous les cas, un secours temporaire aux frais d'entretien qui deviennent toujours définitifs dès que le pauvre est reçu dans l'hospice. »

* Circulaire du 6 août 4840. — Voy. sur l'infériorité du nombre des hôpitaux relativement aux hospices et aux hôpitaux-hospices qui sont plus hospices qu'hôpitaux, ci-dessus, p. 4G7, note 2.

* Walteville, iib. sup.

« Rapport précité du 5 avril 1837, p. 16, 17 et 1$.

Il fallait aller plus loin, et, à l'exception de quelques hôpitaux spéciaux, demander l'abolition des hôpitaux comme des hospices ; — les hôpitaux comme les hospices ayant pour résultat nécessaire de créer, au sein de la misère, une classe de privilégiés * ; de répartir inégalement, entre diverses localités, les dons de la bienfaisance publique ^j de tuer l'âme dos enfants en soignant leur corps ^; de dépraver les adultes en les

* Cinq k six millions d'habitants des villes, et surtout des grandes cités, absorbent presque totalement les 54 millions de revenus des hôpitaux et hospices. Les trente millions d'habitants de nos campagnes n'y participent presque pas. « Les plus petites villes, dit M. Benoist d'Azy, ont leurs hôpitaux organisés et tous les secours nécessaires au bien-être ou a la conservation de la vie. llieii de semblable dans les campagnes » [Rapport sur la Caisse générale de retraite). «La charité, dit M. Hyde de Neuville, s'arrêleà la barrière de l'octroi. U y a, quant aux hôpitaux, privilège pour les habitants des villes; pourtant, quand il est malade, le pauvre de la campagne a plus besoin des secours de l'hospice que le pauvre des villes ; car, il n'a pas, comme ce dernier, un médecin qui peut de suite le visiter. La loi du 26 vendémiaire an II est-elle donc abrogée, et son article 18 ne devrait-il pas recevoir partout son exécution!... (Pétition k la Chambre des pairs, séance du 1" avril 1843.) Voy. la loi de l'an ii, ci-dessus, p. 440.

* « 93 administrations hospitalières seulement, sur H33, ont plus de 100,000 francs de recettes ordinaires, et possèdent ensemble 38 millions de revenus; tandis que 593, plus de la moitié, n'ont pas isolément 10,000 francs de recettes annuelles, ou ensemble 2,700,000 francs de revenus ordinaires » (Watteville, Rapport précité). « Tel hôpital, dans une ville de 2,300 âmes, possède 92,000 francs de revenus, et reçoit 7 malades par an; la commune voisine, portant le même nom, fl'a point d'hôpital. Dans le même déparlement, une autre ville de d,700 âmes a un hôpital dont les revenus dépassent 60,000 francs. Celle situation d'inégalité est grave; elle soulève nécessairement la difficile et importante question de savoir jusqu'à quel point la législation peut permettre que le denier du pauvre et de l'orphelin, du malade ttdu vieillard, dégénère en bien de main-morte que l'on accumule au lieu de le dépenser » (Coquerel, Rapport sur le projet de loi sur l'assistance publique f septembre 1848).

' 35,023 enfants malades au-dessus de sept ans, ont été soignés

secourant * ; d'éteindre chez tous Tesprit de prévoyance et de famille ^j d'entretenir chez tous Témulation de

dans les hôpitaux, en 1847. Tous ont été placés dans les mômes salles que les adultes, exposés ainsi à tous les dangers de la contagion morale et physique » (Walteville, ub. sup.). « 24,176 enfants, orphelins en grande partie, sont entretenus dans les hospices, car les enfants trouvés sont presque tous placés à la campagne, en nourrice ou en pension, chez des cultivateurs. C'est un abus d'élever de jeunes enfants pauvres dans l'intérieur des établissements hospitaliers; ils n'y apprennent point h connaître la vie, ses exigences, la nécessité de pourvoir, un jour, par leur travail, à tous leurs besoins. Chaque enfant dépense 200 francs environ par an dans l'hospice. Il n'en coûterait pas 100 à la campagne, placé chez d'honorables cultivateurs » [Id.).

