‹ Du rôle de la vonlonté dans la possession: critique de la méthode juridiqueChapitre 17 sur 64 · Au point de vue dtifond du droit · texte numérisé non relu

Au point de vue dtifond du droit

La question de savoir si, dans un cas particulier, il y a possession ou détention se décide :

a) par la volonté individuelle (théorie de la volonté

concrète).

h) par les règles du droite c'est-à-dire :

1. Ou bien par le principe établi légalement et qui ne souffre exception que dans les cas de possession dérivée, de la conformité de la volonté individuelle et de la volonté type [théorie de la volonté abstraite),

2. Ou bien par la règle qu'il y a possession partout, à moins que le droit n'ait exceptionnellement refusé les effets des conditions légales de la possession pour mettre à leur place la detentio alieno nomine [théorie objective).

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