DE PHILIPPE-LE-BEL

élever à la dignité des anciens pairs, et les pairs ecclésiastiques n'ayant d'appui que dans la couronne, furent toujours k sa disposition. Enfin, nos rois purent faire entrer les grands officiers de la couronne dans la cour des pairs > et c'est ce qui explique comment Philippe- Auguste put faire confisquer, par la cour des pairs, les provinces appartenant au duc de Normandie, quoique cette confiscation annonçât la ruine certaine des autres grands vassaux.

Nous avons Va que , pendant la minorité de saint Louis y ces grands feudataires voulurent recouvrer leur puissance par les armes. Saint Louis les réprima. L'institution des parle-» mens réunis à des époques fixes , et les appels continuels portés par les sujets des plus grands vasëaux aux cours royales, achevèrent ce grand œuvre de la sagesse et de la force.

Comme dans toutes les institutions formées par le temps, les anciennes lois furent modifiées ; mais on en suivit l'esprit On a vu que dès l'origine de la monarchie', les évêques auxquels nos rois dévoient leur puissance, et les peuplés leurs libertés, avoient la principale influence dans les juge mens ; qtn> sous la seconde

ia^ sache

race, ils votèrent les premiers dans les parlement; que sous la troisième, les ducs de Normandie , ou de Bourgogne, a voient admis pour collègues , dans la coijr des pairs , des évêques qui ne dominoieni que sur un foible territoire, tels que les évêques de Lan-* grès ou de Noyon, et qu'ils oédoient tous la préséance à l'archevéqu* de Rheims. Ge furent de même des évêques que l'on vit d'abord à la tête des parlemens nouvellement constituéspar l'ordonnance de Philippe-le-Bél.

Etienne Pasqttier, avocat - général à la chambre des comptes, sous les règnes Ses fils de Henri II> rapporte une ordonnance du parlement qu'il croit être la première de Pàilippe-le-Bel, pour les années i3o4 ou 1 5o5 : a II me semble, dit-il, qu'il ne sera pas bons de la rapporter ici en son naturel, et telle que je l'ai trouvée :

Eecherc. de a C'est l'ordonnancé du parlement. H y auî^iTch?^ a ra deux. parlemens; l'un desquels comment « cera à l'octave de Pâques , et l'autre à l'oc- <c tave de la Toussaint, et ne durera chacun « que deux mois.

ce U y aura aux parlemens deux prélats , à ce savoir l'archevêque de Narbonne et l'évoque

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«c de Renne», et deux laïcs; à savoir le comte ce de Dreux el le comte de Boprgogne.

« Il y aura treize clercs et treize laïcs, sans « les précédera, et seront, les treize clercs, « messire Guillaume de Nogaret , qui porte le « grand scel , le doyen de Tours, etc.

<c Les treize laïcs du parlement , seront le .a connétable messire Guillaume de Flair a sance, etc.

<c Aux enquête*, .seront l'éréqoe de Coûte lances | févéque de Soissons, le chantrp ff Vis , et autres, jusqu'à cinq.

. a Aux échiquiers de Rouen, iront l'évêqne «c de Narbonne , et jusqu'à dix , entre lesqqels <t est le comte de Saint-Pol .

<* Aux grands jours de Troyes, qui seront «t à la quinzaine de la Saint-Jean ,, seront l'é <* véque d'Orléans, l'évèque de Soissons, le « chantre d'Orléans, et jusqu'à huit

oc Tout cela, (continue Pasquier) , est brusquement couché selon le langage des temps ; mais parce que nous ignorons ce que ehacun dût savoir, l'origine de ce parlement, qui est la plus riche pièce du royaume , sous l'autorité de nos rois ; j'ai voulu tous feire part de ce placard tout de son long. » <