CHAPITRE VIL

La maladie professionnelle

Depuis longtemps les économistes, les statisticiens et les pathologistes ont constaté que certaines maladies par: le grand nombre des victimes qu’elles causent, peuvent à proprement parler être appelées malades sociales.

Par cette dénomination ils voulaient dire qu’elles atteignentde grandes masses d'hommes etmême des classes entières de la société, de ce genre sont l’alcoolisme, la pellagre, la phtisie, la syphilis, etc. ; puis ceux qui s'occupent spécialement de ces maladies n’ont pas tardé à s’apercevoir qu’elles étaient sociales dans un autre sens parce qu’elles avaient des causes sociales. La découverte très moderne des microbes et agents spécifiques a un moment semblé devoir aller à l'encontre des faits de l'expérience. Une observation plus exacte et portant sur un plus grand nombre de faits examinés a établi que la contradiction n’était qu'apparente, qu’il y a au contraire une relation étroite entre le microbe et le terrain plus ou moins propre à le recevoir, dès lors Le rôle des conditions économiques de l'existence reprend toute son importance.

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Toutes ces considérations ne sont pas nouvelles, mais il faudrait les formuler d’une façon précise. M. le professeur Lacassagne l'a fait depuis longtemps déjà au point de vue tout spécial des attentats contre la propriété et contre la personne. L’habitude de comparer des faits avec des faits et non avec des hypothèses, qui est la caractéristique de sa méthode, l’a conduit à saisir les relations qui doivent unir des faits économiques parallèles.

C’est ainsi qu’il est arrivé à montrer par des tableaux graphiques que la courbe des attentats contre la propriété varie comme le prix du blé; celle des attentats contre les personnes comme le nombre des illettrés et la consommation de l’alcool.

Le même procédé appliqué aux faits pathologiques donnerait des idées plus exactes sur leurs causes, que les

notions vagues d'influence cosmique, de constitution médicale, etc.

Cette manière de voir qui est vraie en théorie générale l’est encore d’une façon bien plus tangible si l’on considère les cas en particulier de maladies professionnelles.

On avait constaté leurs dégâts bien avant les accidents que le machinisme moderne a créés à lui seul.De tout temps l'exercice des arts et les professions manuelles avaient produit des maladies. Les auteurs anciens avaient fait plusieurs dissertations sur des cas spéciaux, c’est à Ramazzini, médecin à Padoue, qu’on doitle premier ouvrage d'ensemble sur ce sujet, intitulé : Essai sur les maladies des artisans, paru à Modène en 1700, bientôt traduit en Allemagne puis én France par Fourcroy et augmenté par lui en 1776. Cet ouvrage présenté à la Société royale de médecine par Vic d'Azyr y réunit tous les suffrages.

Beaucoup de théories pathogéniques émises par Ramazzini et même par Foureroy ont été contredites par l’expérience ultérieure. Mais les faits observés n’ont rien perdu de leur exactitude. Il y a des tableaux eliniques v'aiment parfaits.

Quant aux conséquences judiciaires et à la nécessité de la réparation, Ramaäzzini en parle comme d’une chose désirable, mais il montré que, parmi les magistrats de Padoue de son temps, il y avait déjà des adversaires du risque professionnel qui renvoyèrent absous un fabricant de sublimé de Modène et déclarèrert innocentes les vapeurs de vitriol.

La maladie professionnelle est aujourd’hui admise en principe par la jurisprudence et relève comme tout préjudice causé des articles 1382 et suivants du code civil. La loi sur les établissements insalubres et toutes les autres qui ont suivi jusqu'à celle de 1893 sur la sécurité du travail dans l’industrie, ont mis la question au point en ce qui touche à la pathogénie ét aux mesures préventives.

Mais la question de responsabilité est loin d'être aussi nettement définie. Plusieurs arrêts de Cours se contredisent dans là manière d’appliquer le code civil. Mais la jurisprudence, en face des dangers qui augmentent et de la misère que crée l’industrie, tout en admettant le principe de la preuve directe, tend de plus en plus à la rendre facile,

Un arrêt récent de la Cour de cassation, réformant un jugement de la Cour d’appel de Nantes qui eut un grand retentissemént à cause de la haute personnalité de l’avocat de la défense etde l'expert appelé par lui dans le débat montre l’évolution que la jurisprudence a faite. L'arrêt

de la Cour de Rennes, appelée à statuer sur le cas après cassation, a inauguré dans ses attendus une doctrine toute nouvelle dont la lettre est tirée du code civil, mais dont l’esprit est dans le risque professionnel (1).

Si l’on voulait admettre le risque professionnel comme base de la responsabilité industrielle, la question serait vite résolue. Elle ne souffrirait même pas de discussion car les travaux de médecine sont catésoriques et le danger est nettement spécifié pour chaque industrie. En matière d'accident, il y a une part énorme laissée à l’imprévu, dans la maladie professionnelle, il n’y a pas d'imprévu. |

On pourrait dire sans exagération que la question l'emporte en importance sur celle des accidents du travail parce que le risque de maladie professionnelle est un risque certain et fatal pour un grand nombre de professions, tandis que l’accident n’est pas certain. Beaucoup d’ouvriers arrivent à un âge avancé sans accident dans les industries réputées dangereuses. Bien peu échappent à la maladie professionnelle, en tout cas sans aller jusqu’à la mort celle-ci a toujours une influence énorme sur leurétat général et leur réceptivité pour les maladies infectieuses. Tous les cliniciens sont d'accord sur ce point.

Tous les arguments pour et contre le risque professionnel accident peuvent ici prendre leur place dans la discussion du risque maladie. Liberté contractuelle, compensation des risques par la majoration des salaires,

(4) Affaire Leblanc. Mort de dix ouvriers par pneumonie à la suite d'absorption de poussière phosphatique. Consultation médicale demandée à M. Brouardel par M. Waldeck-Rousseau, avocat de la défense,

ou délictuelle, etc., etc., etc., ne peuvent pas mieux se soutenir.

