‹ Du Quasi-Usufruit: En Droit Romain Et En Droit FrançaisChapitre 40 sur 40 · DEUXIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE

Chapitre I. — De quelques règles particulières à l'u- ° sufruit paternel portant sur des quan- .

FE TA CIO mer 8 à D nu Moro ee nu Chapitre IT. — Des propres Rire sous les régimes < de COMMUNAUTÉ, #10 don TT 0 g LON $ 1. — Communauté légale, . . . 498 $ 2. — Communauté réduite auxac- DUO D a Mer cr re dta de ER AUD $ 3. — Clause de réalisation propre- D ditb en Dur cles er ha Ja US

777 18,4, Clause Sole RU mn LE) $ 5. - - Clause d apport . RO SR mL je Be … Appendice, relatif au régime d'exclusion 1 commu- HAN ee SEP

— Chapitre II. — Des biens dotaux Font la onde ne ER reste pas à la femme . . . , . . . 221 OR Re nt em res nr impone VderT 227

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