I. — Convocation

Le droit de convoquer l'ordo decurionum appartient aux duumoirs ‘ ; ils sont juges de l'opportunité de cette mesure, qu'ils doivent adopter sans retard, dès qu'elle leur parait suffisamment motivée par la gravité des circonstances ou la nécessité de prendre des déterminations importantes. On pourrait être tenté de croire que les duumoirs négligeaient souvent de consulter le sénat, préférant agir par eux-mêmes et s’attribuer en quelque sorte l'autorité de dictateurs ; cela s’est produit quelquefois, mais les exemples sont rares. Il ne faut pas oublier en effet que le pouvoir des duumoirs est éphémère, puisqu'ils sont obligés, au bout d’un an, de rendre compte de leurs actes, et qu'ils se créent, en abusant de

‘Lex Malac., C. 68. — Conf. Marquardt, Organis. de l’emp. rom., t. I, p. 285.

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leurs droits, une grave responsabilité. Cette considération suffisait en général pour arrêter dans leurs rêves d'ambition les magistrats trop indépendants. Un tel procédé, d’ailleurs, n’était possible qu'après entente préalable entre les fonctionnaires, chacun d'eux pouvant user du droit d’intercession et annuler les décisions de son collègue, “chose qu'il faisait ordinairement, en cas d'excès de pouvoir, pour éviter d’être accusé de complicité.

La convocation se fait ou bien au moyen de præcones ou de viatores ‘, ou bien par voie d'affiches indiquant Le jour et le lieu de la réunion, parfois aussi sommairement l’ordre du jour *. La séance doit avoir lieu entre le lever et le coucher du soleil, et seulement à certaines dates permises * : les jours néfastes ou consacrés à des solennités publiques ne pouvaient être choisis.

Le local désigné est très souvent un temple ou un endroit consacré au culte ; il est interdit au public d'y pénétrer, mais les portes restent ouvertes*. Dans quelques circonstances exceptionnelles, la séance est tenue à huis-clos, et les lictores eux-mêmes, comme les viatores, sont exclus de la salle Ÿ : la décision prise ainsi én comité secret prend le nom de senatusconsultum tacitum. Les sénateurs sont obligés de répondre à la convocation et d'assister aux séances, à moins d'empêchement légitime dûment reconnu. Le président apprécie la valeur des

Div, Ir, 38:

2 Tbid., XX VIT,,9.

3 Gelle, XIV, 7, $$ 8 et 9.

“Liv. XXII, 59.

5 Ibid., XLU, 14.

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motifs mvoqués et peut condamner à l'amende le décurion absent sans raison ou sans un motif suffisamment justifié *.

Pour la validité des décisions du sénat, on exige la présence d’un certain nombre de membres : ce nombre varie avec les constitutions municipales ; mais 1l est généralement fixé aux deux tiers des décurions inscrits sur l’Album * ; dans les questions de minime importance, la simple majorité suffit quelquefois *. Si le chiffre légal n’est {pas atteint, la délibération n’a aucune valeur, et le décret rendu par les décurions présents serait entaché de nullité‘. Tout sénateur peut, du reste, arrêter la discussion ou empêcher le vote, en disant au président : « Numera ».