‹ Du Risque et de l'Opinion du Risque pour l'Assureur dans l'Assurance de DommagesChapitre 24 sur 66 · PR ES · texte numérisé non relu

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en offre cette somme, et en concluant que, pour lui, le tableau a cette valeur. Non, en disañt que l'intérêt es: subjectif, Kisch entend que le contrat d’assurance es? passé en tenant compte des liens particuliers qui relient lindividu déterminé à l’objet. En d’autres termes, c’est un contrat passé « intuitu personæ », l’assureur considérant que le changement d’assuré peut modifier lex risques.

Et la jurisprudence a longtemps admis ce caractère personnel de l’assurance; la Cour de Nancy (7 février 1867, Dalloz, 1867-2-73) dit: « Il est certain que le contrat d’assurance ne confère pas un droit réel inhé. rent à la propriété de la chose assurée, et passant nécessairement avec elle sur la tête des propriétaires successifs ; qu'il n’engendre au contraire que des droits et des obligations réciproques, dans lequel l’une de: parties ne peut, sans le consentement de l’autre, s> substituer un tiers et opérer une novation. »

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