1 « La vie en commun des hommes réunis pour atteindre un but d'utilité, d'instruction et de gloire, a souvent procuré d'incontestables avantages; mais, le malheur et la misère ne gagnent rien à s'assembler. On se fait, en général, une idée trop peu exacte des odieuses intrigues qui se nouent, des actes de tyrannie qui s'exercent, des mauvaises passions qui fermentent dans une salle d'hospice. Que de vieillards intéressants qui ont usé leur vie dans un travail ingrat, ou dont les besoins d'une nombreuse famille ont épuisé toutes les ressources qu'ils ont pu se procurer au temps de leur vigueur et de leur jeunesse, ne se trouvent pas journellement en contact, dans les hospices^ avec ces êtres méprisables qui ne doivent leur dénûment qu'à la débauche, à la paresse, k la folle imprévoyance de l'avenir; contact immonde et d'autant plus hideux que, chez les vieillards, le vice a presque toujours perdu ce reste de pudeur qui, dans la jeunesse, en atténue le repoussant aspect. — Dans les hôpitaux, les effets sont moins intenses parce que le contact est moins prolongé ; mais, ils sont plus a redouter parce qu'ils s'appliquent a des individus destinés à rentrer dans la vie active. Le séjour à l'hôpital altère les deux sentiments qu'il faut s'appliquer 1p. plus soigneusement a entretenir et à développer parmi le peuple : il ôte k l'homme une partie de sa dignité, k la femme de sa pudeur. En entrant k l'hôpital, le malade perd son nom et son individualité : il devient un numéro; il perd son libre arbitre et tombe à l'état d'esclave... » ( Vce, maire du 5* arrondissement de Paris).

* « On ne peut malheureusement se dissimuler que l'espoir presque certain d'être reçu dans un hospice n'ait souvent porté le vieillard à l'imprévoyance et k la dissipation; et que les mères abandonneraient moins souvent leurs enfants s'ils n'étaient pas recueillis avec trop de facilité par les administrations charitables. N'est-ce pas encore sur le

rinconduite et de la paresse'; de détourner de leur cours les sources de la charité^ ; et de dissiper en fastueuses constructions % en frais de personnel * et de

fondement de celle prévision, devenue vulgaire, que lés fils négligent le devoir d'accumuler l'épargne qui servirait à mettre leurs vieux parents a l'abri du besoin?... » (de Ga?parin, Rapport de 1837. Voy. même opinion de M. de Rémusat, ci-dessus, p. 471).

* De même que l'aumône crée le mendiant, de même l'hospice ou l'hôpilal est un excilalif puissant à l'oisivelé et à l'inconduite. « Créez des hôpitaux, des hospices, des maisons de travail, et la population que vous allez y attirer, jetée dans une position exceptionnelle, vous appartiendra h toujours. Vous aurez enlevé les indigents a leurs familles, a leurs protecteurs naturels ; vous les aurez dispensés de toute inquiétude, de toute prévoyance, de toute industrie; ce sera k vous de penser pour eux a l'avenir » (Vée).

2 « On a été plus d'une fois conduit k penser que les hospices avaient peut-être outrepassé leur véritable but; car ils sont loin de n'accueillir que l'indigence imméritée » {Rapport de 1837, p. 17). Le rapport de M. de Watteville révèle de graves abus dans les admissions. Sur 486,083 malades traités dans les hôpitaux, en 1847, on compte 87,500 militaires. Il est impossible que 87,500 hommes dans la force de l'âge aient eu réellement le besoin d'entrer h l'hôpital. En 1847, l'armée ne comptait pas, en France, plus de 300,000 hommes. Les hôpitaux militaires ont soigné, dans le cours de celle année, 63,000 malades, ce qui donne un total de 150,000 militaires admis dans les hôpitaux, soit 1 sur 2. Dans la vie civile et parmi les classes pauvres, on ne compte que 1 malade sur 6 indigents dans le cours d'une aimée. »

3 Cinq millions pour un hôpital de 500 malades, comme celui qui se construit, en ce moment, à Paris, 2® arrondissement, clos Saint-Lazare.

* Pour assurer- le service des 1,133 administrations hospitalières qui, en maximum, donnent des soins à la fois à 126,142 indigents, malades, vieillards infirmes et enfants, on ne compte pas moins de 31,488 administrateurs, employés, médecins, aumôniers, religieuses ou servants. C'est donc 1 employé sur 4 administrés ! Il y a même tel hospice oiî, pour 10, 15 ou 20 malades, on compte 5, 8 et 10 religieuses, plus'i ou 3 servants! (Watteville, m6. sup.). Il est vrai que 5,927 membres de commissions administratives remplissent gratuitement leurs fonctions. Mais la dépense du personnel des hôpitaux et hospices n'en est pas moins la pour constater que le personnel seul de ces établissements absorbe annuellement près du cinquième du revenu des pau-

mauvaise gestion *, etc., etc., le plus net des trésors du patrimoine des pauvres.

Mais, le gouvernement de Juillet, si radical pourtant dans sa réforme des prisons, porta l'œil, sans oser porter le scalpel, sous l'épaisse couche d'abus de l'assistance hospitalière, et Thospice resta, comme il reste encore de nos jours, le symbole et la formule de la charité sociale en France, — de la charité parquée, convertie en établissement,