‹ Du Rôle des Tribuns de la Plèbe En Procédure CivileChapitre 3 sur 108 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

vées avant d'intervenir dans le domaine politique, criminel ou administralif. Ce sont ces diverses questions que nous allons examiner en premier lieu.

Nous rechercherons si les tribuns de la plèbe n’ont pas rempli d’abord pour les plébéiens uniquement le rôle joué au profit des hôles et des clients non-citoyens par leurs hôtes où par leurs patrons citoyens, c'est-à-dire, pour ne pas sorlir du domaine de la procédure civile, s’ils n’ont pas été pour les plébéiens simplement des représentants judiciaires. Nous aurons à délerminer également avec précision la portée exacte des textes qui semblent attribuer aux tribuns de la plèbe à l'origine, soit la juridiction civile générale vis-à-vis des plébéiens, soit seulement une part de cette juridiclion. Enfin, il nous faudra spécialement préciser quelle fut l'importance du rôle joué dès notre période par les tribuns de la plèbe en

procédure civile au moyen de leur inlercession (1).

(1) Sans doute, les tribuns de la plèbe avaient beaucoup d'autres moyens que leur intercession d’influer sur la procédure civile. En n'éludiant que leur intercession, on ne peut donc pas se rendre un compte exact de l'importance du tribunat à ce point de vue, Toutefois, les autres moyens par lesquels les tribuns de la plèbe ont pu exercer une certaine influence en procédure civile et pour lesquels nous avons des témoignages concrets dans notre période dépassent de beaucoup le domaine de la procédure civile et doivent rester par conséquent en dehors de nos recherches, C’est le cas par exemple du justitium, d’ailleurs peut-être apocryphe, atlribué en 621/133, au tribun de la plèbe, Ti. Gracchus, d'après Plutarque, Tib. Gracchus, 10 (v. Mommsen, Dr. publ., I?, p. 300, n. 2 et n.6. p. 302, n. 2; Willems, Le Sénat de la République romaine, IP, p. 246, n. 1), du récit sans valeur historique de Tite-Live, 6, 31, 4, où l'opposition faite par les tribuns en 376/378 à la levée des troupes eut

Page 1