La dette de sécurité due à l’ouvrier, l’obligation de le restituer à lni-même tel qu’il était avant l'exécution dutravail restent ici tout entières.

Au point de vue général on ne peut pas davantage que pour les accidents admettre la non-responsabilité des maladies professionnelles. La société qui abandonne au patron les bénéfices de l’industrie ne peut pas en prendre, pour elle seulement, les charges et frais d’assistance, d’entretien, de remplacement: Reconnaître à l'industriel, en dehors de l'accident brusque, le jus utendi, abutendi et fruendi, estle plus monstrueux des privilèges que la loi aurait consacrés.

Le projet de loi français méconnaît ou du moins néglige ce chapitre si important du risque professionnel, pour ne retenir que le seul fait de l’accident. js

Si l’on ne consulte que le texte de la Loi il n’est pas ‘question des maladies. L

Les articles 2 et 3 sembleraient devoir s'appliquer à toutes les incapacités de travail mais l’article premier ne vise que l’accident survenu dans le travail ou à l’occasion du travail, il ne vise que la mort ou les blessures causées par un faitsurvenant d’une façon brusque.

De l'incapacité qui se développe plus ou moins lentement, mais certainement, par l’action d’une force nocive continue, il n’est pas question.

Au point de vue médical, il eût été désirable qu’un projet de loi complet visât non seulement l'accident produit par le cas fortuit, qui arrive contre toute attente, mais également toute atteinte au corps humain par une force

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extérieure à lui,que son action soit soudaine et violente se traduisant par une blessure ou plaie, ou qu’elle soit progressive et lente produisant l’intoxication et l’épuisement. :

Le séjour dans les locaux malsains, peignages de lin, tissage, etc.

L’action lente dessubstancesdélétères, vapeurs de plomb, mercure, arsenic, phosphore, celle des particules minérales et inétalliques, tailleurs de grès, âiguiseurs et polisseurs d’aiguilles, ne laissent pas de doute sur la responsabilité de l’industrie, cause directe du préjudice.

On allèguera que ces maladies peuvent être l’objet d'assurances spéciales, que les sociétés de secours mutuels y pourvoient dans cértains pays, mais la charge pour l'industriel de réparer le préjudice n’en subsiste pas moins comme le prouvent certains arrêts des tribunaux. En Allemagne, on l’a si bien compris que la création de l’assurance-maladie a dû suivre de près l’assuranceaccident pour rendre complète et logique la compréhension donnée au risque professionnel.

Intoæication professionnelle

Un des chapitres les plus vastes de la maladie professionnelle est celui de l’intoxication. Elle est doublement grave, d’abord par elle-même, puis par l’état d’infériorité qu’elle crée et de réceptivité pour toutes sortes de maladies, en particulier pour la tuberculose. L’importance de ce côté de notre question dépasse peut-être celle des

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accidents, la nouvelle loi pourtant n’en tient aucun

compte, à l'encontre de la loi suisse et allemande et autrichienne.

Dans un grand nombre d'industries, les ouvriers,par le fait même de leur travail, sont au contact de substances toxiques, gaz, vapeurs, liquides, poussières de toutes sortes.

De ce travail résulte un préjudice avéré mais qui a le caractère insidieux des empoisonnements chroniques.

Certains de ces empoisonnements arrivent parfois d’une

manière accidentelle et pourraient rentrer dans les cas prévus par la loi :

Ruptures d'appareils distillatoires, dégagements subits de gaz délétères, asphyxie par des cuves en fermentation, mais ces cas ne sont pas les plus fréquents et sont généralement accompagnés d’accidents avec brûlures, projections d’éclats, blessures, etc.

L’absorption du poison par l’air respiré, par la salive déglutie, par les aliments pris à l'atelier ou par la malpropreté des mains, et,en général, le séjour trop prolongé dans un milieu d'intoxication, une journée trop longue non coupée d’intervalles pour respirer Pair pur; d’une manière générale, les facteurs qui conduisent à l’intoxication industrielle sont :

L’exiguité des locaux ;

Leur mauvaise ventilation ;

Nettoyage insuffisant ;

Absence d'appareils clos ;

Surmenage des ouvriers ;

Continuité des travaux ,

Absence de roulement des équipes ;

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Température élevée du milieu.

Du côté des ouvriers, on peut signaler :

L’insouciance et l'ignorance du danger ;

Défaut de propreté ;

Manque de précaution ;

Plaies d'absorption dont l'origine est parfois dans le travail ;

Habitude de manger à l'atelier ou en travaillant.

Enfin, d’autres conditions, soit individuelles, soit sociales, prédisposent à l’intoxication professionnelle :

Enfants : activité d'absorption ;

Femmes : susceptibilité constitutionnelle ;

Valétudinaires et débiles : moindre résistance aux causes agressives ;

Alcoolisme ;

Alimentation insuffisante ;

Fatigue physique.

C’est donc une résultante très complexe que celle de l’intoxication, mais la plus grande cause en revient à l'industrie elle-même et à ses genres de procédés en particulier. Ainsi, il est parfaitement établi que pour un même métal toxique, par le travail à chaud, c’est-à-dire devant les feux, fours de fusion, affinage, etc., le développement de l’intoxication est bien plus rapide et ses conséquences plus graves.

De même, un poison absorbé sous forme de vapeurs, acides, composés salins, est plus toxique qu’à l’état simple ou métallique.

Le broyage de la céruse sous l’eau est bien moins toxique que le broyage à sec pulvérulent.

Il est avéré que le poison absorbé industriellement